Imprimer cette page

Service de la réglementation des changes

Présentation des notices

-+
  • 1489200401 AR 169 à 291, 1489220401 AR 239
    Titre : 3 Direction des relations avec l'étranger
    Date : 1942/1989

    • 1489200401 AR 197 à 244, 1489220401 AR 239
      Titre : 3.2 Service des relations multilatérales

      • 1489200401 AR 240 à 244, 1489220401 AR 239
        Titre : 3.2.3 Zone de libre-échange

        • 1489200401 AR 240
          Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.2. Service des Relations multilatérales 3.2.3. Zone de libre-échange Zone de libre-échange, travaux et pourparlers : correspondance, presse, note, compte-rendu de session, rapport, juil. 1956-nov. 1958.
          Date : 1956-1958

        • 1489200401 AR 241
          Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.2. Service des Relations multilatérales 3.2.3. Zone de libre-échange Zone de libre-échange, groupe de travail n°17 et 19 : note, procès verbal de séance, rapport, mars 1957-avr. 1959. Zone de libre-échange, groupe de travail n°21 : rapport, note, mémorandum, compte-rendu, liste, mars 1957-avr. 1958.
          Date : 1957-1959

        • 1489200401 AR 242
          Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.2. Service des Relations multilatérales 3.2.3. Zone de libre-échange Zone de libre-échange, groupe de travail n°21 : rapport, note, mémorandum, compte-rendu, liste, mars 1957-avr. 1958.
          Date : 1957-1958

        • 1489200401 AR 243
          Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.2. Service des Relations multilatérales 3.2.3. Zone de libre-échange Zone de libre-échange, groupe de travail n°21 : rapport, note, mémorandum, compte-rendu, liste, mars 1957-avr. 1958. Zone de libre-échange, groupe de travail n°22 et 23 : note, compte-rendu de session, rapport, procès verbal de session, mémorandum, mars 1957-juin 1958.
          Date : 1957-1958

        • 1489200401 AR 244
          Titre : 3. Directions des Relations avec l'étranger 3.2. Service des Relations multilatérales 3.2.3. Zone de libre-échange Zone de libre-échange, travaux et pourparlers : presse, note, projet de mémorandum, rapport, correspondance, brochure, exposé, bulletin d'information, mémorandum, résolution, télégramme, mars 1958-sept. 1959.
          Date : 1958-1959

        • 1489220401 AR 239
          Titre : 3.2.3. Zone de libre-échange Zone de libre-échange, problème posé par son institution : presse, bulletin d'information, note, juil. 1956-sept. 1958.