Patrimoine et archives historiques

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  1132200001 AR 1 à 20

  Titre : 1. Organisation de la direction des Titres

  Date : 1853/1982

  
  
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    1132200001 AR 1 à 18

    Titre : 1.1. Service des Dépôts de titres

    Date : 1853/1902

    
    
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      1132200001 AR 1 à 13

      Titre : 1.1.1. Administration du service

      Date : 1853/1898

      
      
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        1132200001 AR 11

        Titre : ORGANISATION DE LA DIRECTION DES TITRES Service des Dépôts de titres/Administration du service - Administration du service des Dépôts de titres : note, rapport, correspondance, instruction, contrat, état statistique, compte rendu, presse, imprimé, texte officiel, novembre 1891-janvier 1896 [2 registres].

        Date : 1891-1896