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Communauté économique européenne et Union européenne

Présentation des notices

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  • 1489200205 AR 269, 282 à 291, 344, 347 à 366
    Titre : 5 Système monétaire européen
    Date : 1964/2000

    • 1489200205 AR 347 à 348
      Titre : 5.1 Textes fondamentaux
      Date : 1972/1998

      • 1489200205 AR 347
        Titre : Système monétaire européen, textes fondamentaux : note, texte officiel, résolution, règlement, communiqué de presse, état, statistique, correspondance, directive, liste nominative, juil.1972-avr.1998 ; textes antérieurs à 1979 : note, projet de rapport, compte rendu, rapport, procès-verbal, correspondance, communiqué de presse, déclaration, exposé, texte officiel, JO, avr.1972-1979
        Date : 1972-1998

      • 1489200205 AR 348
        Titre : Système monétaire européen, textes antérieurs à 1979 : procès-verbal, note, rapport, correspondance, proposition d'amendement, télégramme, projet de rapport, liste nominative, règlement, projet d'avis, compte rendu, avis, JO, proposition de règlement, déclaration.
        Date : 1975-1979

    • 1489200205 AR 291, 349 à 353
      Titre : 5.2 Renforcement et réformes du SME
      Date : 1979/1994

      • 1489200205 AR 291
        Titre : Renforcement du Système monétaire européen, projet d'extension de l'ECU officiel : correspondance, note, rapport, état, déclaration.
        Date : 1984-1984

      • 1489200205 AR 349
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, examen de fonctionnement des années 1980-1981 : note, correspondance, déclaration, communiqué de presse, compte rendu, télégramme, projet de rapport, procès-verbal.
        Date : 1979-1981

      • 1489200205 AR 350
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, examen du fonctionnement des années 1980-1981 : note, correspondance, déclaration, communiqué de presse, compte rendu, télégramme, projet de rapport, procès-verbal.
        Date : 1981-1983

      • 1489200205 AR 351
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : note, correspondance, projet de résolution, rapport, compte rendu, déclaration, résolution, procès-verbal, statistique, projet de rapport, état, liste nominative.
        Date : 1984-1986

      • 1489200205 AR 352
        Titre : Réformes et propositions de réforme du Système monétaire européen, réforme de Palerme de 1985 : correspondance, rapport, procès-verbal, note, proposition de règlement, communiqué de presse, décision, directive, bulletin, presse, déclaration.
        Date : 1982-1986

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