Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311
  Titre : 2.3 Commission des communautés européennes
  Date : 1958/1997
  - 1489200205 AR 18 à 27
    Titre : 2.3.3 Comité de politique conjoncturelle
    Date : 1958/1974
    - 1489200205 AR 25
      Titre : Comité de politique conjoncturelle, réunions du 11 oct. 1973 au 18 janv. 1974 : note, rapport, correspondance, compte rendu, avis, état, rapport annuel, JO, déc. 1972-janv. 1974.
      Date : 1972-1974
    - 1489200205 AR 26
      Titre : Projet, mise en place d'une politique conjoncturelle en cas de récession : note, questionnaire, rapport, déc. 1960-déc. 1963 ; inflation et moyens pour la combattre : note, avis, correspondance, questionnaire, sept. 1961-janv. 1964.
      Date : 1960-1964
    - 1489200205 AR 27
      Titre : Politique conjoncturelle, instruments et aspects conjoncturels de la Communauté : note, avis, bulletin, rapport, publication, presse, communiqué de presse, projet, mai 1959-juil. 1967. Politique conjoncturelle, amélioration de la procédure de coordination : étude, rapport, note, avis, état, correspondance, compte rendu, projet, décision, sept. 1965-déc. 1973.
      Date : 1959-1973
- 1489200205 AR 28 à 31
  Titre : 2.4 Conseil Européen
  Date : 1977/1995
  - 1489200205 AR 28
    Titre : Conseil Européen, réunions des 25-26 mars 1977 aux 26-27 nov. 1981 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, mars 1977-nov. 1981.
    Date : 1977-1981
  - 1489200205 AR 29
    Titre : Conseil Européen, réunions des 29-30 mars 1982 aux 5-6 déc. 1986 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, mars 1982-déc. 1986.
    Date : 1982-1986
  - 1489200205 AR 30
    Titre : Conseil Européen, réunions du 30 juin 1987 aux 13-14 déc. 1990 : note, rapport, presse, déclaration, bulletin, juin 1987-déc. 1990.
    Date : 1987-1990
  - 1489200205 AR 31
    Titre : Conseil Européen, réunions des 28-29 juin 1991 aux 15-16 déc. 1995 : note, presse, déclaration, bulletin, conférence de presse, tract, juin 1991-déc. 1995.
    Date : 1991-1995
- 1489200205 AR 32 à 45, 235 à 241, 312 à 313, 337 à 340
  Titre : 2.5 Conseil Écofin
  Date : 1970/1993
  - 1489200205 AR 312
    Titre : 2.5.1 Sessions des ministres des Finances de la France et de l’Allemagne
    Date : 1991/1993

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