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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

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  • 1060200103 AR 1 à 7
    Titre : 1. Réglementation interne
    Date : 1860/1938

    • 1060200103 AR 1
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Circulaires, enregistrement depuis le nouveau règlement de 1902 : état, oct. 1902-janv. 1919. - Règlement général, élaboration : brouillon, s.d. - Instructions : projet de circulaire, nov. 1908-juil. 1910.
      Date : 1902-1919

    • 1060200103 AR 2
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Table analytique des lois et statuts, préparation : étude, sept. 1928.
      Date : 1928-1928

    • 1060200103 AR 3
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Fonctionnement de la Banque, . suggestions de la succursale d'Arras relatives aux demandes de renseignements d'ordre statistique : correspondance, note, état, rapport, circulaire, avr. 1937-avr. 1938 . suggestions relatives aux effets remis à l'escompte ou à l'encaissement : rapport, sept. 1935-mai 1937 . suggestions relatives aux billets : rapport, fév. 1936-mai 1937 . suggestions relatives aux comptes de clientèle : rapport, avr.-mai 1937 . suggestions relatives aux ordres de bourse : rapport, mars-mai 1937 . suggestions relatives aux écritures : rapport, mars-mai 1937 . suggestions relatives au régime intérieur des comptoirs : rapport, circulaire, janv. 1936-juil. 1937 . suggestions relatives aux droits de garde des titres déposés en garantie d'avances : rapport, mars-mai 1937 . suggestions relatives à la modification des situations d'engagements : rapport, état, avr.-mai 1937 . suggestions relatives aux équipes d'agents volants : rapport, mai 1937 . suggestions diverses effectuées par les succursales : correspondance, note, rapport, juil. 1937-janv. 1938.
      Date : 1935-1938

    • 1060200103 AR 4
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Conseil général, décisions : compte rendu, janv. 1860-déc. 1879.
      Date : 1860-1879

    • 1060200103 AR 5
      Titre : Organisation de la Banque, réglementation interne, Conseil général, décisions : compte rendu, janv. 1878-avr. 1899.
      Date : 1878-1899

    • 1060200103 AR 6
      Titre : Organisation de la Banque de France, Réglementation interne - Conseil général, décisions : compte rendu, déc. 1891-fév. 1912.
      Date : 1891-1912

    • 1060200103 AR 7
      Titre : Organisation de la Banque de France, réglementation interne - Conseil général, décisions : compte rendu, fév. 1912-janv. 1919, fév. 1920-oct. 1925.
      Date : 1912-1925

  • 1060200103 AR 8 à 65
    Titre : 2. Comptes de la Banque
    Date : 1844/1946

    • 1060200103 AR 8 à 31
      Titre : 2.1. Réserves
      Date : 1874/1944

      • 1060200103 AR 8
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . situation : correspondance, note, état, avr. 1874-déc. 1904 . achats de valeurs pour la Banque et ses caisses de retraites : note, bordereau, avr. 1904-nov. 1906 . versements des valeurs de la Banque et de ses caisses de retraites : note, bordereau, déc. 1903-déc. 1906.
        Date : 1874-1906

      • 1060200103 AR 9
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi des valeurs et des réserves pour diverses dépenses : état, janv. 1893-déc. 1904 . achats et ventes d'obligations diverses : état, janv. 1893-déc. 1904 . achats et ventes d'obligations diverses pour la Caisse de réserve des employés : état, nov. 1893-oct. 1903 . achats et ventes d'obligations diverses pour la Caisse de retraite des ouvrières : état, fév. 1894-avr. 1904. - Réserves de la Banque . rentes disponibles et rentes immobilisées : état, août 1880-juin 1916 . situation et utilisation de divers fonds de réserve : état, janv. 1880-déc. 1916.
        Date : 1880-1916

      • 1060200103 AR 10
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, situation et emploi : note, état, 1885-déc. 1939. - Réserves de la Banque, réévaluation du capital suite aux réformes fiscales en matière d'impôt sur le revenu des valeurs et capitaux mobiliers : état, JO, circulaire, janv. 1934-déc. 1935. - Caisse de réserve des employés et Caisse de retraite des dames ouvrières, situation : note, état, oct. 1928-déc. 1936.
        Date : 1885-1939

      • 1060200103 AR 11
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . statistiques des mouvements par réserve : état, 1885-1910 . statistiques des emplois : état, fév. 1885-nov. 1893. - Réserves de la Banque, de la Caisse de réserve des employés et de la Caisse de retraite des dames ouvrières, emploi et situation : état, 1891-1900. - Réserves de la Banque, situation : état, échéancier, 1895-1910.
        Date : 1885-1910

      • 1060200103 AR 12
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . conversion des rentes de la Banque : note, état, janv. 1933 . conversion des rentes des particuliers : note, état, sept. 1932-fév. 1933 . achat de rentes : note, fév.-avr. 1933 . achat de valeurs : note, état, juil.-oct. 1933 . achat d'actions diverses : note, état, sept.-déc. 1933 . placement des fonds disponibles des caisses de retraite : note, état, oct.-nov. 1933 . relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance, juin 1898-avr. 1931.
        Date : 1898-1933

      • 1060200103 AR 13
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, . situation de décembre 1913 à décembre 1922 : état, s.d. . mouvements de titres de janvier 1917 à octobre 1927 : état, s.d. . compte courant des rentes françaises de mai 1901 à mai 1914 : état, s.d. - Réserves de la Banque, achats et ventes de rentes, de bons, d'obligations, d'actions [classement par type de valeur] : état, janv. 1904-déc. 1933.
        Date : 1904-1933

      • 1060200103 AR 14
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, situation : échéancier, 1910-1922.
        Date : 1910-1922

      • 1060200103 AR 15
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, correspondance, 1922.
        Date : 1922-1922

      • 1060200103 AR 16
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : correspondance, note, déc. 1925-déc. 1926. - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi du fonds des valeurs de la Banque vers divers fonds de réserve : note, état, déc. 1933-juil. 1934 . emploi du fonds des dépenses d'administration vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-juin 1934 . emploi du fonds d'assurances contre les risques du portefeuille de devises vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-avr. 1934 . emploi du fonds d'assurance risques accidents du travail vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-juil. 1934 . emploi de la provision pour effets en souffrance vers divers fonds de réserve : note, état, déc. 1933-mai 1934 . emploi de la provision pour amortissements immobiliers vers divers fonds de réserve: état, mars 1933-mars 1934 . achats de titres pour le compte des réserves : note, état, déc. 1933-avr. 1934.
        Date : 1925-1934

      • 1060200103 AR 17
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Placements à l'étranger, . statistiques : état, nov. 1926-fév. 1930 . relations avec le ministère des Finances : note, janv.-fév. 1928 . affaires diverses : note, nov. 1926-janv. 1928 . placements à Amsterdam : note, fév. 1927 . placements à Londres : note, mars 1927-avr. 1928 . placements à New-York : note, télégramme, sept. 1926-avr. 1928. - Affectation par réserves, état des valeurs et revenus du portefeuille de la Caisse de réserve des employés et de la Caisse de retraite des dames employées, situation : état, juil.-oct. 1937. - Réserves et provisions de la Banque, situation : état, oct. 1926-nov. 1944.
        Date : 1926-1944

      • 1060200103 AR 18
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, achats d'actions des principales sociétés françaises : note, bordereau, janv.-fév. 1933.
        Date : 1933-1933

      • 1060200103 AR 19
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, janv.-déc. 1933.
        Date : 1933-1933

      • 1060200103 AR 20
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . revenus et encaissements : note, janv. 1935-janv. 1936 . achats de valeurs pour le compte de la Banque : note, état, déc. 1934-déc. 1935.
        Date : 1934-1936

      • 1060200103 AR 21
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . revenus et encaissements : note, déc. 1935-déc. 1936 . achats de valeurs pour le compte de la Banque : note, état, déc. 1935-nov. 1936.
        Date : 1935-1936

      • 1060200103 AR 22
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Arbitrages effectués au titre des réserves, . affaires diverses : note, mars 1942-août 1944 . situation : état, mars 1942-oct. 1944 . achats et ventes en bourse : état, sept. 1941-juil. 1943. - Valeurs encaissées au titre des remboursements au cours de l'exercice 1938, situation : état, déc. 1937-déc. 1938. - Valeurs encaissées au titre des remboursements et des ventes au cours de l'exercice 1940, situation : état, déc. 1939-déc. 1942. - Valeurs encaissées au titre des remboursements et des ventes au cours de l'exercice 1941, situation : état, déc. 1940-déc. 1942. - Arbitrages effectués au titre des réserves à la suite de la répartition des bénéfices du 2nd semestre 1941 : note, correspondance, janv.-avr. 1942. - Assemblées générales de sociétés, convocation de la Banque de France en tant qu'actionnaire : correspondance, mars 1941-juin 1944. - Échéancier des bons de la Défense nationale achetés en décembre 1935 et janvier 1936 : état, note, correspondance, bordereau, janv. 1936. - Barèmes des coupons : état, presse, juil. 1937.
        Date : 1936-1944

      • 1060200103 AR 23
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : état, déc. 1936-déc. 1937.
        Date : 1936-1937

      • 1060200103 AR 24
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Caisse de retraite des dames employées, revenus et encaissements : note, état, déc. 1936-déc. 1938. - Caisse de réserve des employés, revenus et encaissements : état, note, déc. 1936-déc. 1938. - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : état, note, janv. 1937-déc. 1938.
        Date : 1936-1938

      • 1060200103 AR 25
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves des deux caisses de retraite du personnel, évaluation en vue de la publication du compte rendu de l'assemblée des actionnaires : note, état, déc. 1941-déc ; 1943. - Ventes ou amortissements des valeurs appartenant à la Banque, plus-values réalisées au cours des exercices de 1938 à 1942 : état, note, janv. 1938-fév ; 1943. - Titres amortis en 1937, évaluation : note, état, correspondance, oct. 1941-fév. 1942. - Réserves de la Banque, situation : état, note, sept.-déc. 1942.
        Date : 1938-1943

      • 1060200103 AR 26
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, état, fév. 1939-déc. 1942.
        Date : 1939-1942

      • 1060200103 AR 27
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Opérations d'arbitrage pour le compte des réserves, . ventes de rentes 3% perpétuelles en contrepartie des achats d'obligations du Trésor 4% 1934 et 4,5% 1933 : note, état, nov. 1941-nov. 1942 . situations hebdomadaires des arbitrages de rentes 3% perpétuelles contre des obligations du Trésor 4% 1934 et 4,5% 1933 : état, janv.-déc. 1942 . ventes de rentes 3% perpétuelles contre des bons du Trésor à 2 ans : note, état, sept.-oct. 1941 . ventes de rentes 3% perpétuelles et 4,5 % 1937 en contrepartie des achats d'obligations de bons du Trésor à 2 ans : note, état, sept.-oct. 1941 . ventes de rentes 3% perpétuelles en contrepartie des achats d'obligations du Trésor 4,5% 1933 et 4% 1934 : note, état, nov. 1941-nov. 1942 . ventes de rentes 3% perpétuelles en contrepartie des obligations du Trésor 4% 1934 : note, état, nov. 1941-déc. 1942 . ventes de bons 4% 1935 en contrepartie des achats de bons 5% 1937 : note, état, juin 1939-janv. 1941.
        Date : 1939-1942

      • 1060200103 AR 28
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi du capital de la Caisse de réserve des employés : correspondance, note, état, avr. 1940-juil. 1942 . investissement du disponible des réserves de la Banque pour l'achat de bons du Trésor : note, état, mars 1941-avr. 1943 . emploi du capital de la Caisse de retraite des dames employées : note, état, janv.-août 1941.
        Date : 1940-1943

      • 1060200103 AR 29
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Investissement du disponible des réserves de la Banque, . évaluation et placement du disponible des réserves : correspondance, note, état, juil. 1940-août 1942 . achats d'actions et d'obligations diverses : correspondance, note, état, mars 1941-mai 1943.
        Date : 1940-1943

      • 1060200103 AR 30
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Comptes de provisions et comptes d'emplois, situations journalières : état, juil.-déc. 1942.
        Date : 1942-1942

      • 1060200103 AR 31
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Arbitrages effectués au titre des réserves à la suite de la répartition des bénéfices du 2nd semestre 1942 (décision du Conseil général du 23 décembre 1942), . examen des réserves et provisions de la Banque et propositions d'emplois : rapport, déc. 1942 . transferts de provisions : note, relevé, déc. 1942-fév. 1943 . opérations effectuées : note, mars-oct. 1943 . remises au service des Dépôts des titres achetés par les agents de change : note, mai 1943-fév. 1944 . situations des placements : état hebdomadaire, note, mars 1943-janv. 1944.
        Date : 1942-1944

    • 1060200103 AR 32 à 34
      Titre : 2.2. Actions de la Banque
      Date : 1844/1940

      • 1060200103 AR 32
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Actions de la Banque - Actions de la Banque, . produits et redevances pour l'exercice 1918 : état, s.d. . lieu d'inscription : note, correspondance, mai 1868-janv. 1928 . transferts en garantie d'escompte : note, correspondance, JO, avr. 1844-nov. 1936 . transferts et rétro transferts : correspondance : note, mai 1881-fév. 1925 . affectation d'un commis titulaire à la tenue de la Caisse : note, état, juin-juil. 1933 . affaires diverses : note, brochure, correspondance, août 1868-mars 1926 . opérations et instructions du service des Actions : rapport, juin 1859-avr. 1887. - Dividendes des actions de la Banque, . modifications apportées au mode de paiement : note, affiche, avr.-juin 1881 . paiement dans les villes rattachées : correspondance, note, juil. 1883-janv. 1892 . estampillage des certificats : note, juin 1881-avr. 1895 . affaires diverses : note, correspondance, mars 1881-sept. 1936.
        Date : 1844-1936

      • 1060200103 AR 33
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Actions de la Banque - Actions de la Banque, fixation du dividende : ordre de service, juin 1886-déc. 1919. - Actions de la Banque, relations avec divers interlocuteurs : correspondance, note, presse, brochure, revue, mai 1895-déc. 1931.
        Date : 1886-1931

      • 1060200103 AR 34
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Actions de la Banque - Actions de la Banque, fixation du dividende : ordre de service, correspondance, juin 1920-déc. 1932. - Actions de la Banque, fixation du dividende : note, presse, correspondance, ordre de service, juin 1933-janv. 1940.
        Date : 1920-1940

    • 1060200103 AR 35 à 65
      Titre : 2.3. Dépenses d’administration
      Date : 1872/1946

      • 1060200103 AR 35
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, . étude du Secrétaire général : rapport, 1899-1909 . étude des Régents : rapport, 1899-1908.
        Date : 1899-1909

      • 1060200103 AR 36
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, crédits supplémentaires : correspondance, 1899-1910. - Arrêtés semestriels des écritures, réglementation : note, note-circulaire, imprimé, nov. 1914-nov. 1930.
        Date : 1899-1930

      • 1060200103 AR 37
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1926, paiement d'acompte sur impôts : note, s.d. - Principaux comptes de la Banque, situation comparée : état, janv. 1928-déc. 1931.
        Date : 1928-1931

      • 1060200103 AR 38
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1932 à 1938, étude du Secrétaire général : rapport, déc. 1931-déc. 1937.
        Date : 1931-1937

      • 1060200103 AR 39
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1920-1921.
        Date : 1920-1921

      • 1060200103 AR 40
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1922-1924.
        Date : 1922-1924

      • 1060200103 AR 41
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1925-1927.
        Date : 1925-1927

      • 1060200103 AR 42
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1928-1930.
        Date : 1928-1930

      • 1060200103 AR 43
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1931-1933.
        Date : 1931-1933

      • 1060200103 AR 44
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1934-1935.
        Date : 1934-1935

      • 1060200103 AR 45
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, prévisions des crédits alloués à l'administration centrale et aux succursales : état, 1936-1938.
        Date : 1936-1938

      • 1060200103 AR 46
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, crédits alloués au chapitre des dépenses non classées : état, 1931-1935.
        Date : 1931-1935

      • 1060200103 AR 47
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget, crédits alloués au chapitre des dépenses non classées : état, 1936-1940.
        Date : 1936-1940

      • 1060200103 AR 48
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Crédits supplémentaires, votes du Conseil général pour les années 1872 et 1911 à 1916 : correspondance, note, état, mars 1872-déc. 1916.
        Date : 1872-1916

      • 1060200103 AR 49
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Crédits supplémentaires, votes du Conseil général pour les années 1917 à 1925 : correspondance, note, état, mars 1917-déc. 1925.
        Date : 1917-1925

      • 1060200103 AR 50
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Crédits supplémentaires, votes du Conseil général pour les années 1926 à 1930 : correspondance, note, état, mars 1926-déc. 1930.
        Date : 1926-1930

      • 1060200103 AR 51
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1901, situation : note, rapport, état, mars-juin 1900. - Budget de 1911, situation : rapport, fév.-déc. 1910. - Budget de 1912, . situation : rapport, nov. 1911 . comparaison avec le budget de 1897 : état, s.d. - Budget de 1913, situation : rapport, note, état, s.d. - Budget de 1914, situation : ordre de service, état, rapport, oct.-déc. 1913.
        Date : 1900-1913

      • 1060200103 AR 52
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1916, situation : rapport, déc. 1915. - Budget de 1918, . situation : rapport, état, déc. 1917 . relations avec les comptoirs : note-circulaire, note, fév. 1917-janv. 1918. Budget de 1921, situation : note, état, s.d.
        Date : 1915-1918

      • 1060200103 AR 53
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1927, . relations avec les services de Paris : note, août 1926-mai 1927 . état des prévisions : rapport, s.d. . réglementation : circulaire, note, correspondance, sept. 1926-fév. 1927. - Budget de 1928, . réglementation : circulaire, note, déc. 1926-fév. 1928 . projet communiqué au Gouverneur : rapport, s.d. . étude de M. Verne : rapport, déc. 1927 . documents d'études : programme, note, 1927 . relations avec les succursales : note, sept.-oct. 1927 . relations avec les services de Paris : note, oct.-nov. 1927 . dépenses : imprimés, s.d. . dépenses d'administration des succursales : extrait de rapport d'inspection, mai 1927-janv. 1928 . dépenses d'administration des bureaux auxiliaires : extrait de rapport d'inspection, mai 1927-fév. 1928.
        Date : 1926-1928

      • 1060200103 AR 54
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1929, . projet : note, circulaire, imprimé, minute de rapport, juil.-août 1928 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration [classement par ordre alphabétique des succursales] : extrait de rapport administratif, janv.-déc. 1928 . appréciation des inspecteurs sur les dépenses d'entretien des comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : correspondance, janv.-déc. 1928 . relations avec les services de Paris : note, sept. 1928 . relations avec les succursales : note, sept.-oct. 1928 . comparaison avec le budget de 1928 : état, s.d. . vote du budget : note, planning, déc. 1928. - Budget de 1930, . remarques de l'Inspection [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, extrait de rapport administratif, avr. 1928-nov. 1929 . relations avec les succursales : note, sept.-oct. 1929 . comparaison avec le budget de 1929 : état, s.d. . vote du budget : note, circulaire, juil.-déc. 1929.
        Date : 1928-1929

      • 1060200103 AR 55
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1931, préparation : dossier d'étude, juil. 1930-fév. 1931. - Budget de 1932, . projet : note, circulaire, imprimé, rapport, janv. 1931-janv. 1933 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, mars-nov. 1931 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1931 . comparaison avec les budgets des années 1926 à 1931 : relevé, s.d. . vote du budget : note, déc. 1931.
        Date : 1930-1933

      • 1060200103 AR 56
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1934, . projet : JO, circulaire, imprimé, rapport, mars-déc. 1933 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : extrait de rapport administratif, oct.-nov. 1933 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1933 . vote du budget : note, circulaire, déc. 1933-janv. 1934. - Budget de 1935, . projet : note, circulaire, rapport, oct.-déc. 1934 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, janv.-oct. 1934 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1934 . comparaison avec le budget de 1934 : état, circulaire, juil. 1934 . vote du budget : note, déc. 1934. - Budget de 1936, . projet : note, circulaire, imprimé, état, juin-juil. 1935 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, janv.-oct. 1935 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1935.
        Date : 1933-1935

      • 1060200103 AR 57
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1938, . projet : note, circulaire, état, imprimé, rapport, mai 1937-janv. 1938 . observations de l'Inspection sur les dépenses d'administration : extrait de rapport administratif, janv.-oct. 1937 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1937 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, oct. 1937-janv. 1938. - Budget de 1939, . projet : note, circulaire, état, rapport, août-oct. 1938 . relations avec les services de Paris : note, oct. 1938 . vote du budget : note, déc. 1938.
        Date : 1937-1938

      • 1060200103 AR 58
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budget de 1940, . projet : note, état, rapport, déc. 1939 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, mars-nov. 1939. - Budget de 1941, . projet : état, rapport, s.d. . relations avec les services de Paris : note, oct. 1940 . relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, sept.-oct. 1940 . vote du budget : note, janv. 1941. - Budget de 1942, . organisation de l'examen et du vote : note, sept.-déc. 1941 . envois des états à annexer au budget : note, sept. 1941 . question concernant les comptoirs d'Alsace et de Lorraine : note, oct. 1941 . proposition du Secrétaire général : correspondance, état, note, s.d. . examen du projet : état, s.d. . proposition de M. Guillemot, Conseiller général, sur le projet de budget déposé le 11 décembre 1941 par le Gouverneur : rapport, s.d. . affectation de crédits pour le 1er semestre 1942 : note, déc. 1941.
        Date : 1939-1941

      • 1060200103 AR 59
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. 1919-déc. 1929.
        Date : 1919-1929

      • 1060200103 AR 60
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. 1930-juin 1933. - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. 1936-déc. 1938.
        Date : 1930-1938

      • 1060200103 AR 61
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. -déc. 1939.
        Date : 1939-1939

      • 1060200103 AR 62
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, juil. 1940-août 1944.
        Date : 1940-1944

      • 1060200103 AR 63
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, sept. 1944-déc. 1945.
        Date : 1944-1945

      • 1060200103 AR 64
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Budgets et comptes de la Banque, situation hebdomadaire : état, janv. -déc. 1946.
        Date : 1946-1946

      • 1060200103 AR 65
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Dépenses d'administration - Comptabilité, dépenses d'administration : état, janv. 1907-fév. 1919. - Conseil général, dépenses d'administration : état, 1927.
        Date : 1907-1927

  • 1060200103 AR 66 à 71
    Titre : 3. Présentation à l’assemblée générale des comptes rendus d’exercice
    Date : 1881/1939

    • 1060200103 AR 66
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Compte rendu annuel aux actionnaires, informations diverses : note, état, correspondance, mars 1881-mai 1904. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1915, informations diverses : rapport, note, presse, déc. 1914-fév. 1915. - Assemblée générale des actionnaires du 21 mars 1916, informations diverses : correspondance, note, presse, nov. 1906-avr. 1916. - Assemblée générale des actionnaires du 25 janvier 1917, informations diverses : correspondance, note, presse, brochure, janv. 1915-fév. 1917. - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1918, informations diverses : note, presse, janv.-fév. 1918. - Assemblée générale des actionnaires du 30 janvier 1919, informations diverses : presse, brochure, janv.-juil. 1919. - Assemblée générale des actionnaires du 29 janvier 1920, informations diverses : correspondance, note, presse, juil. 1917-fév. 1920. - Assemblée générale des actionnaires du 27 janvier 1921, informations diverses : correspondance, janv. 1921. - Assemblée générale des actionnaires du 26 janvier 1922, . présentation de l'exercice 1921 par le Conseil général : compte rendu, 1922 . informations diverses : correspondance, note, janv. 1922. - Assemblée générale des actionnaires du 25 janvier 1923, . présentation de l'exercice 1922 par le Conseil général : compte rendu, 1923 . rapport des Censeurs : compte rendu, 1923 . informations diverses : correspondance, note, janv. 1922-fév. 1923.
      Date : 1881-1923

    • 1060200103 AR 67
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1924, . présentation de l'exercice 1923 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1924 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, 1922-1923 . informations diverses : correspondance, presse, oct. 1924. - Assemblée générale des actionnaires du 29 janvier 1925, . présentation de l'exercice 1924 par le Conseil général : compte rendu, 1925 . informations diverses : brochure, note, correspondance, presse, janv.-juil. 1925. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1926, . présentation de l'exercice 1925 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1926 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : correspondance, presse, janv.-avr. 1926. - Assemblée générale des actionnaires du 27 janvier 1927, . présentation de l'exercice 1926 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1927 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : correspondance, presse, déc. 1926-mars 1927.
      Date : 1922-1927

    • 1060200103 AR 68
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires du 26 janvier 1928, . présentation de l'exercice 1927 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1928 . diffusion du compte rendu aux banques étrangères : état, s.d. . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1927 . informations diverses : presse, janv.-fév. 1928 . projet de compte rendu établi par le service des Études : compte rendu, s.d. - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1929, . présentation de l'exercice 1928 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1929 . informations diverses : correspondance, note, presse, fév. 1928-mai 1929. - Assemblée générale des actionnaires du 30 janvier 1930, . présentation de l'exercice 1929 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1930 . informations diverses : correspondance, presse, janv.-mars 1930.
      Date : 1927-1930

    • 1060200103 AR 69
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires du 29 janvier 1931, . présentation de l'exercice 1930 par le Conseil général: compte rendu, janv. 1931 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1930 . informations diverses : correspondance, presse, janv.-fév. 1931. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1932, . présentation de l'exercice 1931 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1932 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1931 . informations diverses : correspondance, presse, janv.-fév. 1932 . projet de compte rendu établi par le service des Études : compte rendu, s.d. - Assemblée générale des actionnaires du 26 janvier 1933, . présentation de l'exercice 1932 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1933 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . mouvements généraux des fonds et bilans : état, déc. 1932 . informations diverses : presse, janv.-fév. 1933 . projet de compte rendu établi par le service des Études : compte rendu, s.d.
      Date : 1930-1933

    • 1060200103 AR 70
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires des 8 juin 1933 et 25 janvier 1934, . présentation de l'exercice 1933 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1934 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : presse, janv. 1932-fév. 1934 . assemblée extraordinaire des actionnaires du 8 juin 1933 : correspondance, note, extrait de procès-verbal, presse, avr.-juin 1933. - Assemblée générale des actionnaires du 31 janvier 1935, . présentation de l'exercice 1934 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1935 . informations diverses : note, presse, mars 1934-mars 1935 . candidatures au siège de Régent : correspondance, janv. 1935 . projet de compte rendu : compte rendu, janv. 1935 . diffusion des comptes rendus : note, correspondance, janv.-mars 1935 . publicité du compte rendu : correspondance, note, fév.-juin 1935. - Assemblée générale des actionnaires du 30 janvier 1936, . avant-projet de compte rendu : compte rendu, s.d. . présentation de l'exercice 1935 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1936 . informations diverses : note, correspondance, janv. 1936 . diffusion des comptes rendus : note, janv. 1936 . publicité du compte rendu : note, janv.-fév. 1936.
      Date : 1932-1936

    • 1060200103 AR 71
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Présentation à l'assemblée générale des comptes rendus d'exercice - Assemblée générale des actionnaires des 15 octobre 1936 et 28 janvier 1937, . présentation de l'exercice 1936 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1937 . convocations : note, déc. 1936-janv. 1937 . diffusion des comptes rendus : note, correspondance, compte rendu, janv.-fév. 1937 . publicité : correspondance, presse, déc. 1936-nov. 1937. - Assemblée générale des actionnaires du 28 janvier 1938, . présentation de l'exercice 1937 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1938 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : note, presse, déc. 1937-janv. 1938. - Assemblée générale des actionnaires du 27 janvier 1939, . présentation de l'exercice 1938 par le Conseil général : compte rendu, janv. 1939 . rapport des Censeurs : compte rendu, s.d. . informations diverses : presse, janv.-fév. 1939.
      Date : 1936-1939

  • 1060200103 AR 72 à 75
    Titre : 4. Services centraux
    Date : 1884/1944

    • 1060200103 AR 72
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Services centraux - Secrétaire général, activités : note, correspondance, rapport, nov. 1884-fév. 1894. - Chronos de départ à destination de banques, établissements ou particuliers français et étrangers : correspondance, index, mai 1890-fév. 1909. - Objets trouvés, dépôt au Secrétariat général : état, août 1915-déc. 1922.
      Date : 1884-1922

    • 1060200103 AR 73
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Services centraux - Achats et ventes d'immeubles et de terrains appartenant à la Banque de France, demande d'autorisation ministérielle : correspondance, note, juin 1898-déc. 1920.
      Date : 1898-1920

    • 1060200103 AR 74
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Services centraux - Service automobile, activités : correspondance, photographies d'identité des conducteurs, imprimé, janv. 1914-avr. 1924. - Voitures automobiles, situation : répertoire, 1927-1936. - Automobiles, . accidents divers : note, rapport, janv.-déc. 1943 . assurances : note, état, mars 1943-nov. 1944.
      Date : 1914-1944

    • 1060200103 AR 75
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Services centraux - Service du Matériel et des Imprimés, affaires diverses : correspondance, note, circulaire, imprimé, ordre de service, mars 1887-mai 1940.
      Date : 1887-1940

  • 1060200103 AR 76 à 132
    Titre : 5. Réseaux
    Date : 1836/1940

    • 1060200103 AR 76 à 98
      Titre : 5.1. Fonctionnement du réseau
      Date : 1836/1940

      • 1060200103 AR 76
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bureaux auxiliaires, réglementation : note, règlement, correspondance, juin 1882-1893. - Bureaux auxiliaires, autonomie : état, règlement, note, correspondance, janv. 1882-août 1901.
        Date : 1882-1901

      • 1060200103 AR 77
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux dépôts, préparation : étude, déc. 1920-juin 1921. - Règlement général des succursales relatif aux effets prorogés, préparation : étude, août 1914-fév. 1923.
        Date : 1914-1923

      • 1060200103 AR 78
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux avances, ordres de bourse et coupons de coffres-forts, préparation : étude, avr. 1918-oct. 1921.
        Date : 1918-1921

      • 1060200103 AR 79
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif au régime intérieur (personnel et dépenses d'administration) et aux actions, préparation : étude, déc. 1919-sept. 1922.
        Date : 1919-1922

      • 1060200103 AR 80
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux relations avec le Trésor, préparation : étude, 1918-1923.
        Date : 1918-1923

      • 1060200103 AR 81
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif à l'escompte et aux effets au comptant, préparation : étude, sept. 1920-sept. 1922.
        Date : 1920-1922

      • 1060200103 AR 82
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif à la comptabilité, aux comptes courants postaux, aux mandats ordonnancés, aux comptes courants, aux villes rattachées et aux bureaux auxiliaires, préparation : étude, juin 1920-mai 1921.
        Date : 1920-1921

      • 1060200103 AR 83
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif aux dépôts, aux caisses, aux ordres de bourse et aux coffres-forts, préparation et modifications proposées par divers services : étude, juil. 1909-nov. 1923.
        Date : 1909-1923

      • 1060200103 AR 84
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Règlement général des succursales relatif au service extérieur, au personnel, aux actions, aux relations avec le Trésor, à l'escompte, aux effets au comptant, à la comptabilité, aux villes rattachée et aux bureaux auxiliaires, préparation et modifications proposées par divers services : étude, déc. 1908-janv. 1923.
        Date : 1908-1923

      • 1060200103 AR 85
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Administrateurs et Censeurs des succursales, . relèvement du montant des jetons de présence : correspondance, note, août 1913-mai 1929 . incompatibilité de fonctions : correspondance, note, janv. 1881-sept. 1928 . utilisation de titres dans des publications : correspondance, note, juil. 1885-avr. 1899 . démarches auprès des directeurs de succursales pour le placement de marchandises : note, imprimé, correspondance, janv.-fév. 1914 . obligation de posséder des actions Banque de France : note, correspondance, mars 1881-juil. 1931 . affaires diverses et incidents : note, correspondance, mai 1880-juil. 1935. - Censeurs des succursales, attributions : correspondance, note, fév. 1884-juin 1900. - Conseils d'administration, séances : procès-verbal, note, déc. 1880-1926.
        Date : 1880-1935

      • 1060200103 AR 86
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Régime administratif des succursales, mesures spéciales prises pendant la période 1914-1919, . travaux de comptabilité : note, note-circulaire, nov. 1915-juin 1919 . approvisionnement en imprimés des comptoirs de province : note, note-circulaire, sept.-déc. 1914 . réduction de l'éclairage et du chauffage, décret du 22 décembre 1916 : note, note-circulaire, JO, déc. 1916 . abonnement aux journaux allemands : note, nov. 1915-juin 1916 . création de zones d'inspection en vue de faciliter le ravitaillement des comptoirs de province pendant la période aiguë de la crise monétaire : note, télégramme, carte géographique, août-oct. 1914 . incidents de téléphone : circulaire, avr. 1917 . surveillance des immeubles et évacuation de comptoirs : note, carte géographique, août 1914-oct. 1918.
        Date : 1914-1919

      • 1060200103 AR 87
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Opérations des comptoirs, résultats des années 1836 à 1900 : état, s.d.
        Date : 1836-1900

      • 1060200103 AR 88
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Opérations des comptoirs, résultats des années 1914 à 1931 : état, déc. 1914-janv. 1932.
        Date : 1914-1932

      • 1060200103 AR 89
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Opérations et bénéfices nets des comptoirs, résultats des années 1919 à 1921 : état, s.d. - Bénéfices bruts des comptoirs, résultats des années 1919 et 1920 : état, s.d. - Effets escomptés et au comptant, . mouvements des années 1919 à 1922 : état, s.d. . comparaison pendant les 1ers trimestres des années 1921 à 1923 : état, s.d. - Comptoirs, statistique des opérations, des bénéfices et pertes des comptoirs : correspondance, note, état, janv. 1938-déc. 1939. - Exploitation des comptoirs, statistiques établies pour le 2ème semestre 1932 et le 1er semestre 1933 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : état, fév. 1933-août 1933.
        Date : 1933-1939

      • 1060200103 AR 90
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bilans télégraphiques, situations journalières des comptoirs : état, nov. 1935-déc. 1937.
        Date : 1935-1937

      • 1060200103 AR 91
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Bilans télégraphiques, situations journalières des comptoirs : état, mars 1938-janv. 1939.
        Date : 1938-1939

      • 1060200103 AR 92
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Caisse, . fonctionnement des services administratifs : note, état, avr. 1931-mai 1936 . garde de nuit : note, juin 1926 . garde des clefs : note, juil. 1927-janv. 1931 . élévation du montant de la caisse courante : note, nov. 1929-déc. 1937 . vérification des paiements : note, mai 1925-oct. 1936 . versements effectués aux guichets : note, avr. 1926-juil. 1936 . cours forcé des billets : correspondance, janv. 1881-sept. 1892 . reconnaissances des billets : note, état, déc. 1929-sept. 1937 . situation des monnaies d'or : état, note, juil. 1908-mai 1936 . réclamations relatives aux échanges de monnaies : note, correspondance, sept. 1933-déc. 1935 . tenue des brouillards (formulaire 96) : note, mai 1925-août 1926 . règlement des effets : note, janv. 1928-janv. 1929 . affaires diverses : note, imprimé, nov. 1902-mai 1936.
        Date : 1881-1937

      • 1060200103 AR 93
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Contacts téléphoniques et télégraphiques, relations avec les succursales : note, correspondance, sept. 1914-janv. 1919.
        Date : 1914-1919

      • 1060200103 AR 94
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Imprimés pour les succursales, projets soumis par les succursales [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, imprimé, juin 1903-janv. 1909.
        Date : 1903-1909

      • 1060200103 AR 95
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Commandes d'imprimés sur place, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Ajaccio à Limoges] : note, imprimé, état, déc. 1927-mai 1940.
        Date : 1927-1940

      • 1060200103 AR 96
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Commandes d'imprimés sur place, relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Lyon à Vincennes] : note, imprimé, état, fév. 1928-fév. 1940.
        Date : 1928-1940

      • 1060200103 AR 97
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Succursale de Bordeaux, vol de 162.000 francs le 3 février 1900 : note, correspondance, presse, rapport, fév. 1900-avr. 1902.
        Date : 1900-1902

      • 1060200103 AR 98
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Fonctionnement du réseau - Réforme sur la suppression des centres dépositaires de Bordeaux, Lille, Lyon et Marseille, . étude : note, rapport, étude, état, nov. 1929-mai 1932 . exécution : note, imprimé, circulaire, mai-juin 1932 . centralisation des centres dépositaires : note, état, circulaire, presse, juin 1932-mars 1933.
        Date : 1929-1933

    • 1060200103 AR 99 à 132
      Titre : 5.2. Encaissement
      Date : 1859/1940

      • 1060200103 AR 99
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Huissiers, . candidatures à la Banque : note, correspondance, déc. 1880-août 1934 . rémunération de la Banque : note, correspondance, déc. 1906-janv. 1937 . composition du cautionnement : note, juin 1882-déc. 1927 . encaissement des effets de commerce : état, note, presse, correspondance, fév. 1889-fév. 1932 . affaires diverses : presse, note, état, correspondance, règlement, procès-verbal, sept. 1875-avr. 1931.
        Date : 1880-1937

      • 1060200103 AR 100
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Commissions prélevées par les huissiers, réclamations : note, correspondance, presse, janv. 1881-oct. 1923. - Huissiers, affaires diverses relatives aux huissiers : correspondance, note, janv. 1881-mars 1903.
        Date : 1881-1923

      • 1060200103 AR 101
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Recette en ville, . réorganisation du service : note, ordre de service, rapport, état, juil. 1859-mai 1890 . modifications apportées au service des caisses dans les succursales : note, correspondance, rapport, mars 1867-mai 1936 . préparation et conservation du carnet des garçons : correspondance, note, état, rapport, mai 1890-mai 1927 . opérations effectuées hors du périmètre d'encaissement : correspondance, note, plan, fév. 1885-avr. 1933 . réclamations sur les heures de présentation des effets : note, correspondance, mars 1927-juin 1934 . incidents : note, correspondance, nov. 1925-nov. 1936 . réglementation : texte officiel, s.d. . organisation et localisation de certaines caisses : note, correspondance, mars 1881-déc. 1897.
        Date : 1859-1936

      • 1060200103 AR 102
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Conditions d'encaissements en banlieue parisienne, statistiques de 1934 à 1936 : état, s.d.
        Date : 1934-1936

      • 1060200103 AR 103
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, demandes d'extension du périmètre et demandes de nomination de nouveaux personnels [classement par ordre alphabétique des succursales] : correspondance, note, plan, sept. 1878-avr. 1902.
        Date : 1878-1902

      • 1060200103 AR 104
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les bureaux de la Seine, périmètre : note, correspondance, carte géographique, plan, imprimé, état, janv. 1884-juil. 1931.
        Date : 1884-1931

      • 1060200103 AR 105
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les bureaux auxiliaires, décomposition : note, correspondance, oct.-nov. 1924. - Encaissement dans les succursales, décomposition : note, correspondance, oct.-nov. 1924.
        Date : 1924-1924

      • 1060200103 AR 106
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, décomposition de l'échéance de fin février 1926 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, état, mars 1926.
        Date : 1926-1926

      • 1060200103 AR 107
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les succursales, décomposition de l'échéance du 31 juillet 1926 [classement par ordre alphabétique des succursales] : note, état, août 1926.
        Date : 1926-1926

      • 1060200103 AR 108
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE [boite égarée] Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . étude sur le rendement : correspondance, état, 1907-avr. 1908 . affaires et renseignements divers : état, note, règlement, correspondance, juil. 1887-sept. 1913 . informations diverses sur les frais d'encaissements : note, état, rapport, imprimé, août 1881-oct. 1913 . règlement d'opérations : correspondance, note, avr. 1898-oct. 1900.
        Date : 1881-1913

      • 1060200103 AR 109
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . nouvelle organisation : note, état, déc. 1882-juil. 1887 . encaissements intermédiaires : état, janv. 1899-déc. 1900. - Encaissement dans les villes rattachées, . réponses des directeurs au questionnaire de la Banque d'octobre 1897 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, état, oct. 1897-fév. 1898 . réponses des directeurs aux notes-circulaires du 16 novembre 1897 et du 11 août 1899 [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, correspondance, avr. 1897-mai 1899.
        Date : 1882-1900

      • 1060200103 AR 110
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1907 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, mars 1908 . statistiques de l'année 1908 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1908-janv. 1909.
        Date : 1908-1909

      • 1060200103 AR 111
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1909 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1909-janv. 1910 . statistiques de l'année 1910 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1910-janv. 1911.
        Date : 1909-1911

      • 1060200103 AR 112
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1911 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1911-janv. 1912.
        Date : 1911-1912

      • 1060200103 AR 113
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1912 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1912-janv. 1913 . statistiques de l'année 1913 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1913-janv. 1914.
        Date : 1912-1914

      • 1060200103 AR 114
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1919 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1919-janv. 1920 . statistiques de l'année 1920 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1920-janv. 1921.
        Date : 1919-1920

      • 1060200103 AR 115
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Abbeville à Charenton] : état, déc. 1921-déc. 1923.
        Date : 1921-1923

      • 1060200103 AR 116
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Chartres à Montpellier] : état, déc. 1921-déc. 1923.
        Date : 1921-1923

      • 1060200103 AR 117
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques des années 1921 à 1923 [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Morlaix à Voiron] : état, déc. 1921-déc. 1923.
        Date : 1921-1923

      • 1060200103 AR 118
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1924 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : correspondance, note, état, déc. 1924.
        Date : 1924-1924

      • 1060200103 AR 119
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1925 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1925.
        Date : 1925-1925

      • 1060200103 AR 120
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1926 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1926-déc. 1927.
        Date : 1926-1927

      • 1060200103 AR 121
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1927 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1927.
        Date : 1927-1927

      • 1060200103 AR 122
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1928 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1928.
        Date : 1928-1928

      • 1060200103 AR 123
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1929 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1929.
        Date : 1929-1929

      • 1060200103 AR 124
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1930 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1930.
        Date : 1930-1930

      • 1060200103 AR 125
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, statistiques de l'année 1931 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1931.
        Date : 1931-1931

      • 1060200103 AR 126
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Encaissement dans les villes rattachées, . statistiques de l'année 1932 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1932 . statistiques de l'année 1933 [classement par ordre alphabétique des villes rattachées] : état, déc. 1933.
        Date : 1932-1933

      • 1060200103 AR 127
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Recouvrement sur les villes rattachées et écarts, . encaissements sur des localités non bancables [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : note, oct.-nov. 1935 . relations avec différents interlocuteurs : note, correspondance, état, juil. 1931-oct. 1935.
        Date : 1931-1935

      • 1060200103 AR 128
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants des villes rattachées, . affaires diverses : note, mars 1914-avr.1934 . établissements des états 625ter concernant les conditions d'encaissement : note, imprimés, janv. 1934-janv. 1935 . comptabilité : note, correspondance, avr. 1913-mars 1934 . relations avec la direction du Portefeuille : note, janv. 1936-déc. 1937 . prélèvements opérés par la clientèle : note, nov. 1922-avr. 1936 . imposition : note, correspondance, nov. 1922-nov. 1936.
        Date : 1913-1937

      • 1060200103 AR 129
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants-écarts, . encaissement des effets : note, janv.1923-janv.1937 . demandes de renseignements et réclamations : note, correspondance, mars 1926-mars 1937 . contrôle collectif des comptes d'encaissement : note, circulaire, rapport, mars 1934-mars 1938 . enregistrement de l'acte de nantissement : note, janv.1922-juil.1936 . régularisation des dossiers de débiteurs : note, oct.1933-janv.1940 . cautionnements : note, juil.1922-déc.1936 . modifications apportées aux cautionnements : note, sept. 1927-mai 1933.
        Date : 1922-1940

      • 1060200103 AR 130
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Correspondants-écarts, affaires diverses : note, correspondance, presse, juin 1914-août 1936.
        Date : 1914-1936

      • 1060200103 AR 131
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Effets écarts, enquête de l'Inspection auprès des comptoirs relative à leur mode d'encaissement [classement par ordre alphabétique des comptoirs] : correspondance, note, fév. 1921-janv. 1927.
        Date : 1921-1927

      • 1060200103 AR 132
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Réseau Encaissement - Effets écarts, enquête auprès des comptoirs sur les tarifs d'encaissement : note, correspondance, état, avr. 1932-oct. 1933.
        Date : 1932-1933

  • 1060200103 AR 133 à 169
    Titre : 6. Relations avec les comptoirs et autres
    Date : 1894/1940

    • 1060200103 AR 133
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Abbeville à Annonay] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

    • 1060200103 AR 134
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Argenteuil à Besançon] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

    • 1060200103 AR 135
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Béthune à Brest] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

    • 1060200103 AR 136
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Briey à Châtellerault] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

    • 1060200103 AR 137
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Chaumont à Dunkerque] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

    • 1060200103 AR 138
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Elbeuf à Guéret] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

    • 1060200103 AR 139
      Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Relations avec les comptoirs et autres - Relations avec les comptoirs [classement par ordre alphabétique des comptoirs, de Le Havre à Lisieux] : correspondance, 1909-1919.
      Date : 1909-1919

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