Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 2. Coordination et supervision de l'activité des services
      • 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers
        • 2.8.2. Comptabilité des titres

1135200514 AR 227

Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Adaptation de la comptabilité-titres des intermédiaires à RELIT, propositions de la SICOVAM : étude, note, extrait de compte-rendu de réunion du Comité consultatif, correspondance, 1990-1991.