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Service de la comptabilité des opérations de change

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  • 1463200401 AR 1 à 5
    Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes

    • 1463200401 AR 1 à 3
      Titre : 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes
      Date : 1932/1968

      • 1463200401 AR 1
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Création, texte officiel : loi, note, compte-rendu des opérations, statut, 1928-1960 ; convention du 7 décembre 1931 : correspondance, note, convention, pièce comptable, 1931-1932 ; lois et statuts : décret, loi, arrêté, convention, JO, ordonnance, 1932-1958. Études et notes historiques : loi, convention, rapport, note, 1936-1966.
        Date : 1932-1966

      • 1463200401 AR 2
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Direction Générale du service étranger, monographie des services : note, rapport, 1960-1968 ; Installation dans l'aile de liaison : plan, note, mai-sept. 1961. Banque de France, lois et conventions : registre, 1932-1966.
        Date : 1932-1968

      • 1463200401 AR 3
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.1. Organisation du Fonds de Stabilisation des Changes Suppression éventuelle du Fonds de Stabilisation des Changes, modalités : correspondance, note, rapport, projet, pièce comptable, 1960-1961.
        Date : 1960-1961

    • 1463200401 AR 4 à 5
      Titre : 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes

      • 1463200401 AR 4
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2.1. Frais de gestion Fonds de Stabilisation des Changes, rémunération et commissions pour frais de gestion : correspondance, note, rapport, projet, compte-rendu du conseil général, pièce comptable, 1940-1980. Opérations sur or, frais de gestion : rapport, note, correspondance, pièce comptable, télégramme, 1954-1967. Compagnie des Métaux Précieux, frais de gestion : correspondance, note, pièce comptable, 1964-1965. Compagnie Parisienne de Réescompte, frais de gestion : correspondance, note, pièce comptable, 1961. 1.2.2. Provision Fonds de Stabilisation des Changes, situation de la trésorerie : correspondance, note, rapport, 1958-1979 ; intérêts de retard et pertes diverses : correspondance, note, pièce comptable, 1962-1979 ; provision pour charges exceptionnelles : rapport, 1969-1971. Or, provision pour gestion des encaisses : correspondance, note, projet, rapport, pièce comptable, 1951-1976.
        Date : 1940-1980

      • 1463200401 AR 5
        Titre : 1. Gestion du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2. Opérations effectuées pour le compte du Fonds de Stabilisation des Changes 1.2.3. Comptabilisation Fonds de Stabilisation des Changes, comptabilisation des opérations en cours : correspondance, note, rapport, 1961-1967 ; comptabilisation des billets étrangers : note, 2-8 fév. 1967. 2. Comptabilité des opérations traitées