Direction des Titres

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1132200001 AR 21 à 60
Titre : 2. Activités de la direction des Titres
Date : 1915/1972
- 1132200001 AR 39 à 44
  Titre : 2.3. Opérations avec la clientèle
  Date : 1940/1972
  - 1132200001 AR 39 à 40
    Titre : 2.3.1. Relations avec la clientèle
    Date : 1944/1951
    - 1132200001 AR 39
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Relations avec la clientèle - Relations avec la clientèle : correspondance, janvier 1944-décembre 1945.
      Date : 1944-1945
    - 1132200001 AR 40
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Relations avec la clientèle - Relations avec la clientèle : correspondance, janvier-décembre 1946. - Remboursement des titres faisant l'objet de négociations en bourse : note, correspondance, JO, avril-septembre 1948. - Ordres de remplois en Bourse de Londres : note, novembre-décembre 1951.
      Date : 1946-1951
  - 1132200001 AR 41
    Titre : 2.3.2. Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations
    Date : 1950/1972
    - 1132200001 AR 41
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations Redressement d'erreurs effectuées sur les opérations par le service des Emissions, affaires particulières de clientèle [classement alphabétique des clients] : note, correspondance, état statistique, 1950-1972
      Date : 1950-1972
  - 1132200001 AR 42
    Titre : 2.3.3. Transfert de titres pour l'Office des changes
    Date : 1940/1950
    - 1132200001 AR 42
      Titre : ACTIVITÉS DE LA DIRECTION DES TITRES Opérations avec la clientèle/Transfert de titres pour l'Office des changes - Taxe de légitimation, . dossier général : note, correspondance, avr. 1945-avr. 1946 . ouverture d'un compte " Office des changes - Taxe de légitimation " chez les correspondants étrangers de la Banque : état, correspondance, sept. 1945-sept. 1950 . évaluation au 25 mars 1946 des valeurs remises à l'Office des changes en paiement de la taxe : état, [1946]. - Paiement de la taxe de légitimation à l'Office des changes (ordonnance 45-86 du 16 janvier 1945), paiement par actions annulé : note, correspondance, septembre 1945-avril 1949.
      Date : 1940-1950
  - 1132200001 AR 43 à 44
    Titre : 2.3.4. Réquisitions judiciaires
    Date : 1946/1951

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