Direction des changes

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1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
Titre : 2 Direction des changes
- 1495200501 AR 473 à 493, 495 à 512
  Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale
  Date : 1928/1999
  - 1495200501 AR 473 à 474
    Titre : 2.7.1. Fonctionnement
    - 1495200501 AR 473
      Titre : 2.7. Service Comptabilité et Messagerie Internationale (Ref 1463200401) 2.7.1. Fonctionnement Service du Contrôle Général, groupe mobile de Contrôle, vérification effectuées à la DGSE section comptabilité, effets sur l'étranger et billets étrangers : note, rapport 1944-1980
      Date : 1944-1980
    - 1495200501 AR 474
      Titre : technique interne, conditions de banque : note, circulaire, décision 1964-1981 Transmissions Internationales, réglementation des frais de correspondants : note, oct.1981. 1981 Cellule de vérification, conséquences de la mise en service du système « accord » sur son activité : note 1991 Compte de la Banque de France à la Banque Morgan, fermeture suite au transfert de l'activité de la Morgan de gestion de comptes clientèle à la Hongkong and Shanghai Banking Corp. : note, rapport, correspondance, relevé 1996-1997
  - 1495200501 AR 474 à 482
    Titre : 2.7.2. Réserve de changes
    Date : 1959/1999
    - 1495200501 AR 474
      Titre : Réserve de changes Réserve de change, communiqué du ministère des Finances : note, projet, presse, état oct-nov.1966, 1974
    - 1495200501 AR 475
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Déc.1959-juin 1961
      Date : 1959-1961
    - 1495200501 AR 476
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Juill. 1961-déc.1964
      Date : 1961-1964
    - 1495200501 AR 477
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Janv.1965-déc.1968
      Date : 1965-1968
    - 1495200501 AR 478
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance 1969- mai 1971
      Date : 1969-1971
    - 1495200501 AR 479
      Titre : Réserve de change, situations mensuelles : presse, état, note, correspondance Juin 1971-déc.1974
      Date : 1971-1974
    - 1495200501 AR 480
      Titre : Réserves publiques, réévaluation : note 1979-1981
      Date : 1979-1981
    - 1495200501 AR 481
      Titre : Réserves de la Banque de France, situation et suivi de la position débitrice : rapport journalier 1996
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 482
      Titre : Opérations de gestion des réserves et opérations de change comptant, gestion du risque de crédit : rapport, note, compte rendu 1997 Réserves de changes de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des changes, situation : état 1997-1999 Réserves de change gérées pour compte propre, états des positions fournis par le service du contrôle des opérations de marché (1er trimestre) 1999
      Date : 1997-1999
  - 1495200501 AR 483 à 493, 495 à 509
    Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées
    Date : 1928/1997
    - 1495200501 AR 483
      Titre : 2.7.3. Comptabilités des opérations traitées 2.7.3.1. Opérations sur or Compte ordinaire lingots de Federal Reserve Bank, liste des barres : registre Oct. 1948-déc.1959 Avoirs en or, réévaluation : note, projet de loi, convention, correspondance, communiqué, procès-verbal du conseil général, loi 1949-1981
      Date : 1948-1959
    - 1495200501 AR 484
      Titre : Avoir en or à l'étranger, solde des comptes or : correspondance, état, note 1951-1959
      Date : 1951-1959
    - 1495200501 AR 485
      Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1953-1956
      Date : 1953-1956
    - 1495200501 AR 486
      Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
      Date : 1957-1959
    - 1495200501 AR 487
      Titre : Compte T (or) de la Banque de France à la Banque d'Angleterre, liste des barres rapatriées : registre [classement chronologique] 1957-1959
      Date : 1957-1959
    - 1495200501 AR 488
      Titre : Encaisse-or, mouvement d'or : procès-verbal du Conseil général, note, presse, communiqué, statistiques, télex, projet 1955-1965 Dépôt d'or à la Banque de France des banques baltes, historique : note 1981 Dépôt d'or à la Banque d'Angleterre de la Banque de France, conditions d'utilisation : correspondance, note 1989-1996 Dépôt d'or à la Banque de France de la Banque centrale de Lettonie, suivi des ventes d'or : correspondance, note, télex 1991-1993 Dépôt d'or à la Banque de France de la banque de Lituanie, mise en place d'un prêt ; relations avec le comptoir Lyon Alemand pour l'affinage de l'or pour le mettre aux normes internationales : note, correspondance, télex, presse, rapport 1991-1996 2.7.3.2. Opérations sur devises Avoirs en livres turques, réévaluation et emploi : correspondance, note, pièce d'écriture Avr.1948-juin 1961
      Date : 1948-1996
    - 1495200501 AR 489
      Titre : Placements en livres sterling chez les banques françaises à Londres, dépôts à terme fixe : correspondance, note, pièce comptable 1951-1955 Ratissage en dollars, reprise et fin : note, circulaire, tableau, correspondance, presse, statistiques 1951-1959
      Date : 1951-1959
    - 1495200501 AR 490
      Titre : Dépôts sur comptes provisoires en devises, réglementation : circulaire, instruction, correspondance, note 1954-1959
      Date : 1954-1959
    - 1495200501 AR 491
      Titre : Placements de la Banque de France, mise en report de dollars chez les Banques françaises et la BRI : note, rapport 1975 Placement en dollar et autres devises dans les banques, états : tableau 1975-1989 Dépôts de la Banque de France dans les banques françaises, situations : correspondance 1983-1987
      Date : 1975-1989
    - 1495200501 AR 492
      Titre : Opérations avec l'étranger, devises en report et dépôts chez les banques françaises, la Banque des Règlements Internationaux et les banques étrangères : correspondance, télégramme graphique, état 1983-1988 Dépôts clientèle, ouverture et gestion de compte client (Trésor Public, armement) : correspondance, note, fax, compte-rendu 1990-1993
      Date : 1983-1993
    - 1495200501 AR 493
      Titre : 2.7.3.3. Situation et engagement Disponibilité à vue, effets négociables et autres emplois à court terme à l'étranger, situation mensuelle [incomplet] juill. 1928-mars 1937 1938-1937
      Date : 1928-1937
    - 1495200501 AR 495
      Titre : Dette Publique Extérieure, situations : état, note, correspondance 1952-1977 Relevé des opérations sur comptes étrangers en francs de correspondants étrangers, situations mensuelles de nov. 1962 à déc.1966 : note, circulaire, statistique 1963-1966
      Date : 1952-1977
    - 1495200501 AR 496
      Titre : Situation hebdomadaire de la Banque de France, note explicative sur les divers postes, sept. 1968. 1968 Avoirs en devises convertibles, situations journalières : état 1973-1974
      Date : 1968-1974
    - 1495200501 AR 497
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1982-1985
    - 1495200501 AR 498
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1986-1987
    - 1495200501 AR 499
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1988-1988
    - 1495200501 AR 500
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1989-1990
    - 1495200501 AR 501
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1991-1991
    - 1495200501 AR 502
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1992-1992
    - 1495200501 AR 503
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 504
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1994-1994
    - 1495200501 AR 505
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1995-1995
    - 1495200501 AR 506
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1996-1996
    - 1495200501 AR 507
      Titre : Avoirs en devises convertibles, avoirs en écus et position Financement à très court Terme (FTCT), avoirs en DTS et position auprès du FMI, état de trésorerie
      Date : 1997-1997
    - 1495200501 AR 508
      Titre : 2.7.3.4. Avances entre la Banque de France et le FSC Prêt de l'encaisse-or au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 26 juin 1957 : note, extrait JO, communiqué, compte-rendu, décret-loi, convention, loi, presse, correspondance, 1947-1958 ; remboursement : pièce comptable, télégramme, note, correspondance, loi, presse, convention, 1959. 1947-1959 Avances de la Banque de France au Fonds de Stabilisation des Changes, convention du 27 juin 1949 : note, rapport, compte-rendu, bilan, correspondance, loi, pièce comptable 1949-1977 Transfert de 254 tonnes d'or du Fonds de Stabilisation des Changes à l'encaisse-or, renforcement de l'encaisse-or : note, projet, état, presse 1952-1956 Situation et engagement de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, bilan du Fonds de Stabilisation des Changes, état 1991
      Date : 1947-1991
    - 1495200501 AR 509
      Titre : 2.7.3.5. Ajustement monétaire Ajustement monétaire, opération de réévaluation des avoirs et engagement de la Banque de France et du FSC : note, télégramme, pièce comptable, circulaire, correspondance, loi, convention, communiqué, JO, procès verbal du conseil général, extrait JO, 1948-1970 ; réévaluation de l'encaisse-or de la Banque de l'Algérie et de la Tunisie : correspondance, pièce comptable, note, extrait JO, 1958-1960 ; ajustement trimestriel des dépôts de réserves de change au FECOM : télégramme, procès verbal du conseil général, note, projet de communiqué, 1979-1981.
      Date : 1948-1981
  - 1495200501 AR 510 à 512
    Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d’organismes internationaux
    Date : 1946/1997
    - 1495200501 AR 510
      Titre : 2.7.4. Opérations effectuées pour le compte d'organismes internationaux Crédit Suisse, dépôt à la banque de France : correspondance, note, pièce comptable, 1946 ; prêt de la banque de France : correspondance, note, pièce comptable 1956-1957 1946-1957 Banque des Règlements Internationaux, dépôts d'or à vue de la Banque de France : pièce comptable Av.1954-déc.1959 Compte « P » et « M » ouverts à la Banque de France pour le compte de l'Envoyé spécial du Ministère de la Défense israélienne, suivi des opérations : correspondance, pièces d'écritures 1956-1982
      Date : 1946-1982
    - 1495200501 AR 511
      Titre : Relations entre la Banque de France et l'Institut d'Émission Malgache, gestion du compte d'opération de l'institut : correspondance, note, convention, pièce comptable, état 1962-1972 Gestion des avoirs en devises de la Banque des États d'Afrique de l'Ouest par la Banque de France, questionnaire adressé la Mission d'information et d'étude : correspondance, note, télex, rapport 1966-1997 Rémunération des avoirs en francs des banques centrales sur les livres de la Banque de France, généralités : note, rapport, correspondance 1967-1981 Variation des avoirs en écus, cours retenus pour l'estimation des avoirs en or et en devises, situation des réserves, engagement des banques françaises envers la BRI, placement en devises de la BRI auprès des banques françaises, évolution : tableau, 1986-1997 ; marchés des changes, organisation, schéma, note, 1985. 1985-1997
      Date : 1962-1997
    - 1495200501 AR 512
      Titre : Politique d'armement en coopération, élaboration des protocoles bancaires se rapportant en rémunération des avances de trésorerie étrangères : note, fax, correspondance, projet 1989-1996 Bons à 2 ans en dollars émis par la BIRD, souscription de la Banque de France : correspondance, fax, brochure 1990-1994 Projet de contrat de gestion de portefeuille de la Banque centrale de la République de Guinée par la société Merrill Lynch, avis de la Banque de France : fax, note 1997
      Date : 1989-1997

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