- 1500200301 AR 542Titre : Recrutement de l’armée, législation : JO, avril. 1928-mai 1945 ; situation militaire des agents de la Banque, instruction : note, JO, mai 1934-mai 1935.
Mobilisation du personnel, documentation : circulaire, procès-verbal, JO, texte officiel, note, presse, avril 1830-mai 1929.Date : 1830-1945
1500200301 AR 543
Titre : Mobilisation générale, préparation : note, ordre du service, circulaire, décision, sept. 1914-juil. 1940 ; plan d'évacuation et mesures : circulaire, correspondance, note, état, texte officiel, juin 1926-sept. 1939, défense passive, préparation : note, circulaire, correspondance, rapport, texte officiel, JO, mai 1934-fév. 1944, avril 1952. Défense passive, organisation d'une conférence en septembre 1939 : état nominatif, note, imprimé, brochure, 1932-sept. 1939
Date : 1914-1952
1500200301 AR 544
Titre : Plan de mobilisation du personnel de la Banque de France, préparation : rapport, note, correspondance, état, mai 1927-mars 1935.
Date : 1927-1935
1500200301 AR 545
Titre : Mobilisation du personnel des imprimeries, dispositions spéciales : correspondance, janv.-nov. 1906 . Réquisition en faveur de la Banque et transport du personnel en cas de mobilisation, mesures : note, correspondance, imprimé, mai-sept. 1939. Classes de mobilisation des deux guerres mondiales, état des dates officielles de libération des classes mobilisées en 1914-1918 et état de la durée du service militaire obligatoire des classes de recrutement de 1901 à 1951, s. d.
Date : 1906-1951
1500200301 AR 546 à 548
Titre : 6.1.2. Affectations spéciales
Date : 1914/1945
- 1500200301 AR 546Titre : Affectations spéciales Réglementation : correspondance, note, état, texte officiel, brochure, JO, presse, carte géographique, rapport, circulaire, juin 1924-sept. 1939Date : 1924-1939
- 1500200301 AR 547Titre : Affectations spéciales Application de la réglementation : correspondance, note, bulletin, règlement, circulaire, état nominatif, JO, juin 1914-janv. 1945.Date : 1914-1945
- 1500200301 AR 548Titre : Affectations spéciales Demandes d'intégration et de maintien : texte officiel, compte-rendu, correspondance, note, étude, rapport, oct. 1919-mai 1940 ; affectés spéciaux évacués ou déplacés, dispositions : note, presse, correspondance, déc. 1939-juin 1940 ; demandes de sursis ou de démobilisation : correspondance, circulaire, note, état nominatif, oct. 1944-nov. 1945.Date : 1919-1945
1500200301 AR 549 à 550
Titre : 6.1.3. Emplois réservés
Date : 1916/1980
- 1500200301 AR 549Titre : Emplois réservés Législation : texte officiel, note, JO, rapport, correspondance, projet de loi, avril 1916-nov. 1980.Date : 1916-1980
- 1500200301 AR 550Titre : Emplois réservés Application de la législation : correspondance, étude, déc. 1928-fév. 1956 ; recrutement et titularisation des candidats militaires : note, correspondance, presse, étude, circulaire, état, juin 1935-juil. 1947 ; emplois réservés aux orphelins de guerre, application de la législation : note, juil. 1930-avril 1940Date : 1928-1956




