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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
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    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 273 à 287
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      Titre : 2.6. Appréciations du personnel, mesures disciplinaires et contentieux
      Date : 1800/1993

      • 1500200301 AR 273 à 274
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        Titre : 2.6.2. Conseil de discipline et sanctions disciplinaires
        Date : 1873/1950

        • 1500200301 AR 273
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          Titre : Fonctionnement et composition du Conseil de discipline, dispositions et question de principe : note, liste nominative, JO, août 1927-mars 1938 ; états : liste nominative, mai 1922-[mai 1938]. Enregistrement et relevé des affaires du Conseil de discipline : registre, oct. 1912-oct. 1946. États des mesures disciplinaires prises entre 1898 et 1910 : répertoire, état nominatif, s. d.
          Date : 1898-1946