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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

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Présentation des notices

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  • 1060200103 AR 76 à 132
    Titre : 5. Réseaux
    Date : 1836/1940

    • 1060200103 AR 76 à 98
      Titre : 5.1. Fonctionnement du réseau
      Date : 1836/1940

      • 1060200103 AR 76
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bureaux auxiliaires, réglementation : note, règlement, correspondance, juin 1882-1893. - Bureaux auxiliaires, autonomie : état, règlement, note, correspondance, janv. 1882-août 1901.
        Date : 1882-1901

      • 1060200103 AR 77
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux dépôts, préparation : étude, déc. 1920-juin 1921. - Règlement général des succursales relatif aux effets prorogés, préparation : étude, août 1914-fév. 1923.
        Date : 1914-1923

      • 1060200103 AR 78
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux avances, ordres de bourse et coupons de coffres-forts, préparation : étude, avr. 1918-oct. 1921.
        Date : 1918-1921

      • 1060200103 AR 79
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif au régime intérieur (personnel et dépenses d'administration) et aux actions, préparation : étude, déc. 1919-sept. 1922.
        Date : 1919-1922

      • 1060200103 AR 80
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux relations avec le Trésor, préparation : étude, 1918-1923.
        Date : 1918-1923

      • 1060200103 AR 81
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif à l'escompte et aux effets au comptant, préparation : étude, sept. 1920-sept. 1922.
        Date : 1920-1922

      • 1060200103 AR 82
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif à la comptabilité, aux comptes courants postaux, aux mandats ordonnancés, aux comptes courants, aux villes rattachées et aux bureaux auxiliaires, préparation : étude, juin 1920-mai 1921.
        Date : 1920-1921

      • 1060200103 AR 83
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux dépôts, aux caisses, aux ordres de bourse et aux coffres-forts, préparation et modifications proposées par divers services : étude, juil. 1909-nov. 1923.
        Date : 1909-1923

      • 1060200103 AR 84
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif au service extérieur, au personnel, aux actions, aux relations avec le Trésor, à l'escompte, aux effets au comptant, à la comptabilité, aux villes rattachée et aux bureaux auxiliaires, préparation et modifications proposées par divers services : étude, déc. 1908-janv. 1923.
        Date : 1908-1923

      • 1060200103 AR 85
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Administrateurs et Censeurs des succursales, . relèvement du montant des jetons de présence : correspondance, note, août 1913-mai 1929 . incompatibilité de fonctions : correspondance, note, janv. 1881-sept. 1928 . utilisation de titres dans des publications : correspondance, note, juil. 1885-avr. 1899 . démarches auprès des directeurs de succursales pour le placement de marchandises : note, imprimé, correspondance, janv.-fév. 1914 . obligation de posséder des actions Banque de France : note, correspondance, mars 1881-juil. 1931 . affaires diverses et incidents : note, correspondance, mai 1880-juil. 1935. - Censeurs des succursales, attributions : correspondance, note, fév. 1884-juin 1900. - Conseils d'administration, séances : procès-verbal, note, déc. 1880-1926.
        Date : 1880-1935

      • 1060200103 AR 86
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Régime administratif des succursales, mesures spéciales prises pendant la période 1914-1919, . travaux de comptabilité : note, note-circulaire, nov. 1915-juin 1919 . approvisionnement en imprimés des comptoirs de province : note, note-circulaire, sept.-déc. 1914 . réduction de l'éclairage et du chauffage, décret du 22 décembre 1916 : note, note-circulaire, JO, déc. 1916 . abonnement aux journaux allemands : note, nov. 1915-juin 1916 . création de zones d'inspection en vue de faciliter le ravitaillement des comptoirs de province pendant la période aiguë de la crise monétaire : note, télégramme, carte géographique, août-oct. 1914 . incidents de téléphone : circulaire, avr. 1917 . surveillance des immeubles et évacuation de comptoirs : note, carte géographique, août 1914-oct. 1918.
        Date : 1914-1919

      • 1060200103 AR 87
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Opérations des comptoirs, résultats des années 1836 à 1900 : état, s.d.
        Date : 1836-1900

      • 1060200103 AR 88
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Opérations des comptoirs, résultats des années 1914 à 1931 : état, déc. 1914-janv. 1932.
        Date : 1914-1932

      • 1060200103 AR 89
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Opérations et bénéfices nets des comptoirs, résultats des années 1919 à 1921 : état, s.d. - Bénéfices bruts des comptoirs, résultats des années 1919 et 1920 : état, s.d. - Effets escomptés et au comptant, . mouvements des années 1919 à 1922 : état, s.d. . comparaison pendant les 1ers trimestres des années 1921 à 1923 : état, s.d. - Comptoirs, statistique des opérations, des bénéfices et pertes des comptoirs : correspondance, note, état, janv. 1938-déc. 1939. - Exploitation des comptoirs, statistiques établies pour le 2ème semestre 1932 et le 1er semestre 1933 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, fév. 1933-août 1933.
        Date : 1933-1939

      • 1060200103 AR 90
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bilans télégraphiques, situations journalières des comptoirs : état, nov. 1935-déc. 1937.
        Date : 1935-1937

      • 1060200103 AR 91
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bilans télégraphiques, situations journalières des comptoirs : état, mars 1938-janv. 1939.
        Date : 1938-1939

      • 1060200103 AR 92
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Caisse, . fonctionnement des services administratifs : note, état, avr. 1931-mai 1936 . garde de nuit : note, juin 1926 . garde des clefs : note, juil. 1927-janv. 1931 . élévation du montant de la caisse courante : note, nov. 1929-déc. 1937 . vérification des paiements : note, mai 1925-oct. 1936 . versements effectués aux guichets : note, avr. 1926-juil. 1936 . cours forcé des billets : correspondance, janv. 1881-sept. 1892 . reconnaissances des billets : note, état, déc. 1929-sept. 1937 . situation des monnaies d'or : état, note, juil. 1908-mai 1936 . réclamations relatives aux échanges de monnaies : note, correspondance, sept. 1933-déc. 1935 . tenue des brouillards (formulaire 96) : note, mai 1925-août 1926 . règlement des effets : note, janv. 1928-janv. 1929 . affaires diverses : note, imprimé, nov. 1902-mai 1936.
        Date : 1881-1937

      • 1060200103 AR 93
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Contacts téléphoniques et télégraphiques, relations avec les succursales : note, correspondance, sept. 1914-janv. 1919.
        Date : 1914-1919

      • 1060200103 AR 94
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Imprimés pour les succursales, projets soumis par les succursales [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, imprimé, juin 1903-janv. 1909.
        Date : 1903-1909

      • 1060200103 AR 95
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Commandes d'imprimés sur place, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Ajaccio à Limoges] : note, imprimé, état, déc. 1927-mai 1940.
        Date : 1927-1940

      • 1060200103 AR 96
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Commandes d'imprimés sur place, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Lyon à Vincennes] : note, imprimé, état, fév. 1928-fév. 1940.
        Date : 1928-1940

      • 1060200103 AR 97
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Succursale de Bordeaux, vol de 162.000 francs le 3 février 1900 : note, correspondance, presse, rapport, fév. 1900-avr. 1902.
        Date : 1900-1902

      • 1060200103 AR 98
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Réforme sur la suppression des centres dépositaires de Bordeaux, Lille, Lyon et Marseille, . étude : note, rapport, étude, état, nov. 1929-mai 1932 . exécution : note, imprimé, circulaire, mai-juin 1932 . centralisation des centres dépositaires : note, état, circulaire, presse, juin 1932-mars 1933.
        Date : 1929-1933

    • 1060200103 AR 99 à 132
      Titre : 5.2. Encaissement
      Date : 1859/1940

      • 1060200103 AR 99
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Huissiers, . candidatures à la Banque : note, correspondance, déc. 1880-août 1934 . rémunération de la Banque : note, correspondance, déc. 1906-janv. 1937 . composition du cautionnement : note, juin 1882-déc. 1927 . encaissement des effets de commerce : état, note, presse, correspondance, fév. 1889-fév. 1932 . affaires diverses : presse, note, état, correspondance, règlement, procès-verbal, sept. 1875-avr. 1931.
        Date : 1880-1937

      • 1060200103 AR 100
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Commissions prélevées par les huissiers, réclamations : note, correspondance, presse, janv. 1881-oct. 1923. - Huissiers, affaires diverses relatives aux huissiers : correspondance, note, janv. 1881-mars 1903.
        Date : 1881-1923

      • 1060200103 AR 101
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Recette en ville, . réorganisation du service : note, ordre de service, rapport, état, juil. 1859-mai 1890 . modifications apportées au service des caisses dans les succursales : note, correspondance, rapport, mars 1867-mai 1936 . préparation et conservation du carnet des garçons : correspondance, note, état, rapport, mai 1890-mai 1927 . opérations effectuées hors du périmètre d'encaissement : correspondance, note, plan, fév. 1885-avr. 1933 . réclamations sur les heures de présentation des effets : note, correspondance, mars 1927-juin 1934 . incidents : note, correspondance, nov. 1925-nov. 1936 . réglementation : texte officiel, s.d. . organisation et localisation de certaines caisses : note, correspondance, mars 1881-déc. 1897.
        Date : 1859-1936

      • 1060200103 AR 102
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Conditions d'encaissements en banlieue parisienne, statistiques de 1934 à 1936 : état, s.d.
        Date : 1934-1936

      • 1060200103 AR 103
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, demandes d'extension du périmètre et demandes de nomination de nouveaux personnels [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, plan, sept. 1878-avr. 1902.
        Date : 1878-1902

      • 1060200103 AR 104
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les bureaux de la Seine, périmètre : note, correspondance, carte géographique, plan, imprimé, état, janv. 1884-juil. 1931.
        Date : 1884-1931

      • 1060200103 AR 105
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les bureaux auxiliaires, décomposition : note, correspondance, oct.-nov. 1924. - Encaissement dans les succursales, décomposition : note, correspondance, oct.-nov. 1924.
        Date : 1924-1924

      • 1060200103 AR 106
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, décomposition de l'échéance de fin février 1926 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, état, mars 1926.
        Date : 1926-1926

      • 1060200103 AR 107
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, décomposition de l'échéance du 31 juillet 1926 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, état, août 1926.
        Date : 1926-1926

      • 1060200103 AR 108
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE [boite égarée] Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . étude sur le rendement : correspondance, état, 1907-avr. 1908 . affaires et renseignements divers : état, note, règlement, correspondance, juil. 1887-sept. 1913 . informations diverses sur les frais d'encaissements : note, état, rapport, imprimé, août 1881-oct. 1913 . règlement d'opérations : correspondance, note, avr. 1898-oct. 1900.
        Date : 1881-1913

      • 1060200103 AR 109
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . nouvelle organisation : note, état, déc. 1882-juil. 1887 . encaissements intermédiaires : état, janv. 1899-déc. 1900. - Encaissement dans les villes rattachées, . réponses des directeurs au questionnaire de la Banque d'octobre 1897 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, état, oct. 1897-fév. 1898 . réponses des directeurs aux notes-circulaires du 16 novembre 1897 et du 11 août 1899 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, correspondance, avr. 1897-mai 1899.
        Date : 1882-1900

      • 1060200103 AR 110
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1907 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, mars 1908 . statistiques de l'année 1908 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1908-janv. 1909.
        Date : 1908-1909

      • 1060200103 AR 111
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1909 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1909-janv. 1910 . statistiques de l'année 1910 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1910-janv. 1911.
        Date : 1909-1911

      • 1060200103 AR 112
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1911 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1911-janv. 1912.
        Date : 1911-1912

      • 1060200103 AR 113
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1912 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1912-janv. 1913 . statistiques de l'année 1913 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1913-janv. 1914.
        Date : 1912-1914

      • 1060200103 AR 114
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1919 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1919-janv. 1920 . statistiques de l'année 1920 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1920-janv. 1921.
        Date : 1919-1920

      • 1060200103 AR 115
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Abbeville à Charenton] : état, déc. 1921-déc. 1923.
        Date : 1921-1923

      • 1060200103 AR 116
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Chartres à Montpellier] : état, déc. 1921-déc. 1923.
        Date : 1921-1923

      • 1060200103 AR 117
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Morlaix à Voiron] : état, déc. 1921-déc. 1923.
        Date : 1921-1923

      • 1060200103 AR 118
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1924 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : correspondance, note, état, déc. 1924.
        Date : 1924-1924

      • 1060200103 AR 119
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1925 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1925.
        Date : 1925-1925

      • 1060200103 AR 120
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1926 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1926-déc. 1927.
        Date : 1926-1927

      • 1060200103 AR 121
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1927 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1927.
        Date : 1927-1927

      • 1060200103 AR 122
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1928 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1928.
        Date : 1928-1928

      • 1060200103 AR 123
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1929 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1929.
        Date : 1929-1929

      • 1060200103 AR 124
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1930 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1930.
        Date : 1930-1930

      • 1060200103 AR 125
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1931 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1931.
        Date : 1931-1931

      • 1060200103 AR 126
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1932 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1932 . statistiques de l'année 1933 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1933.
        Date : 1932-1933

      • 1060200103 AR 127
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Recouvrement sur les villes rattachées et écarts, . encaissements sur des localités non bancables [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, oct.-nov. 1935 . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, juil. 1931-oct. 1935.
        Date : 1931-1935

      • 1060200103 AR 128
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants des villes rattachées, . affaires diverses : note, mars 1914-avr.1934 . établissements des états 625ter concernant les conditions d'encaissement : note, imprimés, janv. 1934-janv. 1935 . comptabilité : note, correspondance, avr. 1913-mars 1934 . relations avec la direction du Portefeuille : note, janv. 1936-déc. 1937 . prélèvements opérés par la clientèle : note, nov. 1922-avr. 1936 . imposition : note, correspondance, nov. 1922-nov. 1936.
        Date : 1913-1937

      • 1060200103 AR 129
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants-écarts, . encaissement des effets : note, janv.1923-janv.1937 . demandes de renseignements et réclamations : note, correspondance, mars 1926-mars 1937 . contrôle collectif des comptes d'encaissement : note, circulaire, rapport, mars 1934-mars 1938 . enregistrement de l'acte de nantissement : note, janv.1922-juil.1936 . régularisation des dossiers de débiteurs : note, oct.1933-janv.1940 . cautionnements : note, juil.1922-déc.1936 . modifications apportées aux cautionnements : note, sept. 1927-mai 1933.
        Date : 1922-1940

      • 1060200103 AR 130
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants-écarts, affaires diverses : note, correspondance, presse, juin 1914-août 1936.
        Date : 1914-1936

      • 1060200103 AR 131
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Effets écarts, enquête de l'Inspection auprès des comptoirs relative à leur mode d'encaissement [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : correspondance, note, fév. 1921-janv. 1927.
        Date : 1921-1927

      • 1060200103 AR 132
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Effets écarts, enquête auprès des comptoirs sur les tarifs d'encaissement : note, correspondance, état, avr. 1932-oct. 1933.
        Date : 1932-1933