Communauté économique européenne et Union européenne

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1489200205 AR 216 à 220, 222 à 234, 242 à 268, 270 à 271, 336, 341 à 343, 345 à 346, 367 à 381, 14189200205 AR 226
Titre : 3 Politiques communautaires
Date : 1957/1998
- 1489200205 AR 264 à 268, 270, 343, 345 à 346
  Titre : 3.6 Politique économique
  Date : 1962/1996
  - 1489200205 AR 264
    Titre : 3.6.1 Coordination
    Date : 1969/1987
    - 1489200205 AR 264
      Titre : Politique économique, coordination : presse, exposé, bulletin, JO, projet, note, correspondance, décision, télégramme, compte rendu, rapport, procès-verbal, communiqué de presse, résolution, étude, déclaration, avis.
      Date : 1969-1987
  - 1489200205 AR 265 à 266
    Titre : 3.6.2 Situation
    Date : 1978/1986
    - 1489200205 AR 265
      Titre : Politique économique, situation : JO, décision, note, bulletin, rapport annuel.
      Date : 1978-1984
    - 1489200205 AR 266
      Titre : Politique économique, situation : note, rapport annuel, JO, décision, avis, correspondance, bulletin.
      Date : 1984-1986
  - 1489200205 AR 267
    Titre : 3.6.3 Programmation de la politique économique à moyen terme
    Date : 1962/1982
    - 1489200205 AR 267
      Titre : Politique économique à moyen terme, programmation : bulletin, presse, compte rendu, note, avant-projet, JO, publication, décision, avis, projet.
      Date : 1962-1982
  - 1489200205 AR 268, 343
    Titre : 3.6.4 Prêts communautaires
    Date : 1974/1989

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