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  • 1489200402 AR 12 à 28
    Titre : 3 Système bancaire

    • 1489200402 AR 13 à 28
      Titre : 3.2 Federal reserve system

      • 1489200402 AR 13
        Titre : 3.2.1. Board of Governors Organisation et compétences : règlement, organigramme, loi, circulaire, rapport, 1946-1980. Président et Vice-président, nominations et démissions : presse, transcription et résumé de presse, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, brochure, note, correspondance, télégramme, 1951-1982. Membres du Conseil, nominations et démissions : note, circulaire, presse, 1951-1974.

      • 1489200402 AR 14
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.1. Organisation et fonctionnement Département des Études et statistiques, organisation et fonctionnement : note, rapport, 1947-1975. Département étranger, organisation et fonctionnement : note, rapport, 1960-1962. Contentieux, organisation et fonctionnement : note, 1950. Directeurs, nominations et élections : circulaire, presse, 1953-1979. Personnel administratif, mouvements : correspondance, note, presse, curriculum vitae, 1954-1978. Les opérations, description des procédures : brochure, presse, traduction et transcription de presse, circulaire, note, imprimé, 1973-1979. Opérations sur or, description des procédures : note, circulaire, 1957-1973. Encaissement des disponibilités, description des procédures : correspondance, circulaire, imprimé, 1951-1978. 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Notes d'information : circulaire [classement chronologique], 22 mai 1947-1950.
        Date : 1947-1979

      • 1489200402 AR 15
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Notes d'information : circulaire [classement chronologique], 1951-1956. Les acceptations de banque, note sur les tendances du marché : note, 1951 ; évolution des taux d'intérêt : télégramme, note, presse, 1959-1963. Soumissions de Bons du Trésor, notes d'information : circulaire, 1957-1959.
        Date : 1951-1959

      • 1489200402 AR 16
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Évolutions du marché des acceptations de banque, notes d'information : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey »), 1957-1959. Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note, état, 1960. Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note, état, 1962.
        Date : 1957-1962

      • 1489200402 AR 17
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note, état, 1963. Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note ; taux de cotation des fonds fédéraux : état, 1964.
        Date : 1963-1964

      • 1489200402 AR 18
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note ; taux de cotation des fonds fédéraux : état, 1965. Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey »), 1966.
        Date : 1965-1966

      • 1489200402 AR 19
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note ; taux de cotation des fonds fédéraux : état ; taux d'adjudication des bons : circulaire, 1967. Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note ; taux de cotation des fonds fédéraux : état ; taux d'adjudication des bons : circulaire, 1968.
        Date : 1967-1968

      • 1489200402 AR 20
        Titre : 3.2.2. Federal Reserve Bank of New York 3.2.2.2. Bulletins et circulaires Notes d'information [classement thématique], soumissions de Bons de Trésor : circulaire ; évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note ; taux de cotation des fonds fédéraux : état ; taux d'adjudication des bons : circulaire, 1969. Notes d'information [classement thématique], évolutions du marché des acceptations de banque : rapport (bulletin « Monthly acceptance survey ») ; taux de cotation des fonds fédéraux : état ; évolutions hebdomadaire de la situation économique et financière du pays : note, 1970.
        Date : 1969-1970

      • 1489200402 AR 21
        Titre : 3.2.3. Banques commerciales américaines Régime des réserves obligatoires, organisation, modifications des taux, évolutions des réserves : brochure, circulaire, note, télégramme, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, presse, traduction et transcription de presse, 1951-1979. Surveillance et contrôle des banques, principes et procédures : exposé, traduction et transcription de presse, brochure, note, étude, 1951-1977. Banques commerciales membres (« Member Banks »), diminution des affiliations : état, note, carte géographique, presse, traduction et transcription de presse, 1963-1976. Banques américaines établies à l'étranger, assouplissement du statut juridique et réglementaire (« Edge Act Corporations of 1963 ») : brochure, loi, liste, note, presse, circulaire, exposé, 1961-1978.
        Date : 1951-1979

      • 1489200402 AR 22
        Titre : 3.2.3. Banques commerciales américaines The First National City Bank, notes d'information économique et financière hebdomadaire et mensuelle : note (« Bulletin mensuel économique », « Weekly Economic Summary »), 1968. The First National City Bank, notes d'information économique et financière hebdomadaire et mensuelle : note (« Bulletin mensuel économique », « Weekly Economic Summary »), 1969. Banques en difficultés, examen de la situation : télégramme, presse, note, 1974-1977. Faillite de la United States National Bank of San Diego, causes et conséquences : presse, résumé de presse, note, correspondance, télégramme, compte-rendu de réunion, 1973-1974. Franklin national Bank, mesures de sauvetage : presse, télégramme, note, 1974-1975. Banques commerciales, études de cas (BankAmerica Corporation, Credit Suisse First Boston, Trade Development Bank, Bank of Boston), visite : brochure, déclaration, note, curriculum vitae, directive, traduction et transcription de presse, compte-rendu de réunion, 1979-1986.
        Date : 1968-1986

      • 1489200402 AR 23
        Titre : 3.2.3. Banques commerciales américaines Performances financières des banques, classement : liste (tirée de « The Banker »), note, 1979-1985. 3.2.4. Banques étrangères implantées aux États-Unis 3.2.4.1. Généralités Études générales : note, rapport, 1970-1980. État des lieux : note, presse, exposé, rapport, 1971-1980.
        Date : 1970-1985

      • 1489200402 AR 24
        Titre : 3.2.4. Banques étrangères implantées aux États-Unis 3.2.4.2. Projets de modification de leur statut juridique et réglementaire Projet de lois, généralités : loi, note, correspondance, télégramme, mémorandum, discours, presse, traduction et transcription de presse, 1972-1984. « Projet MITCHELL » (« Foreign Bank Act of 1974 »), étude et commentaires : compte-rendu de réunion, note, études, presse, correspondance, exposé, extrait de procès-verbal de séance du Comité des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Économique Européenne, discours, exposé, 1974. « Projet MITCHELL » (« Foreign Bank Act of 1974 »), étude et commentaires : compte-rendu de réunion, note, études, presse, correspondance, exposé, extrait de procès-verbal de séance du Comité des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Économique Européenne, discours, exposé, 1975.
        Date : 1972-1984

      • 1489200402 AR 25
        Titre : 3.2.4. Banques étrangères implantées aux États-Unis 3.2.4.2. Projets de modification de leur statut juridique et réglementaire « Projet MITCHELL » (« Foreign Bank Act of 1974 »), étude et commentaires : compte-rendu de réunion, note, études, presse, correspondance, exposé, extrait de procès-verbal de séance du Comité des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Économique Européenne, discours, exposé, 1976. « Projet REES » (« International Banking Act of 1976 »), étude et commentaires : note, presse, note, loi, projet de rapport, correspondance, télégramme. 1975-1976 « Projet REUSS / SAINT-GERMAIN », étude et commentaires : note, exposé, rapport, correspondance, télégramme. 1975-1976
        Date : 1975-1976

      • 1489200402 AR 26
        Titre : 3.2.4. Banques étrangères implantées aux États-Unis 3.2.4.2. Projets de modification de leur statut juridique et réglementaire « Projet REUSS, SAINT-GERMAIN et REES » (« International Banking Act of 1976 »), étude et commentaires : procès-verbal de séance du Comité des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Economique Européenne, presse, note, rapport, correspondance, télégramme, loi, exposé, 1976. European American Bank and Trust Company, étude de cas : télégramme, note, 1976. Réunions d'informations : correspondance, compte-rendu, 1975-1976. Réunion franco-britannique : correspondance, compte-rendu, 1976. « Projet REUSS, SAINT-GERMAIN et REES » (« International Banking Act of 1976 »), étude et commentaires : note, rapport, presse, circulaire, procès-verbal de séance du Comité des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Economique Européenne, correspondance, télégramme, 1978-1984. Réunion du Groupe d'experts du Comité des Gouverneurs des banques centrales des États membres de la Communauté Économique européenne présidé par M. KIRBYSHIRE, étude et commentaires du "projet MITCHELL" : correspondance, télégramme, compte-rendu, note, rapport, 1975-1976.
        Date : 1975-1984

      • 1489200402 AR 27
        Titre : 3.2.4. Banques étrangères implantées aux États-Unis 3.2.4.2. Projets de modification de leur statut juridique et réglementaire Réunion du Groupe d'experts du Comité des Gouverneurs des banques centrales des États membres de la Communauté Économique européenne présidé par M. KIRBYSHIRE, étude et commentaires du « Projet REES » : correspondance, télégramme, compte-rendu, note, rapport, 1975-1976. Réunion du Groupe d'experts du Comité des Gouverneurs des banques centrales des États membres de la Communauté Économique européenne présidé par M. KIRBYSHIRE, étude et commentaires du « Projet REUSS/SAINT-GERMAIN » : correspondance, télégramme, compte-rendu, note, rapport, 1975-1976. International Banking Act, étude et commentaires : presse, note, correspondance, télégramme, déclaration, rapport, loi, 1977. 3.2.5. Dépôts à terme Généralités : note, presse, transcription de presse, 1954-1976. Assurances (Federal Deposit Insurance Corporation), principes et fonctionnement : traduction de la loi, loi, note, brochure, presse, 1950-1976. Réglementation des rémunérations (système de « régulation Q »), principes et modifications : correspondance, télégramme, note, compte-rendu de séance du Conseil général, presse, 1956-1980.
        Date : 1950-1980

      • 1489200402 AR 28
        Titre : 3.2.6. Zone franche bancaire de New York Réglementation : brochure, loi, circulaire, rapport, note, 1978-1981. Projet de création de la New York Clearing House Association, commentaires du Conseil des Gouverneurs, du Conseiller financier de l'Ambassade de France aux États-Unis et de la Banque de France : note, correspondance, rapport, 1978-1981. Travaux du Comité des Gouverneurs des Banques centrales de la Communauté Économique Européenne, échange de points de vue : note, extrait de procès-verbal, rapport, 1979-1981. Analyse de presse : presse, traduction et transcription de presse, 1979-1982.