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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
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    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

  • 1500200301 AR 324 à 336
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    Titre : 4.2. Assurance, maladie, maternité
    Date : 1874/1962

  • 1500200301 AR 324 à 327
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    Titre : 4.2.1. Régime général et dispositions particulières
    Date : 1920/1962

  • 1500200301 AR 324
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    Titre : Dossier documentaire sur l’application à la Banque des lois sur les Assurances sociales : circulaire, note, procès-verbal, correspondance, note de service, brochure, texte officiel, juil. 1930-avril 1941.
    Date : 1930-1941