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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

Présentation des notices

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  • 1060200103 AR 8 à 65
    Titre : 2. Comptes de la Banque
    Date : 1844/1946

    • 1060200103 AR 35 à 65
      Titre : 2.3. Dépenses d’administration
      Date : 1872/1946

      • 1060200103 AR 35
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, . étude du Secrétaire général : rapport, 1899-1909 . étude des Régents : rapport, 1899-1908.
        Date : 1899-1909

      • 1060200103 AR 36
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, crédits supplémentaires : correspondance, 1899-1910. - Arrêtés semestriels des écritures, réglementation : note, note-circulaire, imprimé, nov. 1914-nov. 1930.
        Date : 1899-1930

      • 1060200103 AR 37
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1926, paiement d'acompte sur impôts : note, s.d. - Principaux comptes de la Banque, situation comparée : état, janv. 1928-déc. 1931.
        Date : 1928-1931

      • 1060200103 AR 38
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1932 à 1938, étude du Secrétaire général : rapport, déc. 1931-déc. 1937.
        Date : 1931-1937

      • 1060200103 AR 39
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1920-1921.
        Date : 1920-1921

      • 1060200103 AR 40
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1922-1924.
        Date : 1922-1924

      • 1060200103 AR 41
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1925-1927.
        Date : 1925-1927

      • 1060200103 AR 42
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1928-1930.
        Date : 1928-1930

      • 1060200103 AR 43
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1931-1933.
        Date : 1931-1933

      • 1060200103 AR 44
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1934-1935.
        Date : 1934-1935

      • 1060200103 AR 45
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1936-1938.
        Date : 1936-1938

      • 1060200103 AR 46
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, crédits alloués au chapitre des dépenses non classées : état, 1931-1935.
        Date : 1931-1935

      • 1060200103 AR 47
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, crédits alloués au chapitre des dépenses non classées : état, 1936-1940.
        Date : 1936-1940

      • 1060200103 AR 48
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Crédits supplémentaires, votes du Conseil général pour les années 1872 et 1911 à 1916 : correspondance, note, état, mars 1872-déc. 1916.
        Date : 1872-1916

      • 1060200103 AR 49
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Crédits supplémentaires, votes du Conseil général pour les années 1917 à 1925 : correspondance, note, état, mars 1917-déc. 1925.
        Date : 1917-1925

      • 1060200103 AR 50
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Crédits supplémentaires, votes du Conseil général pour les années 1926 à 1930 : correspondance, note, état, mars 1926-déc. 1930.
        Date : 1926-1930

      • 1060200103 AR 51
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1901, situation : note, rapport, état, mars-juin 1900. - Budget de 1911, situation : rapport, fév.-déc. 1910. - Budget de 1912, . situation : rapport, nov. 1911 . comparaison avec le budget de 1897 : état, s.d. - Budget de 1913, situation : rapport, note, état, s.d. - Budget de 1914, situation : ordre de service, état, rapport, oct.-déc. 1913.
        Date : 1900-1913

      • 1060200103 AR 52
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1916, situation : rapport, déc. 1915. - Budget de 1918, . situation : rapport, état, déc. 1917 . relations avec les comptoirs : note-circulaire, note, fév. 1917-janv. 1918. Budget de 1921, situation : note, état, s.d.
        Date : 1915-1918

      • 1060200103 AR 53
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1927, . relations avec les services de Paris : note, août 1926-mai 1927 . état des prévisions : rapport, s.d. . réglementation : circulaire, note, correspondance, sept. 1926-fév. 1927. - Budget de 1928, . réglementation : circulaire, note, déc. 1926-fév. 1928 . projet communiqué au Gouverneur : rapport, s.d. . étude de M. Verne : rapport, déc. 1927 . documents d'études : programme, note, 1927 . relations avec les succursales : note, sept.-oct. 1927 . relations avec les services de Paris : note, oct.-nov. 1927 . dépenses : imprimés, s.d. . dépenses d'administration des succursales : extrait de rapport d'inspection, mai 1927-janv. 1928 . dépenses d'administration des bureaux auxiliaires : extrait de rapport d'inspection, mai 1927-fév. 1928.
        Date : 1926-1928

      • 1060200103 AR 54
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1929, . projet : note, circulaire, imprimé, minute de rapport, juil.-août 1928 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration [classement par ordre alphabétique des succursales] : extrait de rapport administratif, janv.-déc. 1928 . appréciation des inspecteurs sur les dépenses d'entretien des comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : correspondance, janv.-déc. 1928 . relations avec les services de Paris : note, sept. 1928 . relations avec les succursales : note, sept.-oct. 1928 . comparaison avec le budget de 1928 : état, s.d. . vote du budget : note, planning, déc. 1928. - Budget de 1930, . remarques de l'Inspection [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, extrait de rapport administratif, avr. 1928-nov. 1929 . relations avec les succursales : note, sept.-oct. 1929 . comparaison avec le budget de 1929 : état, s.d. . vote du budget : note, circulaire, juil.-déc. 1929.
        Date : 1928-1929

      • 1060200103 AR 55
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1931, préparation : dossier d'étude, juil. 1930-fév. 1931. - Budget de 1932, . projet : note, circulaire, imprimé, rapport, janv. 1931-janv. 1933 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, mars-nov. 1931 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1931 . comparaison avec les budgets des années 1926 à 1931 : relevé, s.d. . vote du budget : note, déc. 1931.
        Date : 1930-1933

      • 1060200103 AR 56
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1934, . projet : JO, circulaire, imprimé, rapport, mars-déc. 1933 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : extrait de rapport administratif, oct.-nov. 1933 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1933 . vote du budget : note, circulaire, déc. 1933-janv. 1934. - Budget de 1935, . projet : note, circulaire, rapport, oct.-déc. 1934 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, janv.-oct. 1934 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1934 . comparaison avec le budget de 1934 : état, circulaire, juil. 1934 . vote du budget : note, déc. 1934. - Budget de 1936, . projet : note, circulaire, imprimé, état, juin-juil. 1935 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, janv.-oct. 1935 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1935.
        Date : 1933-1935

      • 1060200103 AR 57
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1938, . projet : note, circulaire, état, imprimé, rapport, mai 1937-janv. 1938 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, janv.-oct. 1937 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1937 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, oct. 1937-janv. 1938. - Budget de 1939, . projet : note, circulaire, état, rapport, août-oct. 1938 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1938 . vote du budget : note, déc. 1938.
        Date : 1937-1938

      • 1060200103 AR 58
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1940, . projet : note, état, rapport, déc. 1939 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, mars-nov. 1939. - Budget de 1941, . projet : état, rapport, s.d. . relations avec les services de Paris : note, oct. 1940 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, sept.-oct. 1940 . vote du budget : note, janv. 1941. - Budget de 1942, . organisation de l'examen et du vote : note, sept.-déc. 1941 . envois des états à annexer au budget : note, sept. 1941 . question concernant les comptoirs d'Alsace et de Lorraine : note, oct. 1941 . proposition du Secrétaire général : correspondance, état, note, s.d. . examen du projet : état, s.d. . proposition de M. Guillemot, Conseiller général, sur le projet de budget déposé le 11 décembre 1941 par le Gouverneur : rapport, s.d. . affectation de crédits pour le 1er semestre 1942 : note, déc. 1941.
        Date : 1939-1941

      • 1060200103 AR 59
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. 1919-déc. 1929.
        Date : 1919-1929

      • 1060200103 AR 60
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. 1930-juin 1933. - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. 1936-déc. 1938.
        Date : 1930-1938

      • 1060200103 AR 61
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. -déc. 1939.
        Date : 1939-1939

      • 1060200103 AR 62
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, juil. 1940-août 1944.
        Date : 1940-1944

      • 1060200103 AR 63
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, sept. 1944-déc. 1945.
        Date : 1944-1945

      • 1060200103 AR 64
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. -déc. 1946.
        Date : 1946-1946

      • 1060200103 AR 65
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Comptabilité, dépenses d'administration : état, janv. 1907-fév. 1919. - Conseil général, dépenses d'administration : état, 1927.
        Date : 1907-1927