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Direction des changes

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Présentation des notices

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  • 1495200501 AR 9 à 493, 495 à 525, 149500501 AR 69
    Titre : 2 Direction des changes

    • 1495200501 AR 50 à 136, 149500501 AR 69
      Titre : 2.2. Activités et missions de la Direction
      Date : 1922/2001

      • 1495200501 AR 120 à 136
        Titre : 2.2.3. Réglementation et contrôle des changes avant création de la direction de la Réglementation des Changes
        Date : 1922/1994

        • 1495200501 AR 123
          Titre : Politique de change en Corse et en Alsace Lorraine, organisation : note, arrêté, ordonnance, avis 1943-1946 Libéralisation des échanges et des paiements entre la France, la Belgique, et l'Italie, organisation : note, correspondance 1949-1954 Réglementation des changes, contrôle des changes, marché des changes à l'étranger (Suisse, Grande-Bretagne, Japon, Japon, Hollande, État-Unis, Danemark, Canada, Allemagne, Belgique) : note, fax, correspondance, rapport, presse 1955-1984 Réglementation des relations financières avec l'étranger, documentation fournie par l'association française des Banques : loi, note, correspondance, décret, arrêté, circulaire 1966-1986
          Date : 1943-1986