Imprimer cette page

Direction des Titres

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1132200001 AR 61 à 117
    Titre : 3. Guerres 1914-1918 et 1939-1945
    Date : 1914/1961

    • 1132200001 AR 61 à 71
      Titre : 3.1. Organisation de la direction des Titres en temps de guerre
      Date : 1914/1946

      • 1132200001 AR 61
        Titre : 3.1.1. Evacuation des titres de la Première guerre mondiale
        Date : 1914/1918

        • 1132200001 AR 61
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la première guerre mondiale - Evacuation des titres conservés à Paris vers les délégations de province, . évacuation vers Avignon : correspondance, compte rendu, photographie, septembre-décembre 1914 . évacuation vers Marseille : correspondance, note, compte rendu, photographie, septembre 1914-août 1917 . évacuation des titres conservés dans les serres de Ventadour vers Avignon et Marseille : note, état, correspondance, septembre 1914-novembre 1915 . situation des agents ayant participé aux travaux de déménagement de la serre de Ventadour : état nominatif, [1914] . réintégration de titres à Paris : état, juin-août 1915 . transfert des rentes russes : note, juillet 1916 . délégation de St-Etienne : note, correspondance, état, septembre 1914-mai 1916 . délégation de Bordeaux, installation dans les locaux, encaissement de coupons des compagnies de chemins de fer français : note, correspondance, avril-mai 1918. - Gestion des titres évacués, instructions relatives à l'encaissement des coupons de titres : circulaire, JO, note, août 1914-janvier 1917 . informations générales relatives à l'activité du service en temps de guerre : note, correspondance, septembre 1914-février 1917 . encaissement des coupons de titres, relations avec les comptoirs : note, correspondance, octobre 1914-mai 1916 . relations avec la Chambre syndicale des agents de change de Paris : correspondance, octobre 1914-janvier 1916 . affaires particulières d'encaissement de coupons : note, correspondance, février-septembre 1915. - Encaissement des coupons et retraits des titres dans les délégations, . dossier général : note, correspondance, état, octobre 1914-février 1916 . cas des titres évacués à Limoges : note, carte, photographie, janvier 1915-juin 1915 . cas des titres évacués à Valence : état, note, carte, février 1915.
          Date : 1914-1918

      • 1132200001 AR 62 à 65
        Titre : 3.1.2. Evacuation des titres au cours de la Seconde guerre mondiale
        Date : 1939/1941

        • 1132200001 AR 62
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Evacuation des services de Paris à Poitiers, instructions de la direction des Titres et relations avec les services et les comptoirs : note, correspondance, septembre 1939-octobre 1940.
          Date : 1939-1940

        • 1132200001 AR 63
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Service des Dépôts, . évacuation de Paris à Poitiers et Angoulême et rapatriement, frais de voyage nécessités par l'évacuation du service : état statistique, septembre 1939 . rapatriement du service à Paris, situation du matériel à transporter : état statistique, note, août-octobre 1940 . rapatriement à Paris du service des Dépôts évacué à Angoulême : note, état statistique, octobre 1940 . frais engagés à l'occasion du rapatriement à Paris du service évacué à Poitiers : note, état statistique, novembre-décembre 1940. - Service des Dépôts évacué, gestion du service des Bordereaux d'Angoulême, instructions générales : note de service, correspondance, note, novembre 1939-avril 1940 . liaisons avec le service des Dépôts : état statistique, note, novembre 1939-septembre 1940 . congés du personnel : note, état nominatif, novembre 1939-mai 1940 . rémunération du personnel : état nominatif, note, correspondance, janvier 1940-avril 1941 . traitement des agents stagiaires et auxiliaires : état nominatif, avril-septembre 1940 . prime d'installation et remboursement des loyers : état nominatif, mars-novembre 1940 . déclarations de propriété de véhicules au ministère de la Guerre : imprimé, s.d.
          Date : 1939-1941

        • 1132200001 AR 64
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Service des Dépôts évacué, gestion du personnel, . allocation d'une indemnité de 20 % (note de service 110) : état nominatif, s.d. . allocation d'une indemnité au personnel (note de service 209 du 23/09/1939) : état nominatif, octobre 1939 . retenues effectuées pour la contribution à la Caisse de réserve et de retraites, à la contribution nationale et aux assurances sociales : état nominatif, juin 1940 . situation du versement des allocations familiales : état nominatif, [1940] . situation des retenues opérées sur les appointements payés le 17/06/1940 : état nominatif, s.d. . allocation exceptionnelle d'un demi mois de traitement : note, état nominatif, juin-juillet 1940 . allocations d'indemnités spéciales (notes de service 33 et 448) : état nominatif, note, juillet 1940 . relevé des paiements effectués aux agents à titre d'avance sur leurs appointements : état nominatif, juillet 1940 . règlement de l'indemnité due aux agents évacués (note de service 359) : état nominatif, juillet-septembre 1940 . remboursement de frais de voyage et régularisation d'appointements : note, état nominatif, juillet 1940-juin 1941 . prélèvement en vue du paiement des charges patronales : brochure, note, état statistique, août 1940-juillet 1941 . autres appointements et indemnités : note, état nominatif, mars 1940-juillet 1941 . démobilisation d'agents : note, octobre 1940.
          Date : 1939-1941

        • 1132200001 AR 65
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Evacuation des titres au cours de la seconde guerre mondiale - Personnel de l'annexe des Titres de Poitiers, . situation des agents mobilisables et placés en affectation spéciale : état nominatif, juin 1940 . propositions d'avancement : état nominatif, [1940] . provision prélevée à la succursale de Poitiers pour paiement des traitements et indemnités du personnel de l'annexe : état statistique, [1940] . autres dossiers : correspondance, état statistique, juin-septembre 1940.
          Date : 1940-1940

      • 1132200001 AR 66
        Titre : 3.1.3. Difficultés de fonctionnement
        Date : 1943/1946

        • 1132200001 AR 66
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Difficultés de fonctionnement - Difficultés de fonctionnement de la direction des Titres à la fin de la seconde guerre mondiale, . interruption des communications postales avec les comptoirs de Corse : note de service, note, correspondance, octobre 1943-février 1945 . régime provisoire des services des Titres et retour au régime normal : note de service, circulaire, correspondance, état statistique, mars 1944-janvier 1946 . instructions aux inspecteurs chefs de secteur : note, mars 1944 . difficultés de communication avec l'annexe des Titres de Poitiers : note, correspondance, état statistique, mars-novembre 1944 . dépôt au service de la Conservation à Paris des valeurs en dépôt libre ou en garantie qui ne peuvent être acheminées vers l'annexe de Poitiers : note, correspondance, imprimé, juin-décembre 1944 . relations avec le centre dépositaire de Bordeaux : correspondance, juin 1944-septembre 1945 . acheminement du courrier : note, septembre 1944-août 1945.
          Date : 1943-1946

      • 1132200001 AR 67
        Titre : 3.1.4. Cas de l'Alsace-Lorraine
        Date : 1940/1944

        • 1132200001 AR 67
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Cas de l'Alsace-Lorraine - Conservation des titres en Alsace-Lorraine, . instructions du Secrétariat général : note de service, note, état, correspondance, septembre 1940-septembre 1942 . relations entre la direction des Titres et différents services de la Banque : note, correspondance, février 1941-juin 1944. - Encaissement des titres du Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine, . titres sortis au tirage ou appartenant à des émissions remboursables en totalité avant juin 1943 : état statistique, note, correspondance, mars-décembre 1943 . remboursement total ou conversion au 30 juin 1943 : état statistique, note, mai-novembre 1943. - Remboursement des titres de sociétés alsaciennes et lorraines : correspondance, état statistique, octobre 1943-octobre 1944.
          Date : 1940-1944

      • 1132200001 AR 68
        Titre : 3.1.5. Instructions aux succursales de la zone libre
        Date : 1940/1940

        • 1132200001 AR 68
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Instructions aux succursales de la zone libre - Instructions aux succursales de la zone libre expédiées par l'intermédiaire du Secrétariat général à Chamalières : note, août-décembre 1940.
          Date : 1940-1940

      • 1132200001 AR 69 à 71
        Titre : 3.1.6. Communication avec le centre dépositaire de Brive
        Date : 1941/1943

        • 1132200001 AR 69
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Communications avec le centre dépositaire de Brive - Communications téléphoniques quotidiennes entre la direction des Titres et la délégation de la Conservation à Brive : compte rendu, note, correspondance, juin 1941-juin 1942.
          Date : 1941-1942

        • 1132200001 AR 70
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Communications avec le centre dépositaire de Brive - Communications téléphoniques quotidiennes entre la direction des Titres et la délégation de la Conservation à Brive : compte rendu, note, correspondance, juillet-décembre 1942.
          Date : 1942-1942

        • 1132200001 AR 71
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Organisation de la direction des Titres en temps de guerre/Communications avec le centre dépositaire de Brive - Communications téléphoniques quotidiennes entre la direction des Titres et la délégation de la Conservation à Brive : compte rendu, note, correspondance, janvier-décembre 1943.
          Date : 1943-1943