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Communauté économique européenne et Union européenne

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Toutes les notices

 

• • 1 Création et développement
    • 1.1 Travaux préparatoires
    • 1.2 Négociations
    • 1.3 Textes fondateurs
    • 1.4 Mise en œuvre du Traité de Rome
    • 1.5 Elargissement
    • 1.6 Organisation générale
    • 1.7 Application des traités et accords dans le cadre de la CEE (CECA, EURATOM, Union de l’Europe occidentale, Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe)
  • 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE
    • 2.1 Généralités sur les institutions
    • 2.2 Parlement européen
    • 2.3 Commission des communautés européennes
    • 2.4 Conseil Européen
    • 2.5 Conseil Écofin
    • 2.6 Comité des Gouverneurs
    • 2.7 Comité monétaire
    • 2.8 Banque européenne d’investissement (BEI)
    • 2.9 Centre européen de recherche et de prévision économique
    • 2.10 Rapports généraux d’activité de la CEE et de l'Union européenne
  • 3 Politiques communautaires
    • 3.1 Politique agricole commune
    • 3.2 Politique financière
    • 3.3 Politique commerciale commune
    • 3.4 Politique monétaire
    • 3.5 Politique énergétique
    • 3.6 Politique économique
    • 3.7 Coopération politique
  • 4 Système communautaire de change
  • 5 Système monétaire européen
    • 5.1 Textes fondamentaux
    • 5.2 Renforcement et réformes du SME
    • 5.3 Opinions gouvernementales sur le SME
    • 5.4 Etudes générales
    • 5.5 Mécanismes de crédit du SME
    • 5.6 Évolution du SME
    • 5.7 Surveillance du SME
  • 6 Relations et partenariats de la CEE
    • 6.1 Avec les pays membres
    • 6.2 Relations extra communautaires
  • 7 Budget de la CEE

Présentation des notices

• 1489200205 AR 16 à 215, 235 à 241, 308 à 335, 337 à 340

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  • 

  Titre : 2 Institutions et organismes de la CEE et de l'UE

  Date : 1958/1982

  
  

• 1489200205 AR 308

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  • 

  Titre : 2.1 Généralités sur les institutions

  Date : 1966/1994

  
  

• 1489200205 AR 308

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  Titre : Institutions et organismes européens, compromis du Luxembourg : presse, note, janv.1966-nov.1992 ; correspondance diverse (dont le dossier Jacques Riboud sur l'ECU) : correspondance, note, projet, publication, état, statistique, avr.1967-fév.1994 ; procédure législative et relations inter institutionnelles : publication, presse, bulletin, rapport, note, déc.1968-nov.1994 ; rapport du Comité des Sages : note, bulletin, déc.1978-oct.1979 ; Union politique : publication, rapport, avr.1985-déc.1989.

  Date : 1966-1994

  
  

1489200205 AR 309

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Titre : 2.2 Parlement européen

Date : 1979/1998

• 1489200205 AR 309

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  • 

  Titre : Institutions et organismes européens, Parlement européen : JO, note, texte officiel, bulletin, correspondance, procès-verbal ,projet de rapport, rapport, résolution.

  Date : 1979-1998

  
  

1489200205 AR 16 à 27, 310 à 311

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Titre : 2.3 Commission des communautés européennes

Date : 1958/1997

• 1489200205 AR 16

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  Titre : 2.3.1 Relations avec le Comité monétaire

  Date : 1963/1989

  
  
  • 1489200205 AR 16

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    • 

    Titre : Commission des Communautés européennes : notes à l'attention du Comité monétaire, juin 1973-fév.1989 ; composition : note, bulletin, presse, JO, janv.1963-juil.1967.

    Date : 1963-1989

    
    
• 1489200205 AR 17, 310 à 311

  • 
  • 

  Titre : 2.3.2 Rapports annuels

  Date : 1968/1997

  
  
  • 1489200205 AR 310

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    • 

    Titre : Commission des Communautés européennes : rapport général d'activité de 1967 à 1985 [manque 1967 à 1975] : rapport d'activité.

    Date : 1968-1986

    
    

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