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Direction des Titres

Présentation des notices

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  • 1132200001 AR 61 à 117
    Titre : 3. Guerres 1914-1918 et 1939-1945
    Date : 1914/1961

    • 1132200001 AR 72 à 108
      Titre : 3.2. Activités exceptionnelles en temps de guerre
      Date : 1919/1961

      • 1132200001 AR 92 à 108
        Titre : 3.2.4. Pertes de titres au cours des transferts
        Date : 1919/1957

        • 1132200001 AR 93
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre, informations générales, . législation : note, correspondance, texte officiel, état, février 1942-octobre 1952 . régularisation des affaires : pièce d'écriture, correspondance, septembre 1941-mars 1954 . dossier général : correspondance, note, bordereau, pièce d'écriture, juin 1947-août 1950 . prise en charge par la Banque de France des valeurs du Trésor adirées : correspondance, pièce d'écriture, note, mars 1949-février 1950 . régularisation du compte "Opérations diverses - conservation - valeurs adirées" : correspondance, pièce d'écriture, état, note, reçu, bordereau, avril 1950-mars 1954. - Valeurs adirées par faits de guerre, . relations avec les succursales : correspondance, août 1941-février 1946 . relations avec les particuliers et des organismes extérieurs : correspondance, septembre 1941-août 1946 . relations avec la direction du Contentieux : correspondance, octobre 1941-janvier 1942.
          Date : 1941-1954

        • 1132200001 AR 94
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert, régularisation d'affaires : note, correspondance, accusé de réception, bordereau, reçu, facture, pièce d'écriture . transfert de Paris à Cambrai le 15 mai 1940 (dossier 6), affaire Evrard, mai 1940-février 1950 . transfert de Bordeaux à Maubeuge le 13 mai 1940, affaire Franck (dossier 8), juin 1940-avril 1951 . transfert de Lyon à Bordeaux le 10 juin 1940, affaire veuve Desbois et Eléments Vibert (dossier 14), juin 1940-mai 1948 . transfert de Bourg à Poitiers le 10 juin 1940, affaire Granclément (dossier 17), juillet 1940-décembre 1950 . transfert de Beaune à Poitiers le 16 juin 1940 (dossier 30), juillet 1940-décembre 1952 . transfert de Troyes à Poitiers les 6, 11 et 12 juin 1940 . affaire Cart, août 1940-décembre 1950 ; affaire Derozières, juin 1940-décembre 1951 . affaires Deglaire et Gauthier (dossiers 35 et 37), juin 1940-mars 1943 . transferts de Lisieux à Poitiers le 12 juin 1940, affaire Duchesne (dossier 39) : correspondance, note, état, accusé de réception, juin 1940-novembre 1941.
          Date : 1940-1952

        • 1132200001 AR 95
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert, régularisation d'affaires : note, correspondance, accusé de réception, bordereau, reçu, facture, pièce d'écriture . transfert de Béthune à Poitiers le 17 mai 1940 (dossier 47), février 1941-août 1951 . transfert de Colmar à Poitiers le 12 juin 1940 (dossier 50), février 1941-novembre 1941.
          Date : 1941-1951

        • 1132200001 AR 96
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert de Chaumont à Poitiers (dossier 59) : correspondance, note, état, accusé de réception . affaire Ragot, juin 1940-mars 1951 . affaire Chamarande, janvier 1951 . affaire Rollet, août 1941-avril 1951.
          Date : 1940-1951

        • 1132200001 AR 97
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert, régularisation d'affaires : correspondance, note, bordereau, pièce d'écriture . transfert de Meaux à Cholet le 10 juin 1940, affaire Comiot (dossier 60), août 1940-octobre 1943 . transfert de Montereau à Poitiers les 10 et 12 juin 1940, affaires Letrillard et Bilbaut (dossier 62), juin 1940-septembre 1952. - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert de Troyes à Poitiers le 10 juin 1940, . régularisation de l'affaire Pâris (dossier 64) : correspondance, pièce d'écriture, relevé de compte, note, état ; dossier général, juin 1940-juillet 1954 . mainlevées d'opposition sur les titres retrouvés, décembre 1940-mars 1949 . titres de la Royal Dutch, janvier 1941-juillet 1954 . titres de la Central Mining, juillet 1941-novembre 1947 . titres des Plantations réunies de l'ouest africain, novembre 1943-avril 1951 . titres divers, août 1941-août 1952.
          Date : 1940-1954

        • 1132200001 AR 98
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert, régularisation d'affaires : note, correspondance, accusé de réception des titres, pièce d'écriture, état . transfert de Dunkerque à Rennes le 18 mai 1940, affaire Thoris (dossier 67), janvier 1941-septembre 1951 . transferts de Paris à Calais, affaire Pernet (dossier 71), octobre 1940-avril 1942 . transferts de Verdun à Poitiers, affaire Paquin (dossier 74), juin 1940-mars 1951 . transferts de Remiremont à Poitiers le 5 juin 1940, affaires Lambollez - Association des anciens combattants de Remiremont et veuve Picard (dossier 76), mai 1941-février 1946 . transferts de Poitiers à Tourcoing le 17 mai 1940, affaire Dujardin (dossier 77), septembre 1940-août 1942. - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert de Poitiers à Douai le 17 mai 1940, affaire Bertoux (dossier 78) : correspondance, note, relevé de compte, demande d'autorisation d'achat de devises . dossier général, janvier 1941-décembre 1951 . titres de Saint-Gobain, mai 1947-avril 1951 . titres des Tréfileries du Havre, mai 1947-mai 1951 . titres des Mines de Béthune, novembre 1949-mai 1951 . titres du département de la Seine, décembre 1950-avril 1953. - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert : correspondance, note, état, relevé de compte . transfert de Provins à Bordeaux le 12 juin 1940 (dossier 79), juin 1940-mars 1942 . transfert de Lens à Poitiers le 17 mai 1940, affaires Maton et Visieux née Payen (dossier 80) : juin 1940-novembre 1951.
          Date : 1940-1953

        • 1132200001 AR 99
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert de Lons-le-Saunier à Poitiers, régularisation des affaires R. et B. (dossier 84) : correspondance, note, état, accusé de réception . affaire R., dossier général, juin 1940-décembre 1950 . affaire R., bons tchécoslovaques, novembre 1942-mars 1951 . affaire R., actions Crédit lyonnais, mars 1943-février 1951 . affaire R., actions Hauts-fourneaux de chasse, janvier 1946-août 1951 . affaire R., actions Péchiney, août 1946-janvier 1950 . affaire R., rentes françaises, janvier 1947-février 1951 . affaire R., obligation Egypte unifiée, janvier 1947-décembre 1950 . affaire R., titres de la Société civile de Suez, novembre 1949-juillet 1951 . affaire B., actions British South africa Cy Chatered, janvier 1941-mai 1953 . affaire B., actions City deep limited, avril 1941-décembre 1953 . affaire B., titres divers, mars 1941-septembre 1945. - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert de Poitiers à Lille le 17 mai 1940, régularisation des affaires D. et S. (dossier 85) : correspondance, note, état, accusé de réception, janvier 1941-décembre 1950.
          Date : 1940-1953

        • 1132200001 AR 100
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert : correspondance, note, état, accusé de réception . transfert de Saint-Quentin à Poitiers le 15 mai 1940, dossier 87, mai 1940-janvier 1951 . transferts de Saint-Omer à Bordeaux le 18 mai 1940, dossier 94, février 1941-juillet 1951 . transferts de Paris à Douai, dossier 99, novembre 1940-janvier 1951.
          Date : 1940-1951

        • 1132200001 AR 101
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert de Fontainebleau à Poitiers le 11 juin 1940, régularisation des affaires : correspondance, note, état, accusé de réception (dossier 105) . oppositions sur titres adirés, mars 1941-janvier 1942 . mainlevées sur les oppositions, mars 1941-janvier 1942 . affaire D., décembre 1940-février 1942 . affaire B., février 1941-juillet 1944 . affaire L., mars 1941-décembre 1950 . affaire H., mars 1941-mai 1944 . affaire G., juillet 1941-mai 1944 . affaire C., août 1941-juillet 1944.
          Date : 1940-1950

        • 1132200001 AR 102
          Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre au cours de leur transfert : correspondance, note, état, accusé de réception . transfert de Paris au Cateau, affaire concernant des titres roumains (dossier 107), mai 1940-décembre 1952 . transfert de Douai à Bordeaux le 18 mai 1940, affaire veuve C. (dossier 108), mai 1940-novembre 1943 . transfert de Lille à Bordeaux le 18 mai 1940, affaire veuve M. (dossier 122), janvier 1941-avril 1948 . transfert de Bordeaux à Saint-Malo le 15 juin 1940, affaire D. (dossier 125), mars 1941-août 1952.
          Date : 1940-1952

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