Secrétariat général, cabinet

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1180200501 AR 1 à 28
Titre : 1. Organisation de la Banque
Date : 1806/1998
- 1180200501 AR 1 à 12
  Titre : 1.1. Statuts de la Banque
  Date : 1931/1986
  - 1180200501 AR 1 à 11
    Titre : 1.1.1. Etude, diffusion et révision des textes législatifs
    Date : 1931/1986
    - 1180200501 AR 1
      Titre : Recueils de textes législatifs relatifs à la Banque de France, Lois et Statuts qui régissent la Banque de France (Paris, Paul Dupont, 1931), Banque de France, loi du 3 janvier 1973, décret du 30 janvier 1973 (Paris, Maurice Faureau, 1973) : textes réglementaires. 1931 - 1973 Etude des rédactions successives de la loi du 22 avr. 1806 sur la Banque de France (mai 1934), étude de l'évolution du régime administratif de la Banque (mai 1934) : règlement, note, brochure, presse, mai 1934
      Date : 1931-1973
    - 1180200501 AR 2
      Titre : Lois et statuts de la Banque de France, textes réglementaires : décret, règlement.
      Date : 1936-1980
    - 1180200501 AR 3
      Titre : Statuts de la Banque de France, étude des textes réglementaires et réformes législatives : JO, note, correspondance, rapport, compte rendu., dec. 1936-janv. 1986
      Date : 1936-1986
    - 1180200501 AR 4
      Titre : Statuts de la Banque de France, présentation et analyse des textes réglementaires : loi, décret, note, JO., nov. 1940-juil. 1968
      Date : 1940-1968
    - 1180200501 AR 5
      Titre : Nationalisation de la Banque de France, études juridiques : JO, note, loi, synthèse. juin 1945 - sept. 1946
      Date : 1945-1946
    - 1180200501 AR 6
      Titre : Statuts de la Banque de France, diffusion des textes législatifs (dec. 1972 - août 1973), abrogation de textes statutaires (avr. 1972 - janv. 1973), projets de modification (fev. 1946 - janv. 1973) : note, étude, JO, loi., fev. 1946 - août 1973
      Date : 1946-1973
    - 1180200501 AR 7
      Titre : Statuts de la Banque de France, rapports parlementaires : JO, note. dec. 1956 - oct. 1971
      Date : 1956-1971
    - 1180200501 AR 8
      Titre : Recueils de textes législatifs concernant la Banque de France et ses statuts, diffusion et mise à jour : note, règlement, loi, JO. sept. 1965 - juil. 1975
      Date : 1965-1975
    - 1180200501 AR 9
      Titre : Statuts de la Banque de France, projet de révision : note, étude. août 1970 - oct. 1970
      Date : 1970-1970
    - 1180200501 AR 10
      Titre : Révision des statuts de la Banque de France, projets successifs : note, étude. dec. 1970 - dec. 1971
      Date : 1970-1971
    - 1180200501 AR 11
      Titre : Projet de loi sur la Banque de France, élaboration : JO, note, étude. dec. 1971 - nov. 1972
      Date : 1971-1972
  - 1180200501 AR 12
    Titre : 1.1.2. Codification des statuts
    Date : 1936/1972
    - 1180200501 AR 12
      Titre : Codification des statuts : note, étude, JO. août 1936 - sept. 1972
      Date : 1936-1972
- 1180200501 AR 13 à 19
  Titre : 1.2. Organigrammes
  Date : 1938/1998
  - 1180200501 AR 13
    Titre : Loi Dailly sur le crédit aux entreprises, application à la Banque de France : brochure, note. août 1991 - avr. 1992 ; Organisation, attributions et personnel du Secrétariat Général, études : note, synthèse, correspondance. juin 1938 - mai 1954 ; Suggestions du personnel concernant les méthodes de travail et l'organisation de services de la Banque : note. fev. 1940 - dec. 1950
    Date : 1938-1992
  - 1180200501 AR 14
    Titre : Commission des Etudes, création et organisation (1945 - 1951), travaux (1946 - 1953) : note, procès-verbal, étude, correspondance. 1945 - 1953 ; Organisation et attributions du Secrétariat Général (1947 - 1954), fonctionnement et répartition des services au sein des directions (1938 - 1964), monographies des services centraux (1954), rôle du Cabinet du Secrétariat Général (1973), pouvoir réglementaire du secrétaire général (1984) : circulaire, étude, note, décision, correspondance. juin 1947 - mars 1984
    Date : 1945-1984
  - 1180200501 AR 15
    Titre : Organigrammes et fonctionnement des services de la Banque (1960 - 1987), création d'un service de relations publiques (1966), de la Direction de l'Organisation et de l'Informatique (1969 - 1982), d'un Centre de Gestion du Matériel et des Imprimés (1989), d'un service de recherches extérieures (1988), d'une Direction de la Communication (1985), de nouvelles directions au sein de la Direction Générale des Services Etrangers (1983), d'un service de contrôle de gestion (1985), réorganisation de la Direction Générale de l'Escompte (1964) et de la fonction « personnel » (1975), transformation de la centrale des bilans en direction (1984-1985), nouveau rattachement de la cellule monétaire (1984) : étude, projet, note, circulaire, correspondance.
    Date : 1960-1987
  - 1180200501 AR 16
    Titre : Fonctionnement de la Banque de France, notes d'information émanant du Secrétariat Général et soumises à son contrôle (mars 1977 - fev. 1988), demandes de documentation sur la Banque émanant d'organismes extérieurs (janv. 1973 - sept. 1987) : note, étude. janv. 1973 - fev. 1988 Services de la Banque de France, organisation et changements de dénomination : note, étude, circulaire. avr. 1973 - fev. 1988 Structures du Secrétariat Général, réforme : étude, note. dec. 1990
    Date : 1973-1990
  - 1180200501 AR 17
    Titre : Organigrammes.
    Date : 1991-1993
  - 1180200501 AR 18
    Titre : Organigrammes.
    Date : 1994-1998
  - 1180200501 AR 19
    Titre : Installation rue de Valois du service de Recherches et Etudes - Histoire Monétaire de la Banque, rattachement budgétaire et acquisition de matériel : note. nov. 1991 - janv. 1992 Service des Recherches Extérieures, rattachement au Contrôle Général : note, décision. dec. 1992 - janv. 1993 Table des unités administratives de la Banque de France, élaboration par un groupe de travail : note, étude, projet, brochure. août 1993 - mars 1996
    Date : 1991-1996
- 1180200501 AR 20 à 21
  Titre : 1.3. Conseil Général de la Banque
  Date : 1857/1973
  - 1180200501 AR 20
    Titre : Changement de régime administratif et réunions (juil. 1936 - janv. 1946), discussion de projets de loi concernant la Banque (1857 - 1918), composition du Conseil de Régence (nov. 1921 - août 1934), rôle des censeurs et interventions au cours des délibérations du Conseil Général (août 1936 - mars 1953) : compte rendu, note, étude, JO.
    Date : 1857-1953
  - 1180200501 AR 21
    Titre : Statuts, composition et réunions : JO, décret, décision, compte rendu, note. nov. 1939 - janv. 1973
    Date : 1939-1973
- 1180200501 AR 22 à 28
  Titre : 1.4. Gouvernement de la Banque, chefs principaux et inspection
  Date : 1806/1986
  - 1180200501 AR 26
    Titre : 1.4.2. Sous-Gouverneurs de la Banque de France
    Date : 1879/1973
    - 1180200501 AR 26
      Titre : Sous-Gouverneurs de la Banque de France, nomination de MM. de Lattre, Rattier, Schweitzer, Calvet, Saltes, Villard, Rueff, Bizot, Bréart de Boisanger, Fournier, Guiraud, Farnier, Moret, Rist, Leclerc, Ernest Picard, Morel, Luquet : liste, presse, JO, décision, circulaire, note. mars 1879 - mars 1973
      Date : 1879-1973
  - 1180200501 AR 22 à 25
    Titre : 1.4.1. Gouvernement de la Banque, attributions et traitements
    Date : 1806/1979
    - 1180200501 AR 22
      Titre : Gouvernement de la Banque, attributions et traitements (mars 1879 - mars 1960), nominations (mai 1929 - janv. 1949), missions du Gouverneur et fonds mis à sa disposition (mars 1806 - juin 1939), fonctions et titres honorifiques offerts au Gouverneur (avr. 1876 - janv. 1960), historique des carrières de Gouverneurs de la Banque (avr. 1834 - janv. 1958) : loi, règlement, presse, note, correspondance, étude. mars 1806 - mars 1960
      Date : 1806-1960
    - 1180200501 AR 23
      Titre : Gouverneurs de la Banque, nomination de M. Moreau (juin 1926 - sept. 1930), nomination et démission, correspondance active et passive de M. Robineau avec le Ministre des Finances et la maison Morgan (août 1920 - juin 1926) : JO, note, presse, brochure, photographie. août 1920 - sept. 1930 [Photographie en Série 1Fi]
      Date : 1920-1930
    - 1180200501 AR 24
      Titre : Gouverneurs de la Banque de France, nomination de M.M. Clappier, Wormser, Brunet, Baumgartner, Monick, Boisanger, Fournier, Labeyrie, Moret, Tannery : JO, décret, note, presse. sept. 1930 - nov. 1979
      Date : 1930-1979
    - 1180200501 AR 25
      Titre : Gouvernement de la Banque, rémunération (mars 1955), déplacements du Gouverneur (juin 1970 - juil. 1976), v'ux du Gouverneur (dec. 1945 - dec. 1976) : note, JO, étude. dec. 1945 - dec. 1976
      Date : 1945-1976
  - 1180200501 AR 27 à 28
    Titre : 1.4.3. Secrétaires généraux et chefs principaux
    Date : 1868/1986
    - 1180200501 AR 27
      Titre : Secrétaires Généraux de la Banque de France : Historique des carrières et correspondance avec des services de la Banque ainsi que des organismes extérieurs : presse, note. janv. 1880 - avr. 1967 ; Chefs principaux et inspection : Organisation et effectifs de l'Inspection de la Banque de France, correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Inspection et le Gouverneur de la Banque : étude, note, compte rendu, circulaire, décision. nov. 1868 - oct. 1967
      Date : 1868-1967
    - 1180200501 AR 28
      Titre : Chefs principaux de la Banque de France, publication de nominations par le Secrétariat Général et avis de décès : note, circulaire, correspondance. nov. 1920 - dec. 1964 ; Conseillers et censeurs des succursales, nomination, recensement et difficultés rencontrées dans l'exercice de leur fonction : note, correspondance, liste, circulaire. juil. 1933 - mars 1955 ; Pouvoirs délégués aux Directeurs de comptoirs et diligences qui leur incombent en matière d'accords de mobilisation de crédits à court terme et de déclarations au titre du contrôle a posteriori, instructions : règlement, circulaire, note. avr. 1985 - oct. 1986
      Date : 1920-1986
1180200501 AR 29 à 124
Titre : 2. Relations transversales au sein de la Banque
Date : 1849/2000
- 1180200501 AR 29 à 104
  Titre : 2.1. Correspondance
  Date : 1849/2000
  - 1180200501 AR 29 à 49
    Titre : 2.1.1. Gouverneurs et Secrétaires généraux
    Date : 1849/2000
    - 1180200501 AR 29
      Titre : Correspondance interne (échangée avec des services de la Banque) : Jacques de Larosière Gouverneur de la Banque de France, correspondance active et passive avec des services de la Banque (courrier intérieur): brochure, étude, note. mars 1990 - dec. 1991
      Date : 1990-1991
    - 1180200501 AR 30
      Titre : Correspondance interne (échangée avec des services de la Banque) : Jean-Claude Trichet Gouverneur de la Banque de France, correspondance active et passive avec des services de la Banque (courrier intérieur) : note, bilan, étude. janv. 1994 - dec. 1996 ; Correspondance externe (échangée avec des organismes extérieurs à la Banque) : Correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque de France avec M. Robert Baze, Président du Club des amis du Palais-Royal et du vieux Paris : presse, affiche, note, brochure. dec. 1953 - dec. 1992
      Date : 1953-1996
    - 1180200501 AR 31
      Titre : Correspondance active et passive du Secrétaire Général et du Gouverneur avec des services de la Banque, des succursales et des organismes extérieurs : note, étude. 1849 - 1879 ; Correspondance active et passive du Gouvernement de la Banque (M. Hannoun, M. Ferman, M. Lagayette) avec des services de la Banque et avec des organismes extérieurs : note, étude. dec. 1986 - juil. 1999 ; Correspondance active et passive des Gouverneurs de la Banque de France, M. de Larosière, puis M. Trichet, avec des services de la Banque et avec des organismes extérieurs : note. sept 1990 - dec. 1999 ;
      Date : 1849-1999
    - 1180200501 AR 32
      Titre : Correspondance active et passive du Gouverneur et du Sous-Gouverneur de la Banque (M. Ferman et M. Lagayette) avec des services de la Banque et des organismes extérieurs : note. oct. 1990 - nov. 1992 Correspondance active et passive des Secrétaires généraux : Avec des services de la Banque, des organismes extérieurs et des particuliers : note. 1862 - 1888
      Date : 1862-1992
    - 1180200501 AR 33
      Titre : Correspondance de M. Morant : Avec les comptoirs et les services centraux de la Banque : note, répertoire alphabétique des correspondants. oct. 1969 - fev. 1970
      Date : 1969-1970
    - 1180200501 AR 34
      Titre : Correspondance interne de M. Strohl : Note, répertoire alphabétique des correspondants
      Date : 1980-1980
    - 1180200501 AR 35
      Titre : Correspondance externe de M. Strohl : Note, répertoire des correspondants. janv. 1979 - dec. 1981
      Date : 1979-1981
    - 1180200501 AR 36
      Titre : Correspondance externe de M. Strohl : Note, répertoire des correspondants. janv. 1982 - dec. 1985
      Date : 1982-1985
    - 1180200501 AR 37
      Titre : Correspondance M. Strohl : Correspondance active et passive, interne et externe. Note. sept. 1981 - août 1988 (dont étude sur la loi de démocratisation des entreprises : "la Banque est-elle une entreprise publique ?" statuts de la Banque, 1982)
      Date : 1981-1988

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