Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion...

Présentation des notices

1060200103 AR 76 à 132
Titre : 5. Réseaux
Date : 1836/1940
- 1060200103 AR 99 à 132
  Titre : 5.2. Encaissement
  Date : 1859/1940
  - 1060200103 AR 99
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Huissiers, . candidatures à la Banque : note, correspondance, déc. 1880-août 1934 . rémunération de la Banque : note, correspondance, déc. 1906-janv. 1937 . composition du cautionnement : note, juin 1882-déc. 1927 . encaissement des effets de commerce : état, note, presse, correspondance, fév. 1889-fév. 1932 . affaires diverses : presse, note, état, correspondance, règlement, procès-verbal, sept. 1875-avr. 1931.
    Date : 1880-1937
  - 1060200103 AR 100
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Commissions prélevées par les huissiers, réclamations : note, correspondance, presse, janv. 1881-oct. 1923. - Huissiers, affaires diverses relatives aux huissiers : correspondance, note, janv. 1881-mars 1903.
    Date : 1881-1923
  - 1060200103 AR 101
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Recette en ville, . réorganisation du service : note, ordre de service, rapport, état, juil. 1859-mai 1890 . modifications apportées au service des caisses dans les succursales : note, correspondance, rapport, mars 1867-mai 1936 . préparation et conservation du carnet des garçons : correspondance, note, état, rapport, mai 1890-mai 1927 . opérations effectuées hors du périmètre d'encaissement : correspondance, note, plan, fév. 1885-avr. 1933 . réclamations sur les heures de présentation des effets : note, correspondance, mars 1927-juin 1934 . incidents : note, correspondance, nov. 1925-nov. 1936 . réglementation : texte officiel, s.d. . organisation et localisation de certaines caisses : note, correspondance, mars 1881-déc. 1897.
    Date : 1859-1936
  - 1060200103 AR 102
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Conditions d'encaissements en banlieue parisienne, statistiques de 1934 à 1936 : état, s.d.
    Date : 1934-1936
  - 1060200103 AR 103
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, demandes d'extension du périmètre et demandes de nomination de nouveaux personnels [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, plan, sept. 1878-avr. 1902.
    Date : 1878-1902
  - 1060200103 AR 104
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les bureaux de la Seine, périmètre : note, correspondance, carte géographique, plan, imprimé, état, janv. 1884-juil. 1931.
    Date : 1884-1931
  - 1060200103 AR 105
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les bureaux auxiliaires, décomposition : note, correspondance, oct.-nov. 1924. - Encaissement dans les succursales, décomposition : note, correspondance, oct.-nov. 1924.
    Date : 1924-1924
  - 1060200103 AR 106
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, décomposition de l'échéance de fin février 1926 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, état, mars 1926.
    Date : 1926-1926
  - 1060200103 AR 107
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, décomposition de l'échéance du 31 juillet 1926 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, état, août 1926.
    Date : 1926-1926
  - 1060200103 AR 108
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE [boite égarée] Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . étude sur le rendement : correspondance, état, 1907-avr. 1908 . affaires et renseignements divers : état, note, règlement, correspondance, juil. 1887-sept. 1913 . informations diverses sur les frais d'encaissements : note, état, rapport, imprimé, août 1881-oct. 1913 . règlement d'opérations : correspondance, note, avr. 1898-oct. 1900.
    Date : 1881-1913
  - 1060200103 AR 109
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . nouvelle organisation : note, état, déc. 1882-juil. 1887 . encaissements intermédiaires : état, janv. 1899-déc. 1900. - Encaissement dans les villes rattachées, . réponses des directeurs au questionnaire de la Banque d'octobre 1897 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, état, oct. 1897-fév. 1898 . réponses des directeurs aux notes-circulaires du 16 novembre 1897 et du 11 août 1899 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, correspondance, avr. 1897-mai 1899.
    Date : 1882-1900
  - 1060200103 AR 110
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1907 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, mars 1908 . statistiques de l'année 1908 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1908-janv. 1909.
    Date : 1908-1909
  - 1060200103 AR 111
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1909 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1909-janv. 1910 . statistiques de l'année 1910 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1910-janv. 1911.
    Date : 1909-1911
  - 1060200103 AR 112
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1911 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1911-janv. 1912.
    Date : 1911-1912
  - 1060200103 AR 113
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1912 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1912-janv. 1913 . statistiques de l'année 1913 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1913-janv. 1914.
    Date : 1912-1914
  - 1060200103 AR 114
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1919 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1919-janv. 1920 . statistiques de l'année 1920 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1920-janv. 1921.
    Date : 1919-1920
  - 1060200103 AR 115
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Abbeville à Charenton] : état, déc. 1921-déc. 1923.
    Date : 1921-1923
  - 1060200103 AR 116
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Chartres à Montpellier] : état, déc. 1921-déc. 1923.
    Date : 1921-1923
  - 1060200103 AR 117
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Morlaix à Voiron] : état, déc. 1921-déc. 1923.
    Date : 1921-1923
  - 1060200103 AR 118
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1924 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : correspondance, note, état, déc. 1924.
    Date : 1924-1924
  - 1060200103 AR 119
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1925 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1925.
    Date : 1925-1925
  - 1060200103 AR 120
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1926 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1926-déc. 1927.
    Date : 1926-1927
  - 1060200103 AR 121
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1927 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1927.
    Date : 1927-1927
  - 1060200103 AR 122
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1928 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1928.
    Date : 1928-1928
  - 1060200103 AR 123
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1929 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1929.
    Date : 1929-1929
  - 1060200103 AR 124
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1930 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1930.
    Date : 1930-1930
  - 1060200103 AR 125
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1931 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1931.
    Date : 1931-1931
  - 1060200103 AR 126
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1932 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1932 . statistiques de l'année 1933 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1933.
    Date : 1932-1933
  - 1060200103 AR 127
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Recouvrement sur les villes rattachées et écarts, . encaissements sur des localités non bancables [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, oct.-nov. 1935 . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, juil. 1931-oct. 1935.
    Date : 1931-1935
  - 1060200103 AR 128
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants des villes rattachées, . affaires diverses : note, mars 1914-avr.1934 . établissements des états 625ter concernant les conditions d'encaissement : note, imprimés, janv. 1934-janv. 1935 . comptabilité : note, correspondance, avr. 1913-mars 1934 . relations avec la direction du Portefeuille : note, janv. 1936-déc. 1937 . prélèvements opérés par la clientèle : note, nov. 1922-avr. 1936 . imposition : note, correspondance, nov. 1922-nov. 1936.
    Date : 1913-1937
  - 1060200103 AR 129
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants-écarts, . encaissement des effets : note, janv.1923-janv.1937 . demandes de renseignements et réclamations : note, correspondance, mars 1926-mars 1937 . contrôle collectif des comptes d'encaissement : note, circulaire, rapport, mars 1934-mars 1938 . enregistrement de l'acte de nantissement : note, janv.1922-juil.1936 . régularisation des dossiers de débiteurs : note, oct.1933-janv.1940 . cautionnements : note, juil.1922-déc.1936 . modifications apportées aux cautionnements : note, sept. 1927-mai 1933.
    Date : 1922-1940
  - 1060200103 AR 130
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants-écarts, affaires diverses : note, correspondance, presse, juin 1914-août 1936.
    Date : 1914-1936
  - 1060200103 AR 131
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Effets écarts, enquête de l'Inspection auprès des comptoirs relative à leur mode d'encaissement [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : correspondance, note, fév. 1921-janv. 1927.
    Date : 1921-1927
  - 1060200103 AR 132
    Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Effets écarts, enquête auprès des comptoirs sur les tarifs d'encaissement : note, correspondance, état, avr. 1932-oct. 1933.
    Date : 1932-1933

Patrimoine et archives historiques

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