Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340
Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
Date : 1958/1982
- 1489200205 AR 308
  Titre : 2.1 Généralités sur les institutions
  Date : 1966/1994
  - 1489200205 AR 308
    Titre : Institutions et organismes européens, compromis du Luxembourg : presse, note, janv.1966-nov.1992 ; correspondance diverse (dont le dossier Jacques Riboud sur l'ECU) : correspondance, note, projet, publication, état, statistique, avr.1967-fév.1994 ; procédure législative et relations inter institutionnelles : publication, presse, bulletin, rapport, note, déc.1968-nov.1994 ; rapport du Comité des Sages : note, bulletin, déc.1978-oct.1979 ; Union politique : publication, rapport, avr.1985-déc.1989.
    Date : 1966-1994
- 1489200205 AR 309
  Titre : 2.2 Parlement européen
  Date : 1979/1998
  - 1489200205 AR 309
    Titre : Institutions et organismes européens, Parlement européen : JO, note, texte officiel, bulletin, correspondance, procès-verbal ,projet de rapport, rapport, résolution.
    Date : 1979-1998
- 1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311
  Titre : 2.3 Commission des communautés européennes
  Date : 1958/1997
  - 1489200205 AR 16
    Titre : 2.3.1 Relations avec le Comité monétaire
    Date : 1963/1989
    - 1489200205 AR 16
      Titre : Commission des Communautés européennes : notes à l'attention du Comité monétaire, juin 1973-fév.1989 ; composition : note, bulletin, presse, JO, janv.1963-juil.1967.
      Date : 1963-1989
  - 1489200205 AR 17, 310 à 311
    Titre : 2.3.2 Rapports annuels
    Date : 1968/1997
    - 1489200205 AR 310
      Titre : Commission des Communautés européennes : rapport général d'activité de 1967 à 1985 [manque 1967 à 1975] : rapport d'activité.
      Date : 1968-1986

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