Imprimer cette page

Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

-+
  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

  • 1500200301 AR 58 à 60
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : 2.1. Généralités
    Date : 1794/1987

  • 1500200301 AR 58
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Remplacement ou création de postes, dossier documentaire : correspondance, note, ventôse an II- janv. 1875. Employés de la Banque de France, dossier documentaire sur leurs occupations extérieures à la Banque : enquête, note, proposition de loi, correspondance, déc. 1807-janv. 1935. Cumul des emplois, réglementation et application des règles de cumul selon les professions : JO, note, circulaire, correspondance, imprimé, nov. 1929-déc. 1964 ; cas individuels : note, correspondance, mai 1882-sept. 1936 ; enquête auprès des agents : note, état, oct. 1935.
    Date : 1794-1964

  • 1500200301 AR 59
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Conditions d'emploi et de travail des agents non permanents, réglementation et études concernant son application : note, compte-rendu, circulaire, décision réglementaire, texte officiel, imprimé, juil. 1962- mars 1987.
    Date : 1962-1987

  • 1500200301 AR 60
    • lien vers la notice
    • Ajouter cette notice à votre classeur
    Titre : Emplois des chargés de famille, des anciens prisonniers de guerre et des pensionnés et mutilés de guerre, législation et notes adressées aux comptoirs en vue de son application : JO, note, texte officiel, presse, janv. 1923-avril 1948.
    Date : 1923-1948