Notice descriptive
- Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
- 2. Coordination et supervision de l'activité des services
- 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
- 2.7.3. Les OPCVM
- 2.7. Service des Opérations sur titres - Paris
- 2. Coordination et supervision de l'activité des services
1135200514 AR 220
Titre : 2.7.3. Les OPCVM Instruction sur les OPCVM (textes abrogés) : circulaire, note, 1988-1993. Modifications des règles d'imputation comptable des négociations de titres, rédaction d'une note aux comptoirs : note, projet de note, 1991. Nouvelle classification des OPCVM, analyse et commentaires : note aux comptoirs, 1993.
