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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 324 à 336
      Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
      Date : 1874/1962

      • 1500200301 AR 327 à 329
        Titre : 4.2.3. Sociétés mutualistes
        Date : 1874/1958

        • 1500200301 AR 327
          Titre : Société mutualiste et société mutuelle complémentaire du personnel de la Banque de France, activités, statuts et règlements intérieurs de leur création à leur fusion en Société mutualiste chirurgicale et complémentaire : note, liste nominative, statut, règlement, bulletin, mars 1943-mai 1958.
          Date : 1943-1958

        • 1500200301 AR 328
          Titre : Création d'une société mutuelle complémentaire, études de 1954 à 1956 : note, état, procès-verbal, statut, imprimé, compte-rendu, JO, correspondance, convention, juil. 1951-nov. 1956 ; rédaction des statuts : note, correspondance, état, statut, juin-oct. 1956 ; mise en place : compte-rendu de l'assemblée constituante, note, JO, liste nominative, correspondance, août 1956-janv. 1957.
          Date : 1951-1957

        • 1500200301 AR 329
          Titre : Société mutualiste chirurgicale et complémentaire, création et modifications statutaires ultérieures : note, statut, juin 1959-juin 1962.
          Association mutuelle des Dames Employées, création et organisation de l’association, documentation : note, statut, état, étude, imprimé, août 1874-déc. 1936 ; statuts successifs : statut, procès-verbal, note, août 1874-mai 1921 ; comptes et situations de 1907 à 1938 ; transformation en Association mutuelle des Employées et Employés de la Banque de France : circulaire, procès-verbal, note, déc. 1942-août 1943.
          Modification statutaire, demande faite auprès du Gouverneur par l’association : note, état, avril 1934-avril 1935.
          Date : 1874-1943