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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
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    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

  • 1500200301 AR 69 à 208
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    Titre : 2.3. Traitement
    Date : 1808/1994

  • 1500200301 AR 80 à 109
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    Titre : 2.3.3. Réformes
    Date : 1926/1987

  • 1500200301 AR 100 à 109
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    Titre : 2.3.3.3. Réformes catégorielles
    Date : 1933/1987

  • 1500200301 AR 100
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    Titre : Traitement des Gouverneurs et Sous-Gouverneurs, réformes de 1936 à 1945 et dispositions particulières : état, procès-verbal, presse, août 1936-juin 1945. Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1948-1955.
    Date : 1936-1955

  • 1500200301 AR 101
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1956-1957.
    Date : 1956-1957

  • 1500200301 AR 102
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1957-1959.
    Date : 1957-1959

  • 1500200301 AR 103
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1960-1962.
    Date : 1960-1962

  • 1500200301 AR 104
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1962-1963.
    Date : 1962-1963

  • 1500200301 AR 105
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1964-1967.
    Date : 1964-1967

  • 1500200301 AR 106
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique] 1967-1968.
    Date : 1967-1968

  • 1500200301 AR 107
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    Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1968-1974.
    Date : 1968-1974

  • 1500200301 AR 108
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    Titre : Traitement Personnel d'encadrement, réforme de 1962 : note, circulaire, décision réglementaire, étude, circulaire, état, bulletin, procès-verbal, juil. 1961-août 1962.
    Date : 1961-1962

  • 1500200301 AR 109
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    Titre : Conditions d'emploi et de rémunération des agents non permanents, réformes de 1975, 1980 et 1986 : note, budget, procès-verbal, circulaire, rapport, décision réglementaire, bulletin, tract, texte officiel, mars 1974-fév. 1987. Diminution du traitement des aides et auxiliaires aux recettes, projets : note, correspondance, oct. 1933-sept. 1934.
    Date : 1933-1987