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Service de la comptabilité des opérations de change

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  • 1463200401 AR 1 à 5
    Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes

    • 1463200401 AR 1 à 3
      Titre : 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes
      Date : 1932/1968

      • 1463200401 AR 1
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Création, texte officiel : loi, note, compte-rendu des opérations, statut, 1928-1960 ; convention du 7 décembre 1931 : correspondance, note, convention, pièce comptable, 1931-1932 ; lois et statuts : décret, loi, arrêté, convention, JO, ordonnance, 1932-1958. Études et notes historiques : loi, convention, rapport, note, 1936-1966.
        Date : 1932-1966

      • 1463200401 AR 2
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Direction Générale du service étranger, monographie des services : note, rapport, 1960-1968 ; Installation dans l'aile de liaison : plan, note, mai-sept. 1961. Banque de France, lois et conventions : registre, 1932-1966.
        Date : 1932-1968

      • 1463200401 AR 3
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Suppression éventuelle du Fonds de Stabilisation des Changes, modalités : correspondance, note, rapport, projet, pièce comptable, 1960-1961.
        Date : 1960-1961

    • 1463200401 AR 4 à 5
      Titre : 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes

      • 1463200401 AR 4
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2.1. Frais de gestion Fonds de Stabilisation des Changes, rémunération et commissions pour frais de gestion : correspondance, note, rapport, projet, compte-rendu du conseil général, pièce comptable, 1940-1980. Opérations sur or, frais de gestion : rapport, note, correspondance, pièce comptable, télégramme, 1954-1967. Compagnie des Métaux Précieux, frais de gestion : correspondance, note, pièce comptable, 1964-1965. Compagnie Parisienne de Réescompte, frais de gestion : correspondance, note, pièce comptable, 1961. 1.2.2. Provision Fonds de Stabilisation des Changes, situation de la trésorerie : correspondance, note, rapport, 1958-1979 ; intérêts de retard et pertes diverses : correspondance, note, pièce comptable, 1962-1979 ; provision pour charges exceptionnelles : rapport, 1969-1971. Or, provision pour gestion des encaisses : correspondance, note, projet, rapport, pièce comptable, 1951-1976.
        Date : 1940-1980

      • 1463200401 AR 5
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2.3. Comptabilisation Fonds de Stabilisation des Changes, comptabilisation des opérations en cours : correspondance, note, rapport, 1961-1967 ; comptabilisation des billets étrangers : note, 2-8 fév. 1967. 2. Comptabilité des opérations traitées

  • 1463200401 AR 5 à 184
    Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées

    • 1463200401 AR 5 à 56
      Titre : 2.1. Opérations journalières
      Date : 1936/1999

      • 1463200401 AR 5 à 32
        Titre : 2.1.1. Opérations sur or
        Date : 1938/1982

        • 1463200401 AR 5
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.1. Réglementation Encaisse or, études et statistiques : correspondance, rapport, pièce comptable, convention, note, 1932-1981. Réglementation du marché de l'or, textes et notes : note, circulaire, JO, règlement, ordonnance, 1936-1960. Poids des diverses monnaies d'or : note, 1955-1977 ; prix de l'or : note, rapport, projet, 1948-1974 ; évolution des comptes d'or : note, pièce comptable, déc. 1972 ; parité de l'or : note, rapport, juil. 1958. Compagnie parisienne de Réescompte, régularisation des changes de l'or : correspondance, note, pièce comptable, rapport, 1968-1981. 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Lazard frères et Compagnie, achat d'or à la Banque de France : correspondance, note, août-nov. 1936. Or évacué en 1940 aux États-Unis, situation : correspondance, note, pièce comptable, 1940-1959. Or spolié, récupération : correspondance, note, pièce comptable, circulaire, presse, 1944-1960. Achats d'or à La Banque des Règlements Internationaux, pièce d'écriture : télégramme, note, août-nov.1952.

        • 1463200401 AR 6
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Marché de Paris, cession d'or contre dollars : note, pièce comptable, 1953-1954. Achats d'or contre dollars à Samuel Montagu, Johnson Matthey, Compagnie Parisienne de réescompte, Compagnie des Métaux précieux, Banque des Règlements Internationaux, Banque Nationale Suisse, Banque Commerciale pour l'Europe du Nord, Banque d'Angleterre, Federal Reserve Bank, pièce d'écriture : télégramme, janv.1959-janv.1960. Achats d'or contre francs, application du protocole annexe à l'accord franco-roumain du 9 fév.1959 : note, pièce comptable, fév.1959.
          Date : 1953-1960

        • 1463200401 AR 7
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Banque d'Etat du Maroc, cession d'or par le Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, note, presse, télégramme, pièce comptable. 1948-1959. Achats de Bons du trésor belges libellés en or, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, nov.1960-juin 1961. Achats contre or de bons du Trésor belge libellés en or : correspondance, télégramme, pièce comptable, 1961-1962. Achats d'or contre des dollars, pièce d'écriture : télégramme, 1963. Achats d'or contre dollars à la Banque d'Angleterre et à la Federal Reserve Bank, pièce d'écriture : note, télégramme, [incomplet, manque 1963] 1962-1965. Ventes et achats d'or : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1953-1964.
          Date : 1948-1965

        • 1463200401 AR 8
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Achats d'or contre dollar, pièce d'écriture : télégramme, 1960. Achats et ventes d'or contre dollars à la Banque commerciale pour l'Europe du Nord, Compagnie parisienne de réescompte, Banque d'Angleterre, Banque des Règlements Internationaux, pièce d'écriture : note, télégramme, note, 1961. Achats et ventes d'or contre dollar à la Federal Reserve Bank et dans le cadre du gold consortium, pièce d'écriture : télégramme, pièce comptable, 1966-1967. Affaire Bojarski, remboursement des contrefaçons : pièces d'écriture (juillet 1966). Ventes d'or contre franc à la Banque Centrale de Tunisie, pièce d'écriture : télégramme, note, fév.1966-janv.1968.
          Date : 1960-1968

        • 1463200401 AR 9
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Vente d'or à la Banque d'État du Maroc, Banque des Règlements Internationaux, la Banque d'Italie-Rome, Compagnie Parisienne de Réescompte, la maison S. Montagu : pièce comptable, note, télégramme, 1958.
          Date : 1958-1958

        • 1463200401 AR 10
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Cession d'or de l'encaisse au Fonds de Stabilisation des Changes, pièce d'écriture : télégramme, note, oct.1958-fév.1959. Fonds de Stabilisation des Changes, cession de deux dépôts d'or détenus par la Banque de France pour compte du Trésor Public : correspondance, rapport, avr.-mai 1967. Échanges ventes achats d'or à divers pays étranges et organismes(Banque des Règlements Internationaux, États-Unis, Afrique du Sud, Allemagne, Belgique, Italie, Irak, Pays-Bas, Mali, Maroc, Suisse, Cambodge, Tunisie), pièce d'écriture : correspondance, note, presse, pièce comptable, télégramme, 1948-1969.
          Date : 1948-1969

        • 1463200401 AR 11
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Achats et échanges d'or, pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, [classement mensuel] 1955.
          Date : 1955-1955

        • 1463200401 AR 12
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Échanges entre la Banque de France et la Société de Banque Suisse, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, janv.-mai 1958. Échanges entre Paris et Londres, pièce d'écriture : télégramme, note, pièce comptable, janv.-nov.1959. Échanges entre Paris et Londres, pièce d'écriture : note, 1960. Échanges d'or entre la Banque du Canada et du Federal Reserve Bank, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, janv.-fév.1960.
          Date : 1958-1960

        • 1463200401 AR 13
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Opération internationale sur or : correspondance, note, 1959-1960 ; frais de rapatriement de l'or, or colonial : correspondance, note, 1949. Banque du Portugal, opération de transport et négociation d'or : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1941-1947. Gold consortium , opération : note, télégramme, pièce comptable, 1961-1967. Échanges entre Paris/Londres/New York, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, [classement chronologique] 1963-1964.
          Date : 1941-1967

        • 1463200401 AR 14
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.2. Achat, vente et transfert avec les pays étrangers Échanges entre Paris/Londres/New York, pièce d'écriture : correspondance, note, télégramme, [classement chronologique]1965-1966. 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et la Compagnie Parisienne de Réescompte et la Compagnie des Métaux Précieux, pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, 1958. Échanges d'or entre la Banque de France et les Anciens Établissements L.Martin, pièce d'écriture : note, télégramme, mars-avr.1958. Échanges d'or entre la Banque de France et Mocatta et Goldsmid, pièce d'écriture : télégramme, 1960-1961. Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés ( la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, note, nov. 1960-janv.1961.
          Date : 1958-1966

        • 1463200401 AR 15
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, 1961. Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] 1961-1963.
          Date : 1961-1963

        • 1463200401 AR 16
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] 1964-janv. 1965.
          Date : 1964-1965

        • 1463200401 AR 17
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] Janv. 1965-janv. 1966
          Date : 1965-1966

        • 1463200401 AR 18
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] janv. 1966-1967.
          Date : 1966-1967

        • 1463200401 AR 19
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] fév. 1966-janv.1967.
          Date : 1966-1967

        • 1463200401 AR 20
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] janv. 1967-janv. 1968.
          Date : 1967-1968

        • 1463200401 AR 21
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.3. Transfert avec les établissements privés Échanges d'or entre la Banque de France et des établissements privés (la maison S. Montagu, la Compagnie Parisienne de réescompte, la Compagnie des Métaux Précieux, le comptoir Lyon-Alemand), pièce d'écriture : correspondance, télégramme, note, [classement chronologique et par opération] avr. 1968-1971.
          Date : 1968-1971

        • 1463200401 AR 22
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.1. Réglementation 2.1.1.4. Transferts d'or de Disponibilité à vue à Encaisse-or Projet : correspondance, note, communiqué, compte-rendu du conseil général, 1955-1966. 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Mouvements d'or, état : correspondance, note, pièce comptable, 1938-1942. Avoirs en or, situations pour la Caisse Générale et prélèvements sur les avances-or du Trésor Public : état, note, 1940-1950. Or du Fonds de Stabilisation des Changes, renseignements remis à la Caisse Générale et au Gouverneur : état, note, 1941-1944. Avoirs en or, situation de la Caisse Générale : état, 1942-1944.
          Date : 1938-1966

        • 1463200401 AR 23
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Mouvements des stocks d'or, situation mensuelle : état, 1946-1950. Avoirs en or, notes mensuelles pour la Caisse Générale, mai 1946-janv.1951. Opérations sur or : note, pièce comptable, [classement chronologique] 1946-1958.
          Date : 1946-1958

        • 1463200401 AR 24
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Opérations sur or : note, pièce comptable, [classement chronologique] 1959-1960. Opérations sur or, cession et bénéfice : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, janv.-oct.1946. Or, opérations avec l'étranger : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1947-1948. Comptes or à l'étranger (Banque d'État du Maroc Crédit Suisse, Banque Nationale Suisse, De Nederlandsche Bank), relevé de comptes : correspondance, note, fév.1950-déc.1966. Pièce d'or, opérations d'affinage par la Banque nationale suisse : correspondance, note, pièce comptable, mai 1943-juil.1960 ; frais de frappe : note, pièce comptable, oct.1951-mars 1960 ; frappe par la Banque d'Indochine de guinées saoudiennes pour le compte de l'Arabie Saoudites : correspondance, note, pièce d'écriture, rapport, avr.1951-janv.1954. Or, opérations : correspondance, note, télégramme, pièce d'écriture, 1952.
          Date : 1946-1966

        • 1463200401 AR 25
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Or, opérations clientèle : correspondance, note, pièce comptable, 1952-1962. Opérations sur Or à Paris : correspondance, pièce comptable, 1953-1954.
          Date : 1952-1962

        • 1463200401 AR 26
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Or, opérations : pièce comptable, correspondance, note, télégramme, 1955. Opérations sur or à l'étranger, pièce d'écriture : note, télégramme, pièce comptable ; mouvement en comptabilité à Paris, : pièce comptable, 1956.
          Date : 1955-1956

        • 1463200401 AR 27
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Opérations sur or, compte annuel et frappe de pièce d'or : note, pièce comptable, 1956. Or, opérations : pièce comptable, note, télégramme, janv.-juin 1957.
          Date : 1956-1957

        • 1463200401 AR 28
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Or, opérations : pièce comptable, note, télégramme, juil.-déc. 1957. Or, pointage des comptes : note, 1959-1982. Diverses opérations d'or, état : note, 1962-1969. Or spolié, compte d'attente : note, télégramme, pièce comptable, juin-juil.1958. Or, opérations : télégramme, note, correspondance, pièce comptable, 1959.
          Date : 1957-1982

        • 1463200401 AR 29
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Swaps d'or contre francs avec la Banque Nationale de Hongrie, pièce d'écriture, 1959-1960. Opérations à options d'or contre dollar, pièce d'écriture : télégramme, note, 1960. Or, opérations : pièce comptable, correspondance, télégramme, janv.1960-déc.1961. Fonds de Stabilisation des Changes, traitement des opérations effectuées par la Banque de France sur les Marchés des changes et de l'or : correspondance, note, rapport, 1967-1972. Opérations d'arbitrages sur or, état hebdomadaire : note, 1953-1967.
          Date : 1959-1972

        • 1463200401 AR 30
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Opérations d'arbitrages sur or, état de la Caisse Générale : note, 1968-1969. Mouvements des stocks d'or, situation mensuelle : note, 1951-1956.
          Date : 1951-1969

        • 1463200401 AR 31
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Mouvements des stocks d'or, situation mensuelle : note, 1957-1967.
          Date : 1957-1967

        • 1463200401 AR 32
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.1. Opérations sur or 2.1.1.5. Relevés et statistiques relatifs aux opérations sur or Soldes des stocks d'or, situation mensuelle : note, 1968-1977.
          Date : 1968-1977

      • 1463200401 AR 33 à 45
        Titre : 2.1.2. Opérations sur devises

        • 1463200401 AR 33
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, achats et ventes de monnaies étrangères : registre, [classement chronologique, 4 volumes] sept.1936-fév. 1937.
          Date : 1936-1937

        • 1463200401 AR 34
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, achats et ventes de monnaies étrangères : registre, [classement chronologique, 4 volumes] mars 1937-juil. 1937.
          Date : 1937-1937

        • 1463200401 AR 35
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, achats et ventes de monnaies étrangères : registre, [classement chronologique, 4 volumes] juil. 1937-janv. 1938.
          Date : 1937-1938

        • 1463200401 AR 36
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, achats et ventes de monnaies étrangères : registre, [classement chronologique, 3 volumes] janv. 1938-oct. 1939.
          Date : 1938-1939

        • 1463200401 AR 37
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Achats de billets français en Suisse : correspondance, note, télégramme, fév. 1944-oct.1969.
          Date : 1944-1969

        • 1463200401 AR 38
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, mouvements : registre, [classemennt chronologique, 3 volumes] 1985-1er semestre 1986.
          Date : 1985-1986

        • 1463200401 AR 39
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, mouvements : registre, [classemennt chronologique, 4 volumes] 2ème semestre 1986-1er semestre 1988.
          Date : 1986-1988

        • 1463200401 AR 40
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, mouvements : registre, [classemennt chronologique incomplet, 2 volumes] 2ème semestre 1988- 1er semestre 1992.
          Date : 1988-1992

        • 1463200401 AR 41
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Fonds de Stabilisation des Changes, mouvements : registre, [classemennt chronologique, 1 volume] 2ème semestre 1992. Fonds de Stabilisation des Changes, comptes en francs : registre, [2 volumes] 1984.
          Date : 1984-1992

        • 1463200401 AR 42
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Or et billets achetés à réméré par la Banque de France à l'administration des douanes en 1944 : correspondance, note, pièce comptable, rapport, 1944-1975. Swaps et stand-by conclu avec la Federal Reserve Bank, projet et application : correspondance, télégramme, projet de communiqué, compte-rendu de séance du conseil général, pièce comptable, communiqué, projet, 1959-1989 ; relevé de comptes : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, 1962-1981 ; dénouement : pièce comptable, 1963-1964.
          Date : 1944-1981

        • 1463200401 AR 43
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Swap entre la Federal Reserve Bank et les banques centrales de la CEE (Communauté Économique Européenne), accord : correspondance, note, télégramme, 1968-1978 ; tirage de la Federal Reserve Bank : note, télégramme, 1973-1975. Crédit spécial de la Bundesbank à la Banque de France, dépôt de 250 millions de dollars : note, pièce comptable, mai 1969-janv. 1970. Système Monétaire Européen, accords et directives : note, 1978-1987 ; ajustement monétaire des cours centraux et cours limités : note, télégramme, 1979-1985. Swap XEU(écu), comptabilisation : correspondance, note, 1978-1981.
          Date : 1968-1987

        • 1463200401 AR 44
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Swap USD (dollar) contre DEM (deutsche mark) et FRF (franc français), relevé de comptes : télégramme, note, 1980-1981. Swap XEU (écu) contre USD (dollar) et DEM (deutsche mark), relevé de comptes : télégramme, note, 1982-1983. Swap FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), renouvellement : note, communiqué, télégramme, pièce comptable, [classement chronologique] 1978-1992.
          Date : 1978-1992

        • 1463200401 AR 45
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.2. Opérations sur devises Swap FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), renouvellement : note, communiqué, télégramme, pièce comptable, [classement chronologique] 1993-1994

      • 1463200401 AR 45 à 56
        Titre : 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes
        Date : 1936/1999

        • 1463200401 AR 45
          Titre : 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Réserve de change Avoirs en or de la Banque de France, frais occasionnés par le transfert au Canada en mai 1940 : correspondance, note, 1945-1946. Avoirs du Fonds de Stabilisation des changes, situation hebdomadaire : état [classement chronologique incomplet, manque entre mai et juin 1948] oct.1947-juill.1948. Présentation, évaluation et évolution : correspondance, note, 1938-1985.

        • 1463200401 AR 46
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Réserve de change Réévaluation des avoirs en or devises et DTS (droits de tirages spéciaux) de la Banque de France, projet : correspondance, note, rapport, circulaire, télégramme, 1974-1975 ; comptabilisation et statistique : correspondance, note, rapport, télégramme, pièce comptable, communiqué, circulaire, compte-rendu du conseil général, convention, 1974-1975 ; textes : projet de loi, rapport, compte-rendu du conseil général, presse, correspondance, convention, janv. -mai 1975.
          Date : 1974-1975

        • 1463200401 AR 47
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Réserve de change Évaluation des avoirs de change en devises du Fonds de Stabilisation des Changes : registre, [classement chronologique, 3 volumes] 1985-1987.
          Date : 1985-1987

        • 1463200401 AR 48
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Réserve de change Évaluation des avoirs de change en devises du Fonds de Stabilisation des Changes : registre, [classement chronologique, 3 volumes] 1988-1990.
          Date : 1988-1990

        • 1463200401 AR 49
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Réserve de change Évaluation des avoirs de change en devises du Fonds de Stabilisation des Changes : registre, [classement chronologique, 2 volumes] 1991-1992. Avoirs et engagements Mouvements journaliers des avoirs comptables du Fonds de Stabilisation des Changes en kilogramme d'or fin : registre, 2 oct. 1936-29 fév. 1940.
          Date : 1936-1992

        • 1463200401 AR 50
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Avoirs et engagements de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes et de la dette publique extérieure, situation: note, 1938-1967. Avoirs en or et en devises de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, situation mensuelle : note, [classement chronologique, incomplet] 1938-1956.
          Date : 1938-1967

        • 1463200401 AR 51
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Avoirs en or et en devises de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, situation mensuelle : note, [classement chronologique, incomplet] 1957-1975.
          Date : 1957-1975

        • 1463200401 AR 52
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Décomposition de l'Encaisse-or par lieux de conservation, situation hebdomadaire : état, 1942. Répartition géographique des avoirs en or de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, état, 1944-1950. Avoirs en or, situation hebdomadaire/mensuelle : note, [classement chronologique incomplet, manque entre janv. et août 1962] 1950-1962.
          Date : 1942-1962

        • 1463200401 AR 53
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Avoirs en or, situation hebdomadaire/mensuelle : note, [classement chronologique incomplet, manque entre janv. et août 1962] 1963-1979. Avoirs cumulés de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes en or et en dollar, situation hebdomadaire : registre, janv. 1954-déc. 1956.
          Date : 1954-1979

        • 1463200401 AR 54
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Avoirs et engagements de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, variation mensuelle : note, avr. 1962-déc. 1966 ; situation mensuelle du déficit et de l'excédent : note, mai 1962-janv. 1968 ; notes administratives : correspondance, note, 1971-1978. Répartition géographique des avoirs en or de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes : note, 1962-1984.
          Date : 1962-1984

        • 1463200401 AR 55
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Avoirs en or et en devises de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, situation mensuelle : correspondance, note, [classement chronologique incomplet]janv. 1977- avr. 1985. Avoirs et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, situation mensuelle : correspondance, note, 1990-1995.
          Date : 1977-1995

        • 1463200401 AR 56
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.1. Opérations journalières 2.1.3. Gestion des avoirs de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes Avoirs et engagements Avoirs et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, situation mensuelle : correspondance, note, 1996-1999. Les changes et l'or, bilan mensuel de la DGSE (Direction Générale des Services Étrangers) : note, janv. 1990- juil. 1995. [incomplet]
          Date : 1990-1999

    • 1463200401 AR 57 à 155, 166
      Titre : 2.2. Travaux périodiques

      • 1463200401 AR 57 à 66
        Titre : 2.2.1. Ajustement monétaire

        • 1463200401 AR 57
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire Ajustements monétaires février 1973 : correspondance, note, presse ; situation du Fonds de Stabilisation des Changes et de la Banque de France : bilan, note ; convention non-appliqué du 07 juin 1973 : projet, correspondance, presse, JO ; convention du 17 septembre 1973, projet et application : rapport de l'Assemblée Nationale, JO, presse, correspondance, note, 1973. 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire de 1928 Réévaluation de l'encaisse et des devises détenues par la Banque de France du 23 juin 1928 : note, pièce comptable, juin 1928. Réforme monétaire du 26 décembre 1945 Alignement monétaire : presse, note, 1945-1946 ; modalités : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, 1945-1948 ; relèvement du franc au Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1946-1948.
          Date : 1928-1973

        • 1463200401 AR 58
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 26 janvier 1948 Modalités : correspondance, note, télégramme, projet, 1948. Réforme monétaire du 18 octobre 1948 Régime monétaire français, modalités : projet, note, correspondance, presse, pièce comptable, sept.-déc. 1948.
          Date : 1948-1948

        • 1463200401 AR 59
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 18 octobre 1948 Ajustement des comptes des Banques françaises par pays (Autriche, Argentine, Angleterre, Belgique, Danemark, Bulgarie, Canada, Brésil, Égypte, Etats-Unis, Finlande, Hollande, Hongrie, Islande, Norvège, Organisation Européenne de Coopération Européenne, Pologne, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie, Uruguay, Yougoslavie) : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1948-1949. Réforme monétaire du 26 avril 1949 Changement de parité des devises traitées par le Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, pièce comptable, note, télégramme, 1948-1949. Ajustement des comptes des Banques françaises par pays (Angleterre, Argentine, Autriche, Belgique, Brésil, Danemark, Égypte, Grèce, Hongrie, Islande, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie, Uruguay, Yougoslavie), garantie de changes : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, 1949.
          Date : 1948-1949

        • 1463200401 AR 60
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 19 septembre 1949 Modalités : note, correspondance, télégramme, 1949-1950.
          Date : 1949-1950

        • 1463200401 AR 61
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 19 septembre 1949 Réévaluation du Fonds de Stabilisation des Changes : note, correspondance, 1949-1951. Réforme monétaire du 11 août 1957 Modalités : note, projet de télégramme, 1956-1958 ; arrêtés et instruction : note, circulaire, 1957. Réévaluation des garanties de change, relevé de comptes : correspondance, note, 1957-1963. Correspondance aux banques françaises, avis de réévaluation : correspondance, 1957-1963 ; communication des soldes des comptes et garantie de change : correspondance, pièce comptable, télégramme, 1957-1958.
          Date : 1949-1958

        • 1463200401 AR 62
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 11 août 1957. Correspondance avec les banques étrangères, réévaluation des garanties de change : correspondance, note, télégramme, 1957. Comptes Centraux, réévaluation : correspondance, note, pièce comptable, 1957. Correspondance avec le ministère des Finances, réévaluation des changes : note, correspondance, pièce comptable, 1957-1958. Fonds de Stabilisation des Changes, réévaluation des actifs et des passifs : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1958. Réforme monétaire du 29 décembre 1958. Modalités : note, correspondance, télégramme, pièce comptable, projet, 1946-1959.
          Date : 1946-1959

        • 1463200401 AR 63
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 29 décembre 1958 Solde des comptes étrangers, réévaluation : correspondance, pièce comptable, 1958-1959. Réévaluation, solde de l'encaisse : pièce comptable ; comptes à garantie de change : note ; Bilan : note, déc. 1958-janv. 1959. Banques étrangères, réévaluation des garanties de change : correspondance, télégramme, 1959-1980. Ministère des Finances, réévaluation des changes : correspondance, note, 1959. Comptes à garantie globale, réévaluation : correspondance, note, 1958-1959. Deutsche Notenbank, demande de réévaluation : correspondance, note, 1958-1960. Réforme monétaire du 10 août 1969 1463200401/63 Convention : projet, note, loi, déc. 1969. Affectation de la plus-value dégagée par la réévaluation des avoirs en or et en devises de la Banque de France : note, correspondance, presse, pièce comptable, convention, 1969-1970.
          Date : 1958-1980

        • 1463200401 AR 64
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 10 août 1969 Réévaluation du Fonds de Stabilisation des Changes, relevé de comptes : note, télégramme, pièce comptable ; Incident de l'ajustement monétaire du 10 août 1969 : correspondance, pièce comptable, 1969-1971. Réévaluation des avoirs en francs du Fonds Monétaire International, relevé de comptes : note, correspondance, pièce comptable, août-sept. 1969. Affaire Club Ajax d'Amsterdam, incident réévaluation : correspondance, pièce comptable, note, octobre 1969. Règlement des avoirs garantis par l'accord monétaire européen, relevé de comptes : correspondance, note, télégramme, août 1969. Modalités : correspondance, télégramme, circulaire, note, 1969-1970. Réévaluation des avoirs en francs de la Banque de France, relevé de comptes : correspondance, note, 1969-1970. Réforme monétaire du 18 décembre 1971 Réforme monétaire du 18 décembre 1971, accord de Washington : note, télégramme, presse, 1971-1972. Ajustement des avoirs en devises et engagements de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, réévaluation du 30 juin 1972 : correspondance, note, pièce comptable, projet de convention, presse, convention, 1971-1972. 2.2.1.2. Réévaluation Disponibilité à vue à l'étranger, réévaluation semestrielle : correspondance, note, pièce comptable, [classement chronologique] 1928-1936.
          Date : 1928-1972

        • 1463200401 AR 65
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.2. Réévaluation Disponibilité à vue à l'étranger, réévaluation semestrielle : correspondance, note, pièce comptable, [classement chronologique] 1937-1955. Réévaluation de l'encaisse or, pièce d'écriture : note, compte-rendu, nov.1949-avr.1951.
          Date : 1937-1955

        • 1463200401 AR 66
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.2. Réévaluation Réévaluation de l'encaisse-or, convention du 2 août 1950 du 24 juillet 1958 et du 29 janvier 1959 : correspondance, pièce comptable, note, télégramme, 1950-1959. Réévaluation de l'encaisse-or du 24 juillet 1958, pièce d'écriture, juill.1958.

      • 1463200401 AR 66 à 134
        Titre : 2.2.2. Situation
        Date : 1930/1998

        • 1463200401 AR 66
          Titre : 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation journalière : registre, 7 oct. 1936- 1 janv. 1937 ; situation journalière en poids d'or fin : registre, 6 déc. 1937-31 déc. 1938.

        • 1463200401 AR 67
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des changes, situation journalière : état, [classement chronologique incomplet] sept.1937-déc. 1939.
          Date : 1937-1939

        • 1463200401 AR 68
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des changes, situation journalière : état, [classement chronologique incomplet] juill-déc.1940 ; août 1941-déc.1942 ; août 1943-sept. 1944. juill-déc.1940 ; août 1941-déc.1942 ; août 1943-sept. 1944.
          Date : 1940-1944

        • 1463200401 AR 69
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des changes, situation journalière : registre [classement chronologique] août 1941-juin 1945.
          Date : 1941-1945

        • 1463200401 AR 70
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1946-1947.
          Date : 1946-1947

        • 1463200401 AR 71
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1948-juin 1949.
          Date : 1948-1949

        • 1463200401 AR 72
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1949- juin 1950.
          Date : 1949-1950

        • 1463200401 AR 73
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1950-juin 1951.
          Date : 1950-1951

        • 1463200401 AR 74
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1951-juin 1952.
          Date : 1951-1952

        • 1463200401 AR 75
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1952-juin 1953.
          Date : 1952-1953

        • 1463200401 AR 76
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1953-juin 1954.
          Date : 1953-1954

        • 1463200401 AR 77
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1954-juin 1955.
          Date : 1954-1955

        • 1463200401 AR 78
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1955-juin 1956.
          Date : 1955-1956

        • 1463200401 AR 79
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1956- juin 1957.
          Date : 1956-1957

        • 1463200401 AR 80
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil.1957-juin 1958.
          Date : 1957-1958

        • 1463200401 AR 81
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1958-juin 1959.
          Date : 1958-1959

        • 1463200401 AR 82
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil.1959-juin 1960.
          Date : 1959-1960

        • 1463200401 AR 83
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1960-juin 1961.
          Date : 1960-1961

        • 1463200401 AR 84
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1961-juin 1962.
          Date : 1961-1962

        • 1463200401 AR 85
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1962-juin 1963.
          Date : 1962-1963

        • 1463200401 AR 86
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1963-juin 1964.
          Date : 1963-1964

        • 1463200401 AR 87
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.-déc. 1964.
          Date : 1964-1964

        • 1463200401 AR 88
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1965.
          Date : 1965-1965

        • 1463200401 AR 89
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv. -juin 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1463200401 AR 90
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.- déc. 1966.
          Date : 1966-1966

        • 1463200401 AR 91
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1967.
          Date : 1967-1967

        • 1463200401 AR 92
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1968.
          Date : 1968-1968

        • 1463200401 AR 93
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv.-sept 1969.
          Date : 1969-1969

        • 1463200401 AR 94
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1969-mars 1970.
          Date : 1969-1970

        • 1463200401 AR 95
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.-sept. 1970.
          Date : 1970-1970

        • 1463200401 AR 96
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1970- mars 1971.
          Date : 1970-1971

        • 1463200401 AR 97
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1971.
          Date : 1971-1971

        • 1463200401 AR 98
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1971- mars 1972.
          Date : 1971-1972

        • 1463200401 AR 99
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1972.
          Date : 1972-1972

        • 1463200401 AR 100
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1972-mars 1973.
          Date : 1972-1973

        • 1463200401 AR 101
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1973.
          Date : 1973-1973

        • 1463200401 AR 102
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1973-mars 1974.
          Date : 1973-1974

        • 1463200401 AR 103
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept 1974.
          Date : 1974-1974

        • 1463200401 AR 104
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1974- mars 1975.
          Date : 1974-1975

        • 1463200401 AR 105
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr- sept. 1975.
          Date : 1975-1975

        • 1463200401 AR 106
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1975-mars 1976.
          Date : 1975-1976

        • 1463200401 AR 107
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr. 1976-sept. 1976.
          Date : 1976-1976

        • 1463200401 AR 108
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1976- juin 1977.
          Date : 1976-1976

        • 1463200401 AR 109
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1977- juin 1978.
          Date : 1977-1978

        • 1463200401 AR 110
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1978- juin 1979.
          Date : 1978-1979

        • 1463200401 AR 111
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1979- juin 1980.
          Date : 1979-1980

        • 1463200401 AR 112
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1980- juin 1981.
          Date : 1980-1981

        • 1463200401 AR 113
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1981- mars 1982.
          Date : 1981-1982

        • 1463200401 AR 114
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- déc. 1982.
          Date : 1982-1982

        • 1463200401 AR 115
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv.- juin 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1463200401 AR 116
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.- déc. 1983.
          Date : 1983-1983

        • 1463200401 AR 117
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv.- juin 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1463200401 AR 118
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.- oct. 1984.
          Date : 1984-1984

        • 1463200401 AR 119
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] nov. 1984- mars 1985.
          Date : 1984-1985

        • 1463200401 AR 120
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1985.
          Date : 1985-1985

        • 1463200401 AR 121
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct- déc. 1985. Compte « T », situation journalière : état, janv. 1941-1942.
          Date : 1941-1985

        • 1463200401 AR 122
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Compte « T », situation journalière : état, 1943-1945.
          Date : 1943-1945

        • 1463200401 AR 123
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Compte « Z », situation journalière : état, janv. 1941-oct. 1945. Compte d'attente, situation journalière : état, mai 1940-mars 1952 [incomplet]. Or, statistiques et situation du Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, note, rapport, 1930-1966.
          Date : 1930-1966

        • 1463200401 AR 124
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Or, situation du Fonds de Stabilisation des Changes : registre, 1960-1967. Or disponible à l'étranger, situation : registre, 1961. Fonds de Stabilisation des Changes, situations diverses et statistiques établis par la section comptabilité : note, 1953-1975. 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Disponibilité à vue à l'étranger, situations hebdomadaires : note, juil. 1941-déc. 1944. Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1948.
          Date : 1941-1975

        • 1463200401 AR 125
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1949-1952.
          Date : 1949-1952

        • 1463200401 AR 126
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1953-1954.
          Date : 1953-1954

        • 1463200401 AR 127
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1955-1er semestre 1956.
          Date : 1955-1956

        • 1463200401 AR 128
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 2ème semestre 1956. Disponibilité à vue à l'étranger et avances au Fonds de Stabilisation des Changes, situation : note, 28 juil. 1949- 3 oct. 1974. Situation géographique des avoirs en or de la Banque de France, encaisse et Disponibilité à vue à l'étranger : registre, 1951-1960. Situation de l'encaisse et la Disponibilité à vue à l'étranger à l'étranger de la Banque de France en or : registre, 1960-1967.
          Date : 1949-1974

        • 1463200401 AR 129
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Stocks d'or de la Banque de France, situation : note, 1961-1987. Placement en devise de la Banque de France, situation mensuelle : note, [classement chronologique] janv. 1997- mars 1998.
          Date : 1961-1998

        • 1463200401 AR 130
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Placement en devise de la Banque de France, situation mensuelle : note, [classement chronologique] avr.- janv. 1998.
          Date : 1998-1998

        • 1463200401 AR 131
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères : registre, [classement chronologique] 1949-1952.
          Date : 1949-1952

        • 1463200401 AR 132
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères : registre, [classement chronologique] 1953-1956.
          Date : 1953-1956

        • 1463200401 AR 133
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères : registre, [classement chronologique] 1957-1959. Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères en caisse : registre, janv- juin 1973.
          Date : 1957-1973

        • 1463200401 AR 134
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères en caisse : registre, janv.- juin 1977. 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan, relevé de soldes : note, JO, communiqué, 1936-janv. 1950. Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1981 et 1988-1991], 1945-1947.
          Date : 1936-1977

      • 1463200401 AR 135 à 155, 166
        Titre : 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du Fonds de stabilisation des changes

        • 1463200401 AR 135
          Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991] 1948-1950.
          Date : 1948-1950

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