Notice descriptive

  • Direction des Titres
    • 3. Guerres 1914-1918 et 1939-1945
      • 3.2. Activités exceptionnelles en temps de guerre
        • 3.2.4. Pertes de titres au cours des transferts

1132200001 AR 93

Titre : GUERRES 1914-1918 ET 1939-1945 Activités exceptionnelles dues aux temps de guerre/Pertes de titres au cours des transferts - Valeurs adirées par faits de guerre, informations générales, . législation : note, correspondance, texte officiel, état, février 1942-octobre 1952 . régularisation des affaires : pièce d'écriture, correspondance, septembre 1941-mars 1954 . dossier général : correspondance, note, bordereau, pièce d'écriture, juin 1947-août 1950 . prise en charge par la Banque de France des valeurs du Trésor adirées : correspondance, pièce d'écriture, note, mars 1949-février 1950 . régularisation du compte "Opérations diverses - conservation - valeurs adirées" : correspondance, pièce d'écriture, état, note, reçu, bordereau, avril 1950-mars 1954. - Valeurs adirées par faits de guerre, . relations avec les succursales : correspondance, août 1941-février 1946 . relations avec les particuliers et des organismes extérieurs : correspondance, septembre 1941-août 1946 . relations avec la direction du Contentieux : correspondance, octobre 1941-janvier 1942.
Date : 1941-1954

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L'inventaire :

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