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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 178 à 189
        Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres

        • 1135200514 AR 178
          Titre : 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde et commissions, réforme des barèmes, rédaction de circulaires : note, état, circulaire, projet, étude, extrait de procès-verbal de réunion, graphique, liste, 1932-1962

        • 1135200514 AR 179
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Régime des droits de garde et des commissions applicables aux opérations sur titres, aménagements des tarifs (dont réforme de 1982), rédaction de circulaires, études : circulaire, tarif, note, compte-rendu de réunion, presse, correspondance, dépliant, 1951-1993.
          Date : 1951-1993

        • 1135200514 AR 180
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Sous-groupe de travail sur la facturation des droits de garde des titres et des ordres de bourse pour les petits porteurs du Comité consultatif du Conseil national du Crédit, travaux et réunions : rapport, compte-rendu de réunion, correspondance, note, presse, extrait du rapport, tarif, 1989.
          Date : 1989-1989

        • 1135200514 AR 181
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Instructions. Classement chronologique, lacunes : circulaire, note, 1931-1994. Instructions. Rédaction et diffusion, textes abrogés : circulaire, note, projet de circulaire, lettre-circulaire, projet de barème, dépliant, liste, 1955-1994. Droits de garde.Régimes et réformes, études et projets, instructions : note, modèle de lettre, imprimé, circulaire, étude, projet, état, projet de circulaire, 1931-1950.
          Date : 1931-1994

        • 1135200514 AR 182
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde. Etudes, instructions tarifaires (droits de garde sur valeurs bloquées par les Autorités d'occupation, valeurs étrangères cotant moins de 500 F, fonds d'État étrangers) : extrait du JO, note, presse, correspondance, circulaire, rapport, 1934-1951. Droits de garde. Etudes (sur les dépôts à l'étranger, sur les coupons, sur titres en dépôts de garantie, sur valeurs étrangères, des établissements intervenant sur le Marché monétaire) : liste, note, 1956-1987. Droits de garde. Droits de garde, exonérations partielles ou totales à titre permanent : note, correspondance, état, 1924-1960. Droits de garde. Application de tarifs spéciaux, modalités, cas concrets : note, état, liste, circulaire, correspondance, 1925-1959. Droits de garde. Modalités de calcul, de recouvrement : circulaire, note, presse, état, 1927-1960.
          Date : 1924-1987

        • 1135200514 AR 183
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Droits de garde à l'entrée afférents à des actions nouvelles, instructions : note, circulaire, 1962-1983. Politiques tarifaires. Pour les autres établissements, revues de presse, études comparatives : presse, questionnaire, extrait du bulletin, extrait du JO, correspondance, note, plaquette, affichette, extrait de compte-rendu de Conseil d'administration, affiche, état, 1945-1999. Politiques tarifaires. Politique tarifaire pour les opérations sur titres, les ordres de Bourse à l'égard des petits porteurs, étude menée pour le compte du Comité des Usagers du Conseil National du Crédit, enquête : correspondance, brochure, presse, extrait de rapport, note, 1990-1992.
          Date : 1945-1999

        • 1135200514 AR 184
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Commissions (dont, commissions d'ordres de Bourse, d'encaissements, sur comptes spécifiques), élaboration des tarifs, modalités d'application, instructions, études, cas concrets : lettre-circulaire, circulaire, note, tarif, correspondance, pièce comptable, imprimé, 1931-1991.
          Date : 1931-1991

        • 1135200514 AR 185
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Tarifs applicables aux opérations de la clientèle. Elaboration, diffusion : plaquette, dépliant, liste, affichette, note, circulaire, 1989-1992.
          Date : 1989-1992

        • 1135200514 AR 186
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Tarifs applicables aux opérations de la clientèle. Elaboration, mesures d'application, réactions et commentaires de la clientèle : note, projet de circulaire, compte-rendu de réunion du groupe « Clientèle », dépliant, projet de compte-rendu, circulaire, correspondance, projet de circulaire, instruction, presse, 1990-1993.
          Date : 1990-1993

        • 1135200514 AR 187
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Exonérations, tarif « contentieux », régimes spéciaux, modalités, cas concrets : note, extrait du JO, circulaire, correspondance, presse, procès-verbal de réunion, pièce comptable, liste, état, 1955-1992. Tarification d'opérations sur valeurs conservées à l'étranger, instructions, étude : note, compte-rendu, projet de note, 1990-1992. Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1953-1961.
          Date : 1953-1992

        • 1135200514 AR 188
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets : note, correspondance, liste, brochure, pièce comptable, 1962-1979.
          Date : 1962-1979

        • 1135200514 AR 189
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.2. Droits de garde et commissions d'opérations sur titres Réclamations de la clientèle, cas concrets [Classement par type de réclamations] : note, liste, extrait du JO, correspondance, 1949-1961.