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Service de la comptabilité des opérations de change

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  • 1463200401 AR 201 à 202
    Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d’accord pour le compte d’organismes européens
    Date : 1978/1995

    • 1463200401 AR 201
      Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d'accord pour le compte d'organismes européens 4.1. Banque Européenne d'Investissements Banque Européenne d'Investissement, souscription : pièce comptable, note, télégramme, 1958. 4.2. Accord Monétaire Européen Accord Monétaire Européen, texte et accord : note, 1955-1968 ; Aide-mémoire de la Banque des Règlements Intérnationaux : note, 1957-1972 ; Application et directives : correspondance, note, presse, décision du conseil, 1959-1960.

    • 1463200401 AR 202
      Titre : 4. Opérations effectuées dans le cadre d'accord pour le compte d'organismes européens 4.3. Système Monétaire Européen Dépôt de réserves auprès du FECOM (Fond Européen de Coopération Monétaire), constitution : télégramme, pièce comptable, 1979-1987 ; réévaluation, études générales et organisation : note, télégramme, projet de communiqué ; Fonds Monétaire Européen, fonctionnement : note, télégramme, 1978-1985 ; relevé de comptes : télégramme, pièce comptable, 1979-1986. 4.4. Commission européenne du Danube Or de la Commission Européenne du Danube : correspondance, note, pièce comptable, accord, 1982-1984. 4.5. Institut monétaire européen Institut monétaire européen, contribution de ses ressources : correspondance, note, oct. 1994-janv. 1995 ; dépenses : note, pièce comptable, compte-rendu de réunion, avr. 1994-janv. 1995.
      Date : 1978-1995