Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 2. Coordination et supervision de l'activité des services
      • 2.8. Service de Gestion des titres - Poitiers
        • 2.8.2. Comptabilité des titres

1135200514 AR 226

Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.8. SERVICE DE GESTION DES TITRES - POITIERS 2.8.2. Comptabilité des Titres Instruction sur la comptabilité des Titres, textes abrogés et mises à jour : circulaire, note, 1988-1995. Instruction n°15 de la SICOVAM sur « la comptabilité-titres des organismes teneurs de comptes », mise à jour, commentaire du Comité consultatif de la SICOVAM : projet, note, 1995.
Date : 1988-1995