Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
- 1135200514 AR 222Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Mises à jour et textes abrogés [classements chronologiques] : circulaire, 1983-1993.Date : 1983-1993
1135200514 AR 223
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Actualisations [classement thématique] : note, projet de note, imprimé, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, circulaire, 1984-1991.
Date : 1984-1991
1135200514 AR 224
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Actualisations [classement thématique] : note, projet de note, projet de circulaire, liste, 1989-1994.
Date : 1989-1994
1135200514 AR 225
Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.1. Base de données « Clients » Instruction sur la Base de données « Clients », Codification des catégories économiques : note, liste, brochure, 1985-1993. Mise en oeuvre, questions particulières, résolutions de problèmes : note, compte-rendu de réunion, liste, imprimé, 1982-1990. Gestion, résolution des problèmes posés à l'occasion de la mise en service dans les comptoirs de l'application comptable TACITE (Traitement Automatisé de la Comptabilité Intégrant la Télétransmission des Échanges) : compte-rendu de réunion, note, guide de présentation, 1987-1991.
Date : 1982-1993
1135200514 AR 226 à 227
Titre : 2.8.2. Comptabilité des titres
- 1135200514 AR 226Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Instruction sur la comptabilité des Titres, textes abrogés et mises à jour : circulaire, note, 1988-1995. Instruction n°15 de la SICOVAM sur « la comptabilité-titres des organismes teneurs de comptes », mise à jour, commentaire du Comité consultatif de la SICOVAM : projet, note, 1995.Date : 1988-1995
- 1135200514 AR 227Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Adaptation de la comptabilité-titres des intermédiaires à RELIT, propositions de la SICOVAM : étude, note, extrait de compte-rendu de réunion du Comité consultatif, correspondance, 1990-1991.
1135200514 AR 227
Titre : 2.8.3. Fichier des comptes bancaires
- 1135200514 AR 227Titre : 2.8.3. Fichier des Comptes Bancaires Fichier des Comptes Bancaires (FICOBA), instructions, modalités d'application, suivi du système : lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, presse, extrait du Bulletin officiel de la direction générale des impôts, note, compte-rendu de réunion, notice technique à l'usage des déclarants, 1980-1995.
