Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI) Archives de la Banque de France - Patrimoine et archives historiques de la Banque de France

1135200514 AR 1
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.1. Statuts Évolutions des statuts, historique, élaboration d'un règlement intérieur, dispositions légales et réglementaires : bulletin (BOUGEROL, Pierre, les premières années de la Banque de France, In Institut de formation, les cahiers de l'IDEF, n°6, s.d.), note, règlement intérieur du 15 mars 1983, extrait du JO, recueil de texte, JO, enquête (Ministère du Commerce et de l'Industrie, Enquête au sujet du privilège de la Banque de France, Paris, Impr. nationale, 1911) .
Date : 1897-1984

1135200514 AR 2

Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.1. Statuts Réforme du statut de la Banque de France, textes du projet, études et commentaires : bulletin, tract syndical, bulletin du Conseiller général élu, de la direction de la Communication , lettre d'information, projet de loi, rapport de l'Assemblée nationale, du Sénat, JO, rapport du Comité central d'entreprise, 1993-1994.

Date : 1993-1994

1135200514 AR 3 à 5

Titre : 1.1.2. Organisation et fonctionnement

Date : 1925/1990

1135200514 AR 3
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Actions de la Banque de France, dossier documentaire : circulaire, note, état, presse, 1925-1946. Obligations de la Banque de France émises à l'occasion de sa nationalisation, décisions de la Banque, application, études, cas concrets, modalités de règlement des arrérages et des titres amortis : circulaire, note, extrait d'un registre des délibérations du Conseil d'État, imprimé, état, JO, 1945-1964 Tenue des assemblées générales des actionnaires de la Banque, dispositions légales et réglementaires, instructions, cas concrets : note, 1936-1941.
Date : 1925-1964
1135200514 AR 4
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Suivi de l'organisation et du fonctionnement de la Banque, nominations au Conseil général, études thématiques, situations de la Banque, dispositions légales et réglementaires, instruction, affaire Bojarski, réparation du préjudice et encaissements de bons à intérêts progressifs attribués à la Banque de France : notes, inventaires (juillet-octobre 1966) ; composition du Conseil d'escompte : note, presse, allocution, traduction et transcription de presse, liste, extrait du JO, état, circulaire, rapport , compte rendu de réunion, bulletin, communiqué, état, rapport (Rapport de la Commission mixte permanente sur les activités, les moyens, les structures de la Banque de France, 1975), 1937-1990.
Date : 1937-1990
1135200514 AR 5
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.2. Organisation et fonctionnement Taxation sur le chiffre d'affaire (régime applicable à la Banque), dispositions légales, instructions, statistiques, études : extrait du JO, note, presse, 1951-1955 Modifications des rayons d'action des comptoirs, études et projet : presse, brochure, note, état, circulaire, compte-rendu de réunion, 1965-1979 Guichet des dépôts et retraits dans le hall de la Banque, projet de création : note, 1981 Mesures à prendre en cas de grèves, instructions et cas concrets : circulaire, note, correspondance, 1947-1968 Les avances à l'État, dispositions des conventions signées avec la Banque : note, extrait du JO, presse, 1957-1974
Date : 1947-1981

1135200514 AR 6 à 13

Titre : 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise

Date : 1988/1994

1135200514 AR 6
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Préparation du plan d'entreprise, travaux des sept groupes de travail : rapport, 1988 ; état d'avancement et présentation du plan : note, brochure, diaporama imprimé, note d'information du Comité central d'entreprise (1988-1990), bulletin de la direction de la Communication (1988-1991), bulletin syndical (1988-1993), note, lettre-circulaire (1989-1993).
Date : 1988-1993
1135200514 AR 7
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle ». « Séances d'actualisations d'octobre », préparation, examen des résultats des services (dans l'atteinte des objectifs du plan) [classement par année d'actualisation du plan] : diaporama imprimé, extrait d'étude, note, bulletin, note, projet d'étude, étude, 1990-1993.
Date : 1990-1993
1135200514 AR 8
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », élaboration. Formation des chargés de clientèle Banque de France (correspondants titres régionaux), dossier de présentation (travail d'un groupe de projet composé de représentants des comptoirs et des services centraux) : programme, note, fiche de présentation (transparent), juil. 1991. Ouverture d'un compte Banque de France, dossier commercial de la division marketing « les outils de votre croissance » : guide, s.d. Stratégie, études et définition : enquête, étude, note, 1988-1992. Repli des activités « Clientèle », étude et projet à l'initiative du Comité de direction : note, listing, 1993-1994. Projet « Clientèle », élaboration du business plan (plan d'action) : transparents de présentation, exposé , état, correspondance, 1990-1991 ; budget commercial : note, projet budgétaire, 1992-1993.
Date : 1988-1994
1135200514 AR 9
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », élaboration. Système d'information de gestion (SIGE), réunions du Comité de coordination des méthodes de gestion : note, état, compte-rendu de réunion, bulletin ; tableaux de bord concernant les comptoirs, tableaux de bord du Gouverneur : graphique, état, 1991-1993. Comité de Coordination de la Communication et du Marketing (« C3M », dossier de M. BAUER), dossiers préparatoires et comptes-rendus : note, budget, convocation, ordre du jour, compte-rendu, convention, 1992-1993. Projets informatiques, programmation des travaux, états d'avancement : compte-rendu de réunion, projet de note de lancement, note de lancement, note, brochure, 1991-1993.
Date : 1991-1993
1135200514 AR 10
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », élaboration. Papiers de Mlle COMMON et de M. Claude CARTRON (Directeurs - adjoints des services de Titres), travaux d'actualisation : note, étude, presse, compte-rendu de réunion, bulletin, état, 1989-1993.
Date : 1989-1993
1135200514 AR 11
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Plan sectoriel du métier 11 « Relations avec la clientèle », 7 « Participation à la gestion de la Dette publique » et 4 « gestion des affaires internationales », papiers de Mlle Hélène COMMON, élaboration et actualisation : note méthodologique, état, fiche de produit, graphique, étude, 1988-1990.
Date : 1988-1990
1135200514 AR 12
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Fiches « Info-Titres » , rédaction, actualisation, diffusion : compte-rendu de réunion, note, notice, liste, presse, 1989-1994. Groupe « Clientèle », composition, organisation : note, liste, projet, liste de présence, 1990-1993.
Date : 1989-1994
1135200514 AR 13
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.3. Participation à l'élaboration et à la réalisation du Plan d'entreprise Groupe « Clientèle », réunions [classement chronologique]: compte-rendu de réunion, note, 1990-1993. Groupe « Clientèle », travaux [classement thématique] : note, convocation, compte-rendu de réunion, rapport, étude, 1990-1993.
Date : 1990-1993

1135200514 AR 14 à 15

Titre : 1.1.4. Réglementation interne : projet "Serveur réglementaire"

Date : 1988/1993

1135200514 AR 14
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.4. Réglementation interne : projet « Serveur réglementaire » Projet : rapport du groupe de travail, compte-rendu de réunion, note, étude, questionnaire, projet de cahier des charges, 1988-1993.
Date : 1988-1993
1135200514 AR 15
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.4. Réglementation interne : projet « Serveur réglementaire » Répertoire des circulaires, mises à jour : circulaire, projet de circulaire, liste, note, 1989-1992.
Date : 1989-1992

1135200514 AR 16 à 17

Titre : 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique

Date : 1984/1999

1135200514 AR 16
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique Schéma directeur de l'informatique, actualisation : note, enquête, extrait de rapport du Comité central d'entreprise, rapport, compte-rendu de réunion, presse, schéma directeur, 1984-1987. Commission consultative des utilisateurs de l'informatique scientifique / Banque des Séries Monétaires et Economiques, préparations et séances : compte-rendu de réunion, note, rapport, 1986-1988. Centre d'intelligence artificielle (Cellule intégrée à la direction de l'Organisation et de Développements), présentation du séminaire « programmation orientée objet », documentation : rapport, presse, bulletin, exposé, 1990-1992.
Date : 1984-1992
1135200514 AR 17
Titre : 1. ORGANISATION ET ADMINISTRATION 1.1. DE LA BANQUE DE FRANCE 1.1.5. Stratégie et schéma directeur de l'Informatique Groupe de Stratégie Informatique, travaux (réunions, comité « sécurité de l'information », groupe « Inforoutes » / Internet) : rapport, compte-rendu de réunion, liste, plan, note, presse, 1990-1999.
Date : 1990-1999

Patrimoine et archives historiques

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