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Direction générale du Personnel, inventaire principal

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Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 297 à 355
    Titre : 4. Avantages sociaux et protection sociale
    Date : 1800/1993

    • 1500200301 AR 297 à 324
      Titre : 4.1. Régime des retraites
      Date : 1800/1970

      • 1500200301 AR 308 à 316
        Titre : 4.1.3. Personnel retraité
        Date : 1824/1970

        • 1500200301 AR 308
          Titre : Demande de mise à la retraite, examen : procès-verbal, correspondance, rapport, avril 1824-oct. 1883.
          Admission à la retraite, personnel titulaire de recette et de comptoir : état nominatif, note, notice individuelle, rapport, correspondance [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1931-1935
          Date : 1824-1883, 1931-1935

        • 1500200301 AR 309
          Titre : Admission à la retraite Personnel titulaire de recette et de comptoir : état nominatif, note, notice individuelle, rapport, correspondance [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1936-1937. Personnel titulaire des bureaux : note, état nominatif, correspondance, juin 1933-juill. 1937.
          Date : 1933-1937

        • 1500200301 AR 310
          Titre : Mise à la retraite d'office Agents de la Banque centrale, décisions et états : note, correspondance, état nominatif [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1929-1934.
          Date : 1929-1934

        • 1500200301 AR 311
          Titre : Mise à la retraite d'office Agents de la Banque centrale, décisions et états : note, correspondance, état nominatif [classement chronologique par années de mise à la retraite], 1935-1936. Dames employées. Examen : état nominatif, notice individuelle, correspondance, note, nov. 1935-oct. 1940.
          Date : 1935-1940

        • 1500200301 AR 312
          Titre : Mises à la retraite d'office Dames employées. Modalités d'application : note, état, juin 1944-déc. 1951 ; Attribution d'une allocation : correspondance, note, presse, liste nominative, imprimé [classement chronologique], 1951-1963.
          Date : 1944-1963

        • 1500200301 AR 313
          Titre : Mises à la retraite d'office Dames employées. Attribution d'une allocation : correspondance, note, presse, liste nominative, imprimé [classement chronologique],1964-1970. Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1919-1952.
          Date : 1919-1970

        • 1500200301 AR 314
          Titre : Attributions des pensions Notes, études et correspondance générales [classement chronologique], 1953-1956. Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1944-1954.
          Date : 1944-1956

        • 1500200301 AR 315
          Titre : Pension Vote d'attribution : état nominatif [classement chronologique], 1955-1966.
          Date : 1955-1966

        • 1500200301 AR 316
          Titre : Veuves et orphelins de la Première Guerre mondiale, attribution d’une pension : note, état nominatif, correspondance, avril 1918-oct. 1931 ; états nominatifs des veuves et orphelins, des agents morts pendant la guerre et états et fiches nominatifs des agents anciens combattants décédés depuis 1920, janv. 1922-[ap. avril 1931].
          Date : 1918-1931