Service de la comptabilité des opérations de change

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1463200401 AR 5 à 184
Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées
- 1463200401 AR 57 à 155, 166
  Titre : 2.2. Travaux périodiques
  - 1463200401 AR 57 à 66
    Titre : 2.2.1. Ajustement monétaire
    - 1463200401 AR 57
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire Ajustements monétaires février 1973 : correspondance, note, presse ; situation du Fonds de Stabilisation des Changes et de la Banque de France : bilan, note ; convention non-appliqué du 07 juin 1973 : projet, correspondance, presse, JO ; convention du 17 septembre 1973, projet et application : rapport de l'Assemblée Nationale, JO, presse, correspondance, note, 1973. 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire de 1928 Réévaluation de l'encaisse et des devises détenues par la Banque de France du 23 juin 1928 : note, pièce comptable, juin 1928. Réforme monétaire du 26 décembre 1945 Alignement monétaire : presse, note, 1945-1946 ; modalités : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, 1945-1948 ; relèvement du franc au Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1946-1948.
      Date : 1928-1973
    - 1463200401 AR 58
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 26 janvier 1948 Modalités : correspondance, note, télégramme, projet, 1948. Réforme monétaire du 18 octobre 1948 Régime monétaire français, modalités : projet, note, correspondance, presse, pièce comptable, sept.-déc. 1948.
      Date : 1948-1948
    - 1463200401 AR 59
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 18 octobre 1948 Ajustement des comptes des Banques françaises par pays (Autriche, Argentine, Angleterre, Belgique, Danemark, Bulgarie, Canada, Brésil, Égypte, Etats-Unis, Finlande, Hollande, Hongrie, Islande, Norvège, Organisation Européenne de Coopération Européenne, Pologne, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie, Uruguay, Yougoslavie) : correspondance, note, pièce comptable, télégramme, 1948-1949. Réforme monétaire du 26 avril 1949 Changement de parité des devises traitées par le Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, pièce comptable, note, télégramme, 1948-1949. Ajustement des comptes des Banques françaises par pays (Angleterre, Argentine, Autriche, Belgique, Brésil, Danemark, Égypte, Grèce, Hongrie, Islande, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Suède, Tchécoslovaquie, Turquie, Uruguay, Yougoslavie), garantie de changes : correspondance, télégramme, note, pièce comptable, 1949.
      Date : 1948-1949
    - 1463200401 AR 60
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 19 septembre 1949 Modalités : note, correspondance, télégramme, 1949-1950.
      Date : 1949-1950
    - 1463200401 AR 61
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 19 septembre 1949 Réévaluation du Fonds de Stabilisation des Changes : note, correspondance, 1949-1951. Réforme monétaire du 11 août 1957 Modalités : note, projet de télégramme, 1956-1958 ; arrêtés et instruction : note, circulaire, 1957. Réévaluation des garanties de change, relevé de comptes : correspondance, note, 1957-1963. Correspondance aux banques françaises, avis de réévaluation : correspondance, 1957-1963 ; communication des soldes des comptes et garantie de change : correspondance, pièce comptable, télégramme, 1957-1958.
      Date : 1949-1958
    - 1463200401 AR 62
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 11 août 1957. Correspondance avec les banques étrangères, réévaluation des garanties de change : correspondance, note, télégramme, 1957. Comptes Centraux, réévaluation : correspondance, note, pièce comptable, 1957. Correspondance avec le ministère des Finances, réévaluation des changes : note, correspondance, pièce comptable, 1957-1958. Fonds de Stabilisation des Changes, réévaluation des actifs et des passifs : correspondance, note, télégramme, pièce comptable, 1958. Réforme monétaire du 29 décembre 1958. Modalités : note, correspondance, télégramme, pièce comptable, projet, 1946-1959.
      Date : 1946-1959
    - 1463200401 AR 63
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 29 décembre 1958 Solde des comptes étrangers, réévaluation : correspondance, pièce comptable, 1958-1959. Réévaluation, solde de l'encaisse : pièce comptable ; comptes à garantie de change : note ; Bilan : note, déc. 1958-janv. 1959. Banques étrangères, réévaluation des garanties de change : correspondance, télégramme, 1959-1980. Ministère des Finances, réévaluation des changes : correspondance, note, 1959. Comptes à garantie globale, réévaluation : correspondance, note, 1958-1959. Deutsche Notenbank, demande de réévaluation : correspondance, note, 1958-1960. Réforme monétaire du 10 août 1969 1463200401/63 Convention : projet, note, loi, déc. 1969. Affectation de la plus-value dégagée par la réévaluation des avoirs en or et en devises de la Banque de France : note, correspondance, presse, pièce comptable, convention, 1969-1970.
      Date : 1958-1980
    - 1463200401 AR 64
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.1. Réformes monétaires Réforme monétaire du 10 août 1969 Réévaluation du Fonds de Stabilisation des Changes, relevé de comptes : note, télégramme, pièce comptable ; Incident de l'ajustement monétaire du 10 août 1969 : correspondance, pièce comptable, 1969-1971. Réévaluation des avoirs en francs du Fonds Monétaire International, relevé de comptes : note, correspondance, pièce comptable, août-sept. 1969. Affaire Club Ajax d'Amsterdam, incident réévaluation : correspondance, pièce comptable, note, octobre 1969. Règlement des avoirs garantis par l'accord monétaire européen, relevé de comptes : correspondance, note, télégramme, août 1969. Modalités : correspondance, télégramme, circulaire, note, 1969-1970. Réévaluation des avoirs en francs de la Banque de France, relevé de comptes : correspondance, note, 1969-1970. Réforme monétaire du 18 décembre 1971 Réforme monétaire du 18 décembre 1971, accord de Washington : note, télégramme, presse, 1971-1972. Ajustement des avoirs en devises et engagements de la Banque de France et du Fonds de Stabilisation des Changes, réévaluation du 30 juin 1972 : correspondance, note, pièce comptable, projet de convention, presse, convention, 1971-1972. 2.2.1.2. Réévaluation Disponibilité à vue à l'étranger, réévaluation semestrielle : correspondance, note, pièce comptable, [classement chronologique] 1928-1936.
      Date : 1928-1972
    - 1463200401 AR 65
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.2. Réévaluation Disponibilité à vue à l'étranger, réévaluation semestrielle : correspondance, note, pièce comptable, [classement chronologique] 1937-1955. Réévaluation de l'encaisse or, pièce d'écriture : note, compte-rendu, nov.1949-avr.1951.
      Date : 1937-1955
    - 1463200401 AR 66
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.1. Ajustement monétaire 2.2.1.2. Réévaluation Réévaluation de l'encaisse-or, convention du 2 août 1950 du 24 juillet 1958 et du 29 janvier 1959 : correspondance, pièce comptable, note, télégramme, 1950-1959. Réévaluation de l'encaisse-or du 24 juillet 1958, pièce d'écriture, juill.1958.
  - 1463200401 AR 66 à 134
    Titre : 2.2.2. Situation
    Date : 1930/1998
    - 1463200401 AR 66
      Titre : 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation journalière : registre, 7 oct. 1936- 1 janv. 1937 ; situation journalière en poids d'or fin : registre, 6 déc. 1937-31 déc. 1938.
    - 1463200401 AR 67
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des changes, situation journalière : état, [classement chronologique incomplet] sept.1937-déc. 1939.
      Date : 1937-1939
    - 1463200401 AR 68
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des changes, situation journalière : état, [classement chronologique incomplet] juill-déc.1940 ; août 1941-déc.1942 ; août 1943-sept. 1944. juill-déc.1940 ; août 1941-déc.1942 ; août 1943-sept. 1944.
      Date : 1940-1944
    - 1463200401 AR 69
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des changes, situation journalière : registre [classement chronologique] août 1941-juin 1945.
      Date : 1941-1945
    - 1463200401 AR 70
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1946-1947.
      Date : 1946-1947
    - 1463200401 AR 71
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1948-juin 1949.
      Date : 1948-1949
    - 1463200401 AR 72
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1949- juin 1950.
      Date : 1949-1950
    - 1463200401 AR 73
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1950-juin 1951.
      Date : 1950-1951
    - 1463200401 AR 74
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1951-juin 1952.
      Date : 1951-1952
    - 1463200401 AR 75
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1952-juin 1953.
      Date : 1952-1953
    - 1463200401 AR 76
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1953-juin 1954.
      Date : 1953-1954
    - 1463200401 AR 77
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1954-juin 1955.
      Date : 1954-1955
    - 1463200401 AR 78
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1955-juin 1956.
      Date : 1955-1956
    - 1463200401 AR 79
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1956- juin 1957.
      Date : 1956-1957
    - 1463200401 AR 80
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil.1957-juin 1958.
      Date : 1957-1958
    - 1463200401 AR 81
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil. 1958-juin 1959.
      Date : 1958-1959
    - 1463200401 AR 82
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] Juil.1959-juin 1960.
      Date : 1959-1960
    - 1463200401 AR 83
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1960-juin 1961.
      Date : 1960-1961
    - 1463200401 AR 84
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1961-juin 1962.
      Date : 1961-1962
    - 1463200401 AR 85
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1962-juin 1963.
      Date : 1962-1963
    - 1463200401 AR 86
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1963-juin 1964.
      Date : 1963-1964
    - 1463200401 AR 87
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.-déc. 1964.
      Date : 1964-1964
    - 1463200401 AR 88
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1965.
      Date : 1965-1965
    - 1463200401 AR 89
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv. -juin 1966.
      Date : 1966-1966
    - 1463200401 AR 90
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.- déc. 1966.
      Date : 1966-1966
    - 1463200401 AR 91
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1967.
      Date : 1967-1967
    - 1463200401 AR 92
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] 1968.
      Date : 1968-1968
    - 1463200401 AR 93
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv.-sept 1969.
      Date : 1969-1969
    - 1463200401 AR 94
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1969-mars 1970.
      Date : 1969-1970
    - 1463200401 AR 95
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.-sept. 1970.
      Date : 1970-1970
    - 1463200401 AR 96
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1970- mars 1971.
      Date : 1970-1971
    - 1463200401 AR 97
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1971.
      Date : 1971-1971
    - 1463200401 AR 98
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1971- mars 1972.
      Date : 1971-1972
    - 1463200401 AR 99
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1972.
      Date : 1972-1972
    - 1463200401 AR 100
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1972-mars 1973.
      Date : 1972-1973
    - 1463200401 AR 101
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1973.
      Date : 1973-1973
    - 1463200401 AR 102
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1973-mars 1974.
      Date : 1973-1974
    - 1463200401 AR 103
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept 1974.
      Date : 1974-1974
    - 1463200401 AR 104
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1974- mars 1975.
      Date : 1974-1975
    - 1463200401 AR 105
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr- sept. 1975.
      Date : 1975-1975
    - 1463200401 AR 106
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1975-mars 1976.
      Date : 1975-1976
    - 1463200401 AR 107
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr. 1976-sept. 1976.
      Date : 1976-1976
    - 1463200401 AR 108
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct. 1976- juin 1977.
      Date : 1976-1976
    - 1463200401 AR 109
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1977- juin 1978.
      Date : 1977-1978
    - 1463200401 AR 110
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1978- juin 1979.
      Date : 1978-1979
    - 1463200401 AR 111
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1979- juin 1980.
      Date : 1979-1980
    - 1463200401 AR 112
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1980- juin 1981.
      Date : 1980-1981
    - 1463200401 AR 113
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil. 1981- mars 1982.
      Date : 1981-1982
    - 1463200401 AR 114
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- déc. 1982.
      Date : 1982-1982
    - 1463200401 AR 115
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv.- juin 1983.
      Date : 1983-1983
    - 1463200401 AR 116
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.- déc. 1983.
      Date : 1983-1983
    - 1463200401 AR 117
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] janv.- juin 1984.
      Date : 1984-1984
    - 1463200401 AR 118
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] juil.- oct. 1984.
      Date : 1984-1984
    - 1463200401 AR 119
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] nov. 1984- mars 1985.
      Date : 1984-1985
    - 1463200401 AR 120
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] avr.- sept. 1985.
      Date : 1985-1985
    - 1463200401 AR 121
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Fonds de Stabilisation des Changes, situation hebdomadaire : registre, [classement chronologique] oct- déc. 1985. Compte « T », situation journalière : état, janv. 1941-1942.
      Date : 1941-1985
    - 1463200401 AR 122
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Compte « T », situation journalière : état, 1943-1945.
      Date : 1943-1945
    - 1463200401 AR 123
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Compte « Z », situation journalière : état, janv. 1941-oct. 1945. Compte d'attente, situation journalière : état, mai 1940-mars 1952 [incomplet]. Or, statistiques et situation du Fonds de Stabilisation des Changes : correspondance, note, rapport, 1930-1966.
      Date : 1930-1966
    - 1463200401 AR 124
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.1. Fonds de Stabilisation des Changes Or, situation du Fonds de Stabilisation des Changes : registre, 1960-1967. Or disponible à l'étranger, situation : registre, 1961. Fonds de Stabilisation des Changes, situations diverses et statistiques établis par la section comptabilité : note, 1953-1975. 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Disponibilité à vue à l'étranger, situations hebdomadaires : note, juil. 1941-déc. 1944. Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1948.
      Date : 1941-1975
    - 1463200401 AR 125
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1949-1952.
      Date : 1949-1952
    - 1463200401 AR 126
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1953-1954.
      Date : 1953-1954
    - 1463200401 AR 127
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 1955-1er semestre 1956.
      Date : 1955-1956
    - 1463200401 AR 128
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Fonds de Stabilisation des Changes et Disponibilité à vue à l'étranger, situation journalière : registre, [classement chronologique] 2ème semestre 1956. Disponibilité à vue à l'étranger et avances au Fonds de Stabilisation des Changes, situation : note, 28 juil. 1949- 3 oct. 1974. Situation géographique des avoirs en or de la Banque de France, encaisse et Disponibilité à vue à l'étranger : registre, 1951-1960. Situation de l'encaisse et la Disponibilité à vue à l'étranger à l'étranger de la Banque de France en or : registre, 1960-1967.
      Date : 1949-1974
    - 1463200401 AR 129
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Stocks d'or de la Banque de France, situation : note, 1961-1987. Placement en devise de la Banque de France, situation mensuelle : note, [classement chronologique] janv. 1997- mars 1998.
      Date : 1961-1998
    - 1463200401 AR 130
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.2. Disponibilité à vue à l'étranger de la Banque de France Placement en devise de la Banque de France, situation mensuelle : note, [classement chronologique] avr.- janv. 1998.
      Date : 1998-1998
    - 1463200401 AR 131
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères : registre, [classement chronologique] 1949-1952.
      Date : 1949-1952
    - 1463200401 AR 132
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères : registre, [classement chronologique] 1953-1956.
      Date : 1953-1956
    - 1463200401 AR 133
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères : registre, [classement chronologique] 1957-1959. Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères en caisse : registre, janv- juin 1973.
      Date : 1957-1973
    - 1463200401 AR 134
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.2. Situation 2.2.2.3. Devises étrangères Fonds de Stabilisation des Changes, situation des devises étrangères en caisse : registre, janv.- juin 1977. 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan, relevé de soldes : note, JO, communiqué, 1936-janv. 1950. Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1981 et 1988-1991], 1945-1947.
      Date : 1936-1977
  - 1463200401 AR 135 à 155, 166
    Titre : 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du Fonds de stabilisation des changes
    - 1463200401 AR 135
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991] 1948-1950.
      Date : 1948-1950
    - 1463200401 AR 136
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1951-1955.
      Date : 1951-1955
    - 1463200401 AR 137
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1956-1957.
      Date : 1956-1957
    - 1463200401 AR 138
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1958-1959.
      Date : 1958-1959
    - 1463200401 AR 139
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1960-1961.
      Date : 1960-1961
    - 1463200401 AR 140
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1962-1963.
      Date : 1962-1963
    - 1463200401 AR 141
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1981 et 1988-1991], 1964-1966.
      Date : 1964-1966
    - 1463200401 AR 142
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1967-1969.
      Date : 1967-1969
    - 1463200401 AR 143
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1970-1972.
      Date : 1970-1972
    - 1463200401 AR 144
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1973-1974.
      Date : 1973-1974
    - 1463200401 AR 145
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991] 1975-1976.
      Date : 1975-1976
    - 1463200401 AR 146
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1977-1978.
      Date : 1977-1978
    - 1463200401 AR 147
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991] 1979-1981.
      Date : 1979-1980
    - 1463200401 AR 148
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1982-1983.
      Date : 1982-1983
    - 1463200401 AR 149
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 1984- 1er semestre 1985.
      Date : 1984-1985
    - 1463200401 AR 150
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 2ème semestre 1985- 1er semestre 1986.
      Date : 1985-1986
    - 1463200401 AR 151
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 2ème semestre 1986- 1er semestre 1987.
      Date : 1986-1987
    - 1463200401 AR 152
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Bilan semestriel : correspondance, note, pièce comptable, compte-rendu, ordonnance, télégramme, rapport, circulaire, convention, presse, loi, projet, communiqué, registre [classement chronologique, manque 1988 à 1991], 2ème semestre 1987 et 1992. Résultats, pertes et bénéfices sur or : registre, janv.1953-déc.1955.
      Date : 1953-1992
    - 1463200401 AR 153
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Résultas, pertes et bénéfices sur or : registre, [2 volumes] janv. 1956- nov. 1967.
      Date : 1956-1967
    - 1463200401 AR 154
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Fonds de Stabilisation des Changes, compte de résultats : registre, [2 volumes] 1961-1984. Fonds de Stabilisation des Changes, bilan et compte des résultats : correspondance, note, 1961-1975.
      Date : 1961-1984
    - 1463200401 AR 155
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Fonds de Stabilisation des Changes, compte de bilan et de résultats : registre, [classement chrnologique incomplet, manque 1989, 3 volumes] 1988 et 1er semestre 1990.
      Date : 1988-1990
    - 1463200401 AR 166
      Titre : 2. Comptabilité des opérations traitées 2.2. Travaux périodiques 2.2.3. Établissement des comptes de bilan et comptes de résultats du FSC Fonds de Stabilisation des Changes, compte de bilan et de résultats : registre, [1 volumes] 2ème semestre 1990.

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