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Secrétariat général, archives versées par le service administratif issues des unités en charge en charge de la réglementation interne, de la gestion des comptes et des relations avec le réseau des succursales

Présentation des notices

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  • 1060200103 AR 8 à 65
    Titre : 2. Comptes de la Banque
    Date : 1844/1946

    • 1060200103 AR 8 à 31
      Titre : 2.1. Réserves
      Date : 1874/1944

      • 1060200103 AR 8
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . situation : correspondance, note, état, avr. 1874-déc. 1904 . achats de valeurs pour la Banque et ses caisses de retraites : note, bordereau, avr. 1904-nov. 1906 . versements des valeurs de la Banque et de ses caisses de retraites : note, bordereau, déc. 1903-déc. 1906.
        Date : 1874-1906

      • 1060200103 AR 9
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi des valeurs et des réserves pour diverses dépenses : état, janv. 1893-déc. 1904 . achats et ventes d'obligations diverses : état, janv. 1893-déc. 1904 . achats et ventes d'obligations diverses pour la Caisse de réserve des employés : état, nov. 1893-oct. 1903 . achats et ventes d'obligations diverses pour la Caisse de retraite des ouvrières : état, fév. 1894-avr. 1904. - Réserves de la Banque . rentes disponibles et rentes immobilisées : état, août 1880-juin 1916 . situation et utilisation de divers fonds de réserve : état, janv. 1880-déc. 1916.
        Date : 1880-1916

      • 1060200103 AR 10
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, situation et emploi : note, état, 1885-déc. 1939. - Réserves de la Banque, réévaluation du capital suite aux réformes fiscales en matière d'impôt sur le revenu des valeurs et capitaux mobiliers : état, JO, circulaire, janv. 1934-déc. 1935. - Caisse de réserve des employés et Caisse de retraite des dames ouvrières, situation : note, état, oct. 1928-déc. 1936.
        Date : 1885-1939

      • 1060200103 AR 11
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . statistiques des mouvements par réserve : état, 1885-1910 . statistiques des emplois : état, fév. 1885-nov. 1893. - Réserves de la Banque, de la Caisse de réserve des employés et de la Caisse de retraite des dames ouvrières, emploi et situation : état, 1891-1900. - Réserves de la Banque, situation : état, échéancier, 1895-1910.
        Date : 1885-1910

      • 1060200103 AR 12
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . conversion des rentes de la Banque : note, état, janv. 1933 . conversion des rentes des particuliers : note, état, sept. 1932-fév. 1933 . achat de rentes : note, fév.-avr. 1933 . achat de valeurs : note, état, juil.-oct. 1933 . achat d'actions diverses : note, état, sept.-déc. 1933 . placement des fonds disponibles des caisses de retraite : note, état, oct.-nov. 1933 . relations avec divers interlocuteurs : note, correspondance, juin 1898-avr. 1931.
        Date : 1898-1933

      • 1060200103 AR 13
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, . situation de décembre 1913 à décembre 1922 : état, s.d. . mouvements de titres de janvier 1917 à octobre 1927 : état, s.d. . compte courant des rentes françaises de mai 1901 à mai 1914 : état, s.d. - Réserves de la Banque, achats et ventes de rentes, de bons, d'obligations, d'actions [classement par type de valeur] : état, janv. 1904-déc. 1933.
        Date : 1904-1933

      • 1060200103 AR 14
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, situation : échéancier, 1910-1922.
        Date : 1910-1922

      • 1060200103 AR 15
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, correspondance, 1922.
        Date : 1922-1922

      • 1060200103 AR 16
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : correspondance, note, déc. 1925-déc. 1926. - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . emploi du fonds des valeurs de la Banque vers divers fonds de réserve : note, état, déc. 1933-juil. 1934 . emploi du fonds des dépenses d'administration vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-juin 1934 . emploi du fonds d'assurances contre les risques du portefeuille de devises vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-avr. 1934 . emploi du fonds d'assurance risques accidents du travail vers divers fonds de réserve : état, déc. 1933-juil. 1934 . emploi de la provision pour effets en souffrance vers divers fonds de réserve : note, état, déc. 1933-mai 1934 . emploi de la provision pour amortissements immobiliers vers divers fonds de réserve: état, mars 1933-mars 1934 . achats de titres pour le compte des réserves : note, état, déc. 1933-avr. 1934.
        Date : 1925-1934

      • 1060200103 AR 17
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Placements à l'étranger, . statistiques : état, nov. 1926-fév. 1930 . relations avec le ministère des Finances : note, janv.-fév. 1928 . affaires diverses : note, nov. 1926-janv. 1928 . placements à Amsterdam : note, fév. 1927 . placements à Londres : note, mars 1927-avr. 1928 . placements à New-York : note, télégramme, sept. 1926-avr. 1928. - Affectation par réserves, état des valeurs et revenus du portefeuille de la Caisse de réserve des employés et de la Caisse de retraite des dames employées, situation : état, juil.-oct. 1937. - Réserves et provisions de la Banque, situation : état, oct. 1926-nov. 1944.
        Date : 1926-1944

      • 1060200103 AR 18
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque, achats d'actions des principales sociétés françaises : note, bordereau, janv.-fév. 1933.
        Date : 1933-1933

      • 1060200103 AR 19
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : note, janv.-déc. 1933.
        Date : 1933-1933

      • 1060200103 AR 20
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . revenus et encaissements : note, janv. 1935-janv. 1936 . achats de valeurs pour le compte de la Banque : note, état, déc. 1934-déc. 1935.
        Date : 1934-1936

      • 1060200103 AR 21
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, . revenus et encaissements : note, déc. 1935-déc. 1936 . achats de valeurs pour le compte de la Banque : note, état, déc. 1935-nov. 1936.
        Date : 1935-1936

      • 1060200103 AR 22
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Arbitrages effectués au titre des réserves, . affaires diverses : note, mars 1942-août 1944 . situation : état, mars 1942-oct. 1944 . achats et ventes en bourse : état, sept. 1941-juil. 1943. - Valeurs encaissées au titre des remboursements au cours de l'exercice 1938, situation : état, déc. 1937-déc. 1938. - Valeurs encaissées au titre des remboursements et des ventes au cours de l'exercice 1940, situation : état, déc. 1939-déc. 1942. - Valeurs encaissées au titre des remboursements et des ventes au cours de l'exercice 1941, situation : état, déc. 1940-déc. 1942. - Arbitrages effectués au titre des réserves à la suite de la répartition des bénéfices du 2nd semestre 1941 : note, correspondance, janv.-avr. 1942. - Assemblées générales de sociétés, convocation de la Banque de France en tant qu'actionnaire : correspondance, mars 1941-juin 1944. - Échéancier des bons de la Défense nationale achetés en décembre 1935 et janvier 1936 : état, note, correspondance, bordereau, janv. 1936. - Barèmes des coupons : état, presse, juil. 1937.
        Date : 1936-1944

      • 1060200103 AR 23
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : état, déc. 1936-déc. 1937.
        Date : 1936-1937

      • 1060200103 AR 24
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Caisse de retraite des dames employées, revenus et encaissements : note, état, déc. 1936-déc. 1938. - Caisse de réserve des employés, revenus et encaissements : état, note, déc. 1936-déc. 1938. - Réserves de la Banque et de ses caisses de retraite, revenus et encaissements : état, note, janv. 1937-déc. 1938.
        Date : 1936-1938

      • 1060200103 AR 25
        Titre : ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE Comptes de la Banque Réserves - Réserves des deux caisses de retraite du personnel, évaluation en vue de la publication du compte rendu de l'assemblée des actionnaires : note, état, déc. 1941-déc ; 1943. - Ventes ou amortissements des valeurs appartenant à la Banque, plus-values réalisées au cours des exercices de 1938 à 1942 : état, note, janv. 1938-fév ; 1943. - Titres amortis en 1937, évaluation : note, état, correspondance, oct. 1941-fév. 1942. - Réserves de la Banque, situation : état, note, sept.-déc. 1942.
        Date : 1938-1943

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