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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 363 à 478
        Titre : 3.1.4. Gestion du personnel et des relations sociales
        Date : 1821/1998

        • 1180200501 AR 414 à 478
          Titre : 3.1.4.2. Gestion des relations sociales
          Date : 1892/1997

          • 1180200501 AR 418
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1989, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1989-1989

          • 1180200501 AR 419
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1990, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1990-1990

          • 1180200501 AR 420
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité Central d'Entreprise : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1991, présentation au Comité Central d'Entreprise, analyses et projet de répartition des bénéfices : étude, note.
            Date : 1991-1991

          • 1180200501 AR 421
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'établissement : Documentation de travail se rapportant aux « rapports d'activité », « conditions de travail », « marche générale de l'entreprise » élaborés pour les comités d'établissement : rapport d'activité, note, statistique, circulaire , nov. 1959 - mars 1980
            Date : 1959-1980

          • 1180200501 AR 422
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Elections et vie syndicale (oct. 1990 - fev. 1995), suivi de questions relatives à l'évolution des services du Centre Administratif (fev. 1985 - avr. 1994), à la formation du personnel (mai 1990 - juil. 1994), aux oeuvres sociales (sept. 1992 - oct. 1993), aux effectifs (mars 1986 - fev. 1995), à la sécurité (nov. 1985 - fev. 1995), à l'aide au logement du personnel (mai 1984 - juil. 1994), au budget (fev. 1988 - dec. 1994) : note, presse, rapport, projet, étude.
            Date : 1984-1995

          • 1180200501 AR 423
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , mars 1987 - juin 1988
            Date : 1987-1988

          • 1180200501 AR 424
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1988 - mars 1989
            Date : 1988-1989

          • 1180200501 AR 425
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , avr. 1989 - dec. 1989
            Date : 1989-1989

          • 1180200501 AR 426
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv 1990 - janv. 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 427
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note.
            Date : 1991-1991

          • 1180200501 AR 428
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , janv. 1992 - oct. 1992
            Date : 1992-1992

          • 1180200501 AR 429
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , nov. 1992 - juin 1993
            Date : 1992-1993

          • 1180200501 AR 430
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée : Réunion mensuelle : compte-rendu, note , juil. 1993 - dec. 1993 ; Comité d'Etablissement du Centre Administratif de Marne-la-Vallée, documentation de travail relative aux activités du centre d'intelligence artificielle, de l'institut de formation, de la caisse de prévoyance maladie, du service médical d'entreprise, des directions du personnel, des services de gestion, de l'informatique et des télécommunications, de l'organisation et des développements : rapport d'activité, note , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 431
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comités d'Etablissement de province : Correspondance portant sur l'entretien et l'attribution de matériel, l'immobilier, les allocations logement, l'hygiène et la sécurité, l'installation de nouveaux comités, les élections au sein des comités et leurs règles de fonctionnement : note, J.O., compte rendu, étude , juin 1966 - juil. 1989
            Date : 1966-1989

          • 1180200501 AR 432
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Commission du personnel (présidée par le Directeur de la Gestion du Personnel, et composée de directeurs d'autres services de la Banque ainsi que de représentants syndicaux) : Réunions : note, étude, rapport, compte rendu , nov 1990 - dec. 1991 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - CGEP (Conseiller Général Elu par le Personnel de la Banque) : Scrutins électoraux de 1985 et 1991, organisation : liste électorale, circulaire, note, règlement, tract syndical , fev. 1985 - janv. 1992
            Date : 1990-1992

          • 1180200501 AR 433
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Elaboration pour le service de l'Administration Générale (dec. 1978 - fev. 1988) et pour la Direction du Réseau (1988) : étude, noe ; Rapports d'activité au Comité d'Etablissement et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail, élaboration : note, étude , 1984 - 1988
            Date : 1978-1988

          • 1180200501 AR 434
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, exercice 1987 ; Cabinet du Secrétariat Général, exercices 1987 et 1990 : note, étude , 1987 - 1991 ; Services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude, brochure, statistiques , janv. 1989 - mars 1989 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1988 : étude , mars 1989
            Date : 1987-1991

          • 1180200501 AR 435
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services du Secrétariat Général, exercice 1990 : note, étude , mars 1991 ; Services et directions du Secrétariat Général, exercice 1991 : note, étude , fev. 1992 - mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 436
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1992 : note, étude , mars 1993 - avr. 1993 ; Directions et services du Secrétariat Général, exercice 1993 : étude , mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 437
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services et directions du Secrétariat Général et de l'Organisation et Informatique, exercice 1994 : note, étude , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1995-1995

          • 1180200501 AR 438
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Organisation et informatique, rapports d'activité et rapports au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions du Travail pour l'exercice 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991 ; Organisation et informatique, exercice 1990 : note, étude , fev. 1991 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 439
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1992 : note, étude , fev. 1993 - mars 1993 ; Services de l'Organisation et Informatique, exercice 1993 : note, étude , fev. 1994 - mars 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 440
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Rapports d'activité : Direction de la Réglementation et de l'Administration, exercices 1991 à 1994 : note, étude , janv. 1992 - janv. 1995 ; Service du Matériel et des Imprimés, Service Automobile, Service du Courrier et Service de l'Administration Générale, exercice 1996 : étude , mars 1997 - avr. 1997 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Hygiène et sécurité des agents de la Banque de France, règlement et équipement des locaux de la Banque : note, rapport. fev. 1968 - avr. 1988
            Date : 1968-1997

          • 1180200501 AR 441
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Comité et Commission Nationale d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT et CNHSCT), fonctionnement et rapport annuel : note, presse, bulletins, JO, étude, règlement , nov. 1980 - août 1988
            Date : 1980-1988

          • 1180200501 AR 442
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : CHSCT, fonctionnement et rapport annuel : circulaire, note, étude, règlement , janv. 1989 - oct. 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 443
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Assistantes sociales, activité auprès du personnel : note , janv. 1981 - août 1986 ; Immeuble de Ventadour, inspection et médecine du travail : plan, note, étude, brochure , juin 1983 - juin 1990 ; Directions du Secrétariat Général, de la Communication et du Service Immobilier, inspection : note, projet , janv. 1985 - mai 1988 ; Direction du Secrétariat Général et Service de l'Administration Générale, rapport 1987, Cabinet du Secrétariat Général, rapports 1989 et 1990 : note, étude , 1987 - 1990 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1988 : étude , fev. 1989
            Date : 1981-1990

          • 1180200501 AR 444
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général, rapport 1989 : brochure, étude, note , fev. 1990 - mai 1990
            Date : 1989-1990

          • 1180200501 AR 445
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services du Secrétariat Général et Cabinet, rapport 1990 : note, étude , dec. 1990 - mars 1991
            Date : 1990-1991

          • 1180200501 AR 446
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1991 : note, étude , mars 1992
            Date : 1991-1992

          • 1180200501 AR 447
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1992 : note, étude , mars 1993 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapports 1989 à 1992 : synthèse, note , janv. 1991 - mars 1994
            Date : 1991-1994

          • 1180200501 AR 448
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1993 : étude , mars 1994 ; Services et directions du Secrétariat Général, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995
            Date : 1993-1995

          • 1180200501 AR 449
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Documentation de travail du CHSCT, rapports annuels des services de la Banque pour l'exercice 1989 : note, étude , juin 1990 ; Direction de la Réglementation et de l'Administration, rapport 1991 à 1994 : note, étude , mars 1992 - mars 1995
            Date : 1989-1995

          • 1180200501 AR 450
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport : étude , mars 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 451
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1993 : note, étude , mars 1994 - avr. 1994
            Date : 1993-1994

          • 1180200501 AR 452
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : Services de l'Organisation et Informatique, rapport 1994 : étude, note , fev. 1995 - mars 1995 ; Secrétariat Général, rapport 1996 : étude, note , dec. 1996 - avr. 1997
            Date : 1994-1997

          • 1180200501 AR 453
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, revendications du syndicat de Toulouse et audiences auprès du Gouverneur de la Banque (mai 1918 - nov. 1930), revendications formulées aux congrès de Lille (1913), Lyon (1919), Bordeaux (1921) et Nantes (1924), revendications des aides à la recette (sept. 1919 - mai 1931), recours au Conseil d'Etat de l'Amicale du Personnel contre une décision de M. le Gouverneur Robineau (1922), autorisations d'absence pour assister à des congrès et conseils syndicaux (fev. 1970 - nov. 1977), stages de formation syndicale (nov. 1970 - dec. 1977), rapport sur la proposition de loi de M. Chabrun relative au droit syndical des fonctionnaires (janv. 1928) : note, JO, étude.
            Date : 1918-1977

          • 1180200501 AR 454
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats de la Banque de France, communications du Syndicat Professionnel Français du Personnel de la Banque de France (fev. 1929 - dec. 1944) et de la Fédération Syndicale Unifiée du Personnel de la Banque de France (avr. 1958 - fev. 1961), correspondance active et passive du Secrétariat Général avec l'Union des Secrétaires Comptables (mars 1953 - mars 1960) et la section de la Banque de France de l'Union Nationale des Sous-Officiers en Retraite (sept. 1961 - dec. 1961), communication du Comité National Ouvrier et Professionnel pour le Soutien de l'Action au Général de Gaulle (s.d.), comptes rendus des réunions de syndicats de la Banque (juin 1936 - fev. 1937), suggestions de syndicats au Secrétariat Général (juil. 1937), manifestations de syndicats de la Banque dans la cour vitrée du siège (janv. 1959 - fev. 1961), communications à caractère politique (sept. 1955 - dec. 1961), interdiction d'affichage des communiqués syndicaux (avr. 1959 - dec. 1961), revendications syndicales et étude sur le syndicalisme à la Banque de France (oct. 1953 - janv. 1964) : tract, bulletin, note, rapport, presse.
            Date : 1929-1964

          • 1180200501 AR 455
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicat National affilié à la Confédération Générale du Travail : tract, note, étude, circulaire, bulletin d'information , juin 1936 - sept. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 456
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Syndicats représentés au sein de la Banque : Syndicats représentés au sein de la Banque, ressources et activité : tract, presse, compte rendu, note, étude, enquête.
            Date : 1963-1990

          • 1180200501 AR 457
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, note, tract, procès verbal , Mars 1993 - mai 1993
            Date : 1993-1993

          • 1180200501 AR 458
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Personnel du Secrétariat Général, élection des délégués : Liste électorale, procès verbal, note, circulaire , Mai 1994 - janv. 1995 ; Note, procès verbal , Janv. 1995
            Date : 1994-1995

          • 1180200501 AR 459
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Représentation - Délégués du personnel : Réunions : compte rendu , mai 1988 - dec. 1995
            Date : 1988-1995

          • 1180200501 AR 460
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Syndicats - Personnel de la Banque de France, communications inter-syndicales : Communications inter-syndicales (oct. 1949 - mai 1961), du Syndicat National des Cadres (mars 1945 - juin 1959), du Syndicat National (autonome) du Personnel de la Banque de France (nov. 1945 - avr. 1960), du Syndicat des Employés de la Confédération Française des Travailleurs Chrétiens (fev. 1939 - juin 1960), convention collective de l'Union Syndicale des Banquiers (juil. 1936) : bulletin d'information, note, règlement, presse, tract.
            Date : 1936-1961

          • 1180200501 AR 461
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Répercussion sur l'activité de la Banque : étude, statistiques, circulaire, note , sept. 1963 - janv. 1969
            Date : 1963-1969

          • 1180200501 AR 462
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Répercussion sur l'activité de la Banque : journal de bord, note, presse, correspondance, carte , mai 1968 - sept. 1968
            Date : 1968-1968

          • 1180200501 AR 463
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Opérations de caisse effectuées dans les comptoirs durant les évènements, enquête : rapport, note , juin 1968
            Date : 1968-1968

          • 1180200501 AR 464
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux, rapport concernant les évènements de mai 1968 : Fonctionnement des comptoirs durant les évènements, enquête : rapport, note , juin 1968 Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Mouvements sociaux au sein de la Banque de France : Projet de réforme des statuts de la Banque, revendications syndicales : note, correspondance, pétition , mars 1972 - juin 1973 ; Conséquence des évènements sur l'activité du Secrétariat Général, rapport : étude , fev. 1976
            Date : 1968-1976

          • 1180200501 AR 465
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves extérieures : Grèves extérieures à la Banque, conséquence sur l'activité des services : note, étude, carte, JO, presse , Fev. 1947 - fev. 1963
            Date : 1947-1963

          • 1180200501 AR 466
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves extérieures : Grève des transports de la région parisienne, conséquences sur l'activité de la Banque : rapport, étude, note, presse , Mars 1953 - oct. 1963
            Date : 1953-1963

          • 1180200501 AR 467
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Relations sociales - Mouvements sociaux - Grèves du personnel de la Banque : Presse, note, étude , juin 1952 - juil. 1957
            Date : 1952-1957

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