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Direction des Titres

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Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 61 à 117
    Titre : 3. Guerres 1914-1918 et 1939-1945
    Date : 1914/1961

    • 1132200001 AR 72 à 108
      Titre : 3.2. Activités exceptionnelles en temps de guerre
      Date : 1919/1961

      • 1132200001 AR 72 à 87
        Titre : 3.2.1. Réquisitions des valeurs américaines et britanniques
        Date : 1941/1961

        • 1132200001 AR 80
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Réquisitions des valeurs américaines et britanniques - Réquisitions des valeurs américaines, dossiers de réquisition suivis par la direction générale des Titres : note, correspondance, état statistique, formulaire, 1947-1953 - Réquisitions des valeurs américaines, fin des réquisitions, . valeurs dépendant de succession dont le règlement n'était pas distribué le 21/09/1950 : correspondance, note, novembre 1949-juillet 1951 . instruction de l'Office des changes, avis n° 472 : note, correspondance, état statistique, JO, mars-octobre 1950 . relations entre l'attaché financier de l'Ambassade de France à New-York, et les correspondants du service des Réquisitions aux Etats-Unis : note, correspondance, septembre 1950-mars 1951 . relations avec le ministère des Finances et l'Office des changes : note, octobre-décembre 1950 . valeurs dont le transfert n'était pas terminé le 21/09/1950 : note, correspondance, octobre 1950-mars 1951 . notification aux intermédiaires de l'abandon par l'Office des changes des mesures de réquisition : note, janvier 1951.
          Date : 1949-1951