Imprimer cette page

Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1060200103 AR 66 à 71
    Titre : 3. Présentation à l’assemblée générale des comptes rendus d’exercice
    Date : 1881/1939

    • 1060200103 AR 66
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Compte rendu annuel aux actionnaires, informations diverses : note, état, correspondance, mars 1881-mai 1904. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1915, informations diverses : rapport, note, presse, déc. 1914-fév. 1915. - Assemblée générale des actionnaires du 21 mars 1916, informations diverses : correspondance, note, presse, nov. 1906-avr. 1916. - Assemblée générale des actionnaires du 25 janvier 1917, informations diverses : correspondance, note, presse, brochure, janv. 1915-fév. 1917. - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1918, informations diverses : note, presse, janv.-fév. 1918. - Assemblée générale des actionnaires du 30 janvier 1919, informations diverses : presse, brochure, janv.-juil. 1919. - Assemblée générale des actionnaires du 29 janvier 1920, informations diverses : correspondance, note, presse, juil. 1917-fév. 1920. - Assemblée générale des actionnaires du 27 janvier 1921, informations diverses : correspondance, janv. 1921. - Assemblée générale des actionnaires du 26 janvier 1922, . présentation de l'exercice 1921 par le Conseil général : compte rendu, 1922 . informations diverses : correspondance, note, janv. 1922. - Assemblée générale des actionnaires du 25 janvier 1923, . présentation de l'exercice 1922 par le Conseil général : compte rendu, 1923 . rapport des Censeurs : compte rendu, 1923 . informations diverses : correspondance, note, janv. 1922-fév. 1923.
      Date : 1881-1923

    • 1060200103 AR 67
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1924, . présentation de l'exercice 1923 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1924 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, 1922-1923 . informations diverses : correspondance, presse, oct. 1924. - Assemblée générale des actionnaires du 29 janvier 1925, . présentation de l'exercice 1924 par le Conseil général : compte rendu, 1925 . informations diverses : brochure, note, correspondance, presse, janv.-juil. 1925. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1926, . présentation de l'exercice 1925 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1926 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : correspondance, presse, janv.-avr. 1926. - Assemblée générale des actionnaires du 27 janvier 1927, . présentation de l'exercice 1926 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1927 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : correspondance, presse, déc. 1926-mars 1927.
      Date : 1922-1927

    • 1060200103 AR 68
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires du 26 janvier 1928, . présentation de l'exercice 1927 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1928 . diffusion du compte rendu aux banques étrangères : état, s.d. . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1927 . informations diverses : presse, janv.-fév. 1928 . projet de compte rendu établi par le service des Études : compte rendu, s.d. - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1929, . présentation de l'exercice 1928 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1929 . informations diverses : correspondance, note, presse, fév. 1928-mai 1929. - Assemblée générale des actionnaires du 30 janvier 1930, . présentation de l'exercice 1929 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1930 . informations diverses : correspondance, presse, janv.-mars 1930.
      Date : 1927-1930

    • 1060200103 AR 69
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires du 29 janvier 1931, . présentation de l'exercice 1930 par le Conseil général: compte rendu, janv. 1931 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1930 . informations diverses : correspondance, presse, janv.-fév. 1931. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1932, . présentation de l'exercice 1931 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1932 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1931 . informations diverses : correspondance, presse, janv.-fév. 1932 . projet de compte rendu établi par le service des Études : compte rendu, s.d. - Assemblée générale des actionnaires du 26 janvier 1933, . présentation de l'exercice 1932 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1933 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1932 . informations diverses : presse, janv.-fév. 1933 . projet de compte rendu établi par le service des Études : compte rendu, s.d.
      Date : 1930-1933

    • 1060200103 AR 70
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires des 8 juin 1933 et 25 janvier 1934, . présentation de l'exercice 1933 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1934 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : presse, janv. 1932-fév. 1934 . assemblée extraordinaire des actionnaires du 8 juin 1933 : correspondance, note, extrait de procès-verbal, presse, avr.-juin 1933. - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1935, . présentation de l'exercice 1934 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1935 . informations diverses : note, presse, mars 1934-mars 1935 . candidatures au siège de Régent : correspondance, janv. 1935 . projet de compte rendu : compte rendu, janv. 1935 . diffusion des comptes rendus : note, correspondance, janv.-mars 1935 . publicité du compte rendu : correspondance, note, fév.-juin 1935. - Assemblée générale des actionnaires du 30 janvier 1936, . avant-projet de compte rendu : compte rendu, s.d. . présentation de l'exercice 1935 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1936 . informations diverses : note, correspondance, janv. 1936 . diffusion des comptes rendus : note, janv. 1936 . publicité du compte rendu : note, janv.-fév. 1936.
      Date : 1932-1936

    • 1060200103 AR 71
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires des 15 octobre 1936 et 28 janvier 1937, . présentation de l'exercice 1936 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1937 . convocations : note, déc. 1936-janv. 1937 . diffusion des comptes rendus : note, correspondance, compte rendu, janv.-fév. 1937 . publicité : correspondance, presse, déc. 1936-nov. 1937. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1938, . présentation de l'exercice 1937 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1938 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : note, presse, déc. 1937-janv. 1938. - Assemblée générale des actionnaires du 27 janvier 1939, . présentation de l'exercice 1938 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1939 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : presse, janv.-fév. 1939.
      Date : 1936-1939