Patrimoine et archives historiques

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.2. La Caisse Centrale de Dépôts et de Virements de Titres (CCDVT) Opérations, demandes de renseignements, relations avec la clientèle, les comptoirs et les services : liste, note, correspondance, 1942-1950. Bank des Berliner Kasser-Vereins, documentation envoyée par la Reichsbank : statuts, ordonnance, imprimé, 1943. Fonctionnement et liquidation, instructions de la Banque : circulaire, note, 1942-1949 ; instructions de la direction des Titres ou de ses services : note, avis, imprimé, 1942-1950. Liquidation, dispositions légales et réglementaires, instructions, suivi de l'opération : note, correspondance, état, circulaire, imprimé, projet de circulaire, extrait de presse, extrait du JO, avis, état, 1955-1956.

Date : 1942-1956

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Statuts (1972,1980) ; règlement général (1950-1982) ; instructions à l'usage des adhérents (mars 1950) : brochure, 1950-1982. Augmentations de capital, souscriptions : correspondance, bulletin, rapport, 1980-1989. Assemblées générales, Ordinaires et extraordinaires, préparations (rapport, bilans, résolutions) : brochure, convocation, rapport, note, 1971-1988.

Date : 1950-1989

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Assemblées générales, Ordinaires, préparations (rapport, bilans, résolutions) : brochure, convocation, ordre du jour, compte-rendu, procès-verbal, note, correspondance, projet de contrat, 1990-2000. Conseil d'administration ,Composition : correspondance, liste, presse, rapport, 1954-1984.

Date : 1954-2000

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1970-1973.

Date : 1970-1973

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1974-1976.

Date : 1974-1976

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1977-1979.

Date : 1977-1979

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1980-1981.

Date : 1980-1981

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1982-1985.

Date : 1982-1985

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1986-1993.

Date : 1986-1993

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1994.

Date : 1994-1994

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1995.

Date : 1995-1995

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1996.

Date : 1996-1996

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1997.

Date : 1997-1997

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1998.

Date : 1998-1998

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, Mars-juin 1999.

Date : 1999-1999

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, Oct.-déc. 1999.

Date : 1999-1999

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 2000.

Date : 2000-2000

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Comité consultatif, dossiers préparatoires et comptes-rendus de séances : compte-rendu de réunion, ordre du jour, projet d'ordre du jour, convocation, projet d'avis, note, correspondance, bulletin d'information, brochure, rapport, avis aux affiliés, projet de compte-rendu de réunion, étude, exposé, loi, règlement, presse, programme, extrait d'organigramme, compte-rendu d'activité, 1993-1995.

Date : 1993-1995

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Comité consultatif, dossiers préparatoires et comptes-rendus de séances : compte-rendu de réunion, ordre du jour, projet d'ordre du jour, convocation, projet d'avis, note, correspondance, bulletin d'information, brochure, rapport, avis aux affiliés, projet de compte-rendu de réunion, étude, exposé, loi, règlement, presse, programme, extrait d'organigramme, compte-rendu d'activité, 1996-1997.

Date : 1996-1997

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Comité consultatif, dossiers préparatoires et comptes-rendus de séances : compte-rendu de réunion, ordre du jour, projet d'ordre du jour, convocation, projet d'avis, note, correspondance, bulletin d'information, brochure, rapport, avis aux affiliés, projet de compte-rendu de réunion, étude, exposé, loi, règlement, presse, programme, extrait d'organigramme, compte-rendu d'activité, 1998.

Date : 1998-1998

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Comité consultatif, dossiers préparatoires et comptes-rendus de séances : compte-rendu de réunion, ordre du jour, projet d'ordre du jour, convocation, projet d'avis, note, correspondance, bulletin d'information, brochure, rapport, avis aux affiliés, projet de compte-rendu de réunion, étude, exposé, loi, règlement, presse, programme, extrait d'organigramme, compte-rendu d'activité, 1999.

Date : 1999-1999

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Comité consultatif, dossiers préparatoires et comptes-rendus de séances : compte-rendu de réunion, ordre du jour, projet d'ordre du jour, convocation, projet d'avis, note, correspondance, bulletin d'information, brochure, rapport, avis aux affiliés, projet de compte-rendu de réunion, étude, exposé, loi, règlement, presse, programme, extrait d'organigramme, compte-rendu d'activité, 2000. Formulaires, spécimens, 1962. Schéma directeur de l'informatique, projet : compte-rendu de réunion, note, 1986-1987. Déménagement de la SICOVAM à Marne-la-Vallée, projet de dépôts et retraits de documents, titres et pièces comptables de la Banque à l'antenne Caumartin (Paris) : correspondance, note, 1987. DIMA-TITRES , présentation : extrait de compte-rendu, exposé, bulletin, 1991-1994 ; comité consultatif : compte-rendu de réunions, correspondance, 1991-1994 ; contacts commerciaux : correspondance, dossier de présentation, 1991-1992.

Date : 1962-2000

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Etudes Codification des valeurs mobilières, modifications : correspondance, extrait de procès-verbal de réunion, note, liste, 1961-1971. Couverture des sinistres éventuels frappant les titres déposés, étude : extrait de compte-rendu d'assemblée générale, avis aux adhérents, note, extrait d'instruction, 1976-1978. Opérations de virements de titres et de droits de titres, dispositions administratives et comptables : correspondance, circulaire, extrait du rapport du Conseil d'administration, extrait de compte-rendu de réunion, compte-rendu de réunion, avis aux adhérents, note, dépliant, 1979-1992. Transactions de titres réalisées entre les adhérents et SICOVAM, étude concernant une compensation des règlements espèces : note, avis aux adhérents, 1981. Comptes-coupons, fonctionnement : note, avis aux affiliés, extrait de compte-rendu de réunion, 1981-1992. Liste des titulaires de comptes courants (SICOVAM et Comptabilité publique ), mises à jour : liste, instruction, avis aux affiliés, correspondance, répertoire numérique, 1983-1988.

Date : 1961-1992

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Statistiques Activités, statistiques et analyses annuelles : rapport, 1951-1961.

Date : 1951-1961

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Statistiques Activités, statistiques et analyses annuelles : rapport, 1962-1973.

Date : 1962-1973

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Statistiques Activités de 1974 à 1988, statistiques : rapport, 1975-1988.

Date : 1975-1988

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Admission en SICOVAM de valeurs mobilières Admission en SICOVAM de nouvelles catégories de valeurs mobilières, principes, mesures d'application prises par la Banque, par la direction et les services, cas concrets, études et comptes-rendus d'activité : note, correspondance, circulaire, jugement de tribunal de police, presse, 1949-1980.

Date : 1949-1980

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Admission en SICOVAM de valeurs mobilières Admission d'obligations amortissables par tirage au sort de titres dans le Secteur RTPA (Secteur à répartition proportionnelle de titres amortis), dispositions réglementaires, instructions, cas concrets : correspondance, étude, projet et extrait de procès-verbal du Conseil d'administration, note, compte-rendu de réunion, avis aux adhérents, état, liste, presse, instruction aux affiliés, pièce comptable, extrait du JO, circulaire, instruction, brochure, imprimé, projet de note, 1977-1989.

Date : 1977-1989

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) La Banque comme établissement dépositaire La Banque de France comme établissement dépositaire de la SICOVAM, conditions, modalités de conservation, vérifications de l'inspection, désignations de la Banque comme établissement dépositaire par des émetteurs de titres, destructions de titres, mises de titres à la disposition de l'émetteur, gestion des livraisons de titres, location d'une salle forte, prélèvements des droits de garde : note, instruction, correspondance, liste, rapport, compte-rendu d'entretien, procès-verbal d'incinération, état, imprimé, 1960-1986.

Date : 1960-1986

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) La Banque comme établissement dépositaire Valeurs mobilières conservées par la Banque de l'Union Européenne, industrielle et financière et Varin-Bernier & Cie pour le compte de la SICOVAM, dépôts et retraits de l'Annexe de Poitiers : correspondance, note, état, liste, 1965-1977. Relations internationales Valeurs étrangères, situations au 31 décembre : état, 1952-1984. Les non-résidents, positions de la SICOVAM, mesures prises par la Banque, cas concrets : note, état, relevés de compte personnel, correspondance, extrait du JO, avis aux adhérents, 1960-1988.

Date : 1952-1982

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Relations internationales Valeurs étrangères, admissions aux opérations SICOVAM : note, correspondance, avis aux adhérents, fiche signalétique, pièce comptable, 1973-1992. Plan de réinvestissement des dividendes en action AMAX Inc (New York, USA), caractéristiques, modalités d'adhésion, modifications de son fonctionnement, réclamations de clients, documentation, 1979-1990.

Date : 1973-1992

Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Relations internationales Relations internationales de la SICOVAM, livraisons scripturales internationales, organisation d'une coopération internationale, affiliation de CEDEL (Luxembourg), affiliation de la SICOVAM au dépositaire suisse SEGA : avis aux affiliés, note, extrait de compte-rendu de réunion, 1982-1993. Offre de réinvestissement de dividendes en actions de l'exercice 1983 de la société néerlandaise ROBECO (Rotterdam, Pays-Bas), caractéristiques, modalités de mise en oeuvre, 1984. Valeurs étrangères, relations et coopérations internationales : extrait de compte-rendu de réunion du Conseil d'administration ou du Comité consultatif, accord, 1987-1994.