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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 1 à 59, 1132200514 AR 59
    Titre : 1. Organisation et administration

    • 1135200514 AR 18 à 59, 1132200514 AR 59
      Titre : 1.2. de la direction des Titres

      • 1135200514 AR 58, 1132200514 AR 59
        Titre : 1.2.10. Système automatisé de traitement unifié des règlements de créances négociables (SATURNE)

        • 1135200514 AR 58
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Comptes courants de titres de créances négociables, projet de création du système, études et réflexions, premiers résultats : note, correspondance, presse, liste, compte-rendu de réunion, 1987-1990. Organisation et fonctionnement, historique, lancement du système, extension de son champ application, études : note, communiqué de presse, exposé, presse, projet, liste, correspondance, rapport, compte-rendu de réunion, 1988-1998. Organisation et fonctionnement, instructions, dispositions pratiques, présentations du système, commentaires de presse : circulaire, note, imprimé, instruction, bulletin , projet de communiqué de presse, liste, presse, 1988-1996. Organisation et fonctionnement, instructions : manuel opérateur, déc. 1994.
          Date : 1987-1998

        • 1132200514 AR 59
          Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.2. DE LA DIRECTION DES TITRES 1.2.10. Système Automatisé de Traitement Unifié des Règlements de créances Négociables (SATURNE) Projet de rapprochement entre la Banque de France et la SICOVAM , présentations et commentaires : note, lettre-circulaire, rapport, procès-verbal de réunion, projet, bulletin, presse, contrat, 1995-1996. Dénouement sur titres ECU dans le système SATURNE, projet, études : compte-rendu de réunion, note, étude, projet, presse, 1995-1997. Problèmes d'exploitation et de sécurité du système, études et résolutions (dont retards de cut-off, recommandations de sécurisation, organisation du travail et besoins en personnel) : compte-rendu de réunion, note, liste, étude, correspondance, extrait de circulaire, extrait de circulaire, instruction, 1995-1997.

      • 1135200514 AR 59
        Titre : 1.2.11. Bulletin "Titres à la Une"

  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 60 à 133
      Titre : 2.1. Opérations suivies spécialement par le cabinet
      Date : 1947/1989

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.1. Relations avec les administrations financières

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.1. OPÉRATIONS SUIVIES SPECIALEMENT PAR LE CABINET 2.1.1. Relations avec les administrations financières Demandes de renseignements des administrations financières (profits illicites, contrôle fiscal), dispositions légales, mise en oeuvre, interprétation, cas concrets : extrait du JO, transcription de presse, note, circulaire, correspondance, 1924-1967. 

      • 1135200514 AR 60
        Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'informatique

        • 1135200514 AR 60
          Titre : 2.1.2. Relations avec la direction de l'Organisation et de l'Informatique Applications informatiques, suivi de projets : note de lancement, compte-rendu de réunion, cahier des charges, projet, 1992-1994. Administration du Système d'Information (ASI), présentation : convocation, manuel, exposé, 1993. Groupe TELECOM (besoins des métiers en matière de télécommunications), travaux : note, fiche d'évaluation, rapport, 1993. Organisation administrative, propositions de formation : note, 1994.

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