Patrimoine et archives historiques

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  1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728

  Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne

  
  
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    1495200501 AR 648 à 663

    Titre : 4.4. Serpent monétaire

    Date : 1963/1996

    
    
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      1495200501 AR 648 à 655

      Titre : 4.4.1. Organisation et fonctionnement

      Date : 1963/1979

      
      
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        1495200501 AR 648

        Titre : Mise en commun des réserve, études et travaux : rapport, note, télex 1969-1974

        
        
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        1495200501 AR 649

        Titre : Accords de Bâle et Luxembourg, fonctionnement : correspondance, presse, télex, extrait JO, note, communiqué de presse, projet, rapport, 1968-1979 ; « serpent » européen : rapport, note, presse, 1972-1977 1968-1979

        Date : 1968-1979

        
        
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        1495200501 AR 650

        Titre : Soutien monétaire à court terme, études techniques, dispositions légales et application (aide à l'Italie) : correspondance, note, rapport, projet, avis, accord, télégramme, décision 1969-1979

        Date : 1969-1979

        
        
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        1495200501 AR 651

        Titre : Retour du franc dans le serpent, travaux, notes, études : télégramme, compte-rendu, rapport, décision, accord, extrait JO ; aménagements et conséquences : note, procès verbal, compte rendu, télex, rapport 1973-1979

        Date : 1973-1979

        
        
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        1495200501 AR 652

        Titre : Association de la Suisse au serpent monétaire, réflexions et perspectives : note, rapport, correspondance, presse ; études et travaux : correspondance, note, rapport, télex, compte-rendu, projet, presse, arrêté, graphique 1974-1979

        Date : 1974-1979

        
        
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        1495200501 AR 653

        Titre : Union monétaire européenne, perspectives : note, rapport 1974-1979 Retour du franc dans le « serpent monétaire », conditions et conséquences : presse, télex, accord 1975 Soutien monétaire à court terme, organisation et aménagement : télex, presse, note, rapport 1977-1979 Serpent monétaire, analyses et propositions d'un nouveau système : note, rapport, presse 1978-1979

        Date : 1974-1979

        
        
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        1495200501 AR 654

        Titre : Système monétaire européen, réglementation : note, accord, décision, résolution 1979 Unité de compte européenne, définitions et utilisation : presse, note, relevé, correspondance (1963-1978) ; définition et principes : note, rapport, télex (1973-1974) 1963-1978

        Date : 1963-1979

        
        
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        1495200501 AR 655

        Titre : Unité de compte européenne, études et travaux : rapport, note, presse, télex, projet, décision, compte-rendu, déclaration 1973-1978

        Date : 1973-1978