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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
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    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

  • 1500200301 AR 324 à 336
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    Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
    Date : 1874/1962

  • 1500200301 AR 335 à 336
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    Titre : 4.2.5. Sécurité du travail
    Date : 1910/1947

  • 1500200301 AR 335
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    Titre : Accidents du travail, législation et procédure à suivre : note, JO, circulaire, mars 1929-déc. 1932 ; cas particuliers, consultations de la direction du Contentieux : note, juin 1929-juin 1931 ; suivi et indemnisation : correspondance, note, certificat, janv. 1940-nov. 1944.
    Date : 1929-1944