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Direction des Titres

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Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 61 à 117
    Titre : 3. Guerres 1914-1918 et 1939-1945
    Date : 1914/1961

    • 1132200001 AR 61 à 71
      Titre : 3.1. Organisation de la direction des Titres en temps de guerre
      Date : 1914/1946

      • 1132200001 AR 67
        Titre : 3.1.4. Cas de l'Alsace-Lorraine
        Date : 1940/1944

        • 1132200001 AR 67
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Cas de l'Alsace-Lorraine - Conservation des titres en Alsace-Lorraine, . instructions du Secrétariat général : note de service, note, état, correspondance, septembre 1940-septembre 1942 . relations entre la direction des Titres et différents services de la Banque : note, correspondance, février 1941-juin 1944. - Encaissement des titres du Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine, . titres sortis au tirage ou appartenant à des émissions remboursables en totalité avant juin 1943 : état statistique, note, correspondance, mars-décembre 1943 . remboursement total ou conversion au 30 juin 1943 : état statistique, note, mai-novembre 1943. - Remboursement des titres de sociétés alsaciennes et lorraines : correspondance, état statistique, octobre 1943-octobre 1944.
          Date : 1940-1944