Titre : Composition du gouvernement et des bureaux des ministères, état nominatif . nomination aux hautes charges de l'État, fév. 1941-juin 1944 . bureaux du chef de l'État, mars 1943-fév. 1944 . bureaux du chef du gouvernement, mars 1943-fév. 1944 . ministère des Affaires étrangères, mars-mai 1943 . ministère de l'Agriculture et du Ravitaillement, mars 1943-avr. 1944 . ministère de l'Éducation nationale, mars 1943-fév. 1944 . ministère des Finances, mars-mai 1943 . ministère de l'Information et de la Propagande, mars 1943-fév. 1944 . ministère de l'Intérieur, mars 1943-fév. 1944 . ministère de la Justice, mars-mai 1943 . ministère de la Production industrielle et des Communications, mars 1943-mai 1944 . ministère du Travail, mars 1943-mai 1944 . ministère d'État délégué du chef de l'État auprès du Conseil national, janv.-mai 1943 . secrétariat d'État à la Défense, mars-mai 1943 . secrétariat d'État à la Marine et aux Colonies, mars-mai 1943 . secrétariat d'État à la Santé et à la Famille, mars-mai 1943. Relations État - Banque de France - Mesures exceptionnelles prises en temps de guerre, . conventions passées entre le ministère des Finances et la Banque de France, délais de paiement et de procédure : texte officiel, note de service, correspondance, note, août-sept. 1939 . mobilisation des soldes débiteurs : texte officiel, août 1939 . opérations statutaires de la Banque : texte officiel, août 1939. - Difficultés liées au temps de guerre, . relations avec le ministère des Finances : correspondance, juin 1940-mars 1943 . relations avec la préfecture de la Seine : correspondance, note, juil.-août 1940. Situation des valeurs du Trésor - Situation des valeurs du Trésor conservées par la délégation de la direction du Portefeuille à Chamalières : état, oct.-nov. 1942. Caisse nationale des marchés de l'État - Caisse nationale des marchés de l'État et des collectivités et établissements publics, . législation : texte officiel, janv. 1940-juin 1946 . activités : correspondance, note, texte officiel, oct. 1937-août 1946 . fixation des taux des commissions perçues par la Caisse : état, juin 1946 . législation relative aux lettres de garanties : texte officiel, juin-juil. 1946 . législation relative aux lettres d'agrément : texte officiel, juin-juil. 1946.
Date : 1937-1946
