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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 542 à 553, 555 à 614
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    Titre : 6. Guerres
    Date : 1830/1980

  • 1500200301 AR 542 à 550
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    Titre : 6.1. Organisation générale
    Date : 1830/1980

  • 1500200301 AR 549 à 550
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    Titre : 6.1.3. Emplois réservés
    Date : 1916/1980

  • 1500200301 AR 549
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    Titre : Emplois réservés Législation : texte officiel, note, JO, rapport, correspondance, projet de loi, avril 1916-nov. 1980.
    Date : 1916-1980

  • 1500200301 AR 550
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    Titre : Emplois réservés Application de la législation : correspondance, étude, déc. 1928-fév. 1956 ; recrutement et titularisation des candidats militaires : note, correspondance, presse, étude, circulaire, état, juin 1935-juil. 1947 ; emplois réservés aux orphelins de guerre, application de la législation : note, juil. 1930-avril 1940
    Date : 1928-1956