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Direction des Titres

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Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 61 à 117
    Titre : 3. Guerres 1914-1918 et 1939-1945
    Date : 1914/1961

    • 1132200001 AR 61 à 71
      Titre : 3.1. Organisation de la direction des Titres en temps de guerre
      Date : 1914/1946

      • 1132200001 AR 62 à 65
        Titre : 3.1.2. Evacuation des titres au cours de la Seconde guerre mondiale
        Date : 1939/1941

        • 1132200001 AR 62
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Evacuation des services de Paris à Poitiers, instructions de la direction des Titres et relations avec les services et les comptoirs : note, correspondance, septembre 1939-octobre 1940.
          Date : 1939-1940

        • 1132200001 AR 63
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Service des Dépôts, . évacuation de Paris à Poitiers et Angoulême et rapatriement, frais de voyage nécessités par l'évacuation du service : état statistique, septembre 1939 . rapatriement du service à Paris, situation du matériel à transporter : état statistique, note, août-octobre 1940 . rapatriement à Paris du service des Dépôts évacué à Angoulême : note, état statistique, octobre 1940 . frais engagés à l'occasion du rapatriement à Paris du service évacué à Poitiers : note, état statistique, novembre-décembre 1940. - Service des Dépôts évacué, gestion du service des Bordereaux d'Angoulême, instructions générales : note de service, correspondance, note, novembre 1939-avril 1940 . liaisons avec le service des Dépôts : état statistique, note, novembre 1939-septembre 1940 . congés du personnel : note, état nominatif, novembre 1939-mai 1940 . rémunération du personnel : état nominatif, note, correspondance, janvier 1940-avril 1941 . traitement des agents stagiaires et auxiliaires : état nominatif, avril-septembre 1940 . prime d'installation et remboursement des loyers : état nominatif, mars-novembre 1940 . déclarations de propriété de véhicules au ministère de la Guerre : imprimé, s.d.
          Date : 1939-1941

        • 1132200001 AR 64
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Service des Dépôts évacué, gestion du personnel, . allocation d'une indemnité de 20 % (note de service 110) : état nominatif, s.d. . allocation d'une indemnité au personnel (note de service 209 du 23/09/1939) : état nominatif, octobre 1939 . retenues effectuées pour la contribution à la Caisse de réserve et de retraites, à la contribution nationale et aux assurances sociales : état nominatif, juin 1940 . situation du versement des allocations familiales : état nominatif, [1940] . situation des retenues opérées sur les appointements payés le 17/06/1940 : état nominatif, s.d. . allocation exceptionnelle d'un demi mois de traitement : note, état nominatif, juin-juillet 1940 . allocations d'indemnités spéciales (notes de service 33 et 448) : état nominatif, note, juillet 1940 . relevé des paiements effectués aux agents à titre d'avance sur leurs appointements : état nominatif, juillet 1940 . règlement de l'indemnité due aux agents évacués (note de service 359) : état nominatif, juillet-septembre 1940 . remboursement de frais de voyage et régularisation d'appointements : note, état nominatif, juillet 1940-juin 1941 . prélèvement en vue du paiement des charges patronales : brochure, note, état statistique, août 1940-juillet 1941 . autres appointements et indemnités : note, état nominatif, mars 1940-juillet 1941 . démobilisation d'agents : note, octobre 1940.
          Date : 1939-1941

        • 1132200001 AR 65
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Personnel de l'annexe des Titres de Poitiers, . situation des agents mobilisables et placés en affectation spéciale : état nominatif, juin 1940 . propositions d'avancement : état nominatif, [1940] . provision prélevée à la succursale de Poitiers pour paiement des traitements et indemnités du personnel de l'annexe : état statistique, [1940] . autres dossiers : correspondance, état statistique, juin-septembre 1940.
          Date : 1940-1940