Notice descriptive

  • Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)
    • 2. Coordination et supervision de l'activité des services
      • 2.6. Service de la Conservation des titres
        • 2.6.1. A Paris

1135200514 AR 207

Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et amortis de valeurs étrangères, modalités, études, cas particuliers : note, correspondance, liste, état, instruction, imprimé, projet de note, pièce comptable, presse, projet de circulaire, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, circulaire, 1890-1982. Encaissement des coupons des locataires de coffres-forts, instructions et études : note, circulaire, rapport, 1923-1968. « Promissory notes » EXIMBANK (Export-Import Bank), modalités du règlement des annuités : note, correspondance, liste, 1965-1966. Certificats-prêt BIRD-Crédit national , modalités de règlement : note, correspondance, 1963-1977. Commission d'encaissement, instructions, études, cas concrets : note, correspondance, presse, circulaire, 1955-1984. Opérations diverses, description des procédures et régularisations : note, imprimé, étude, 1968-1989.
Date : 1890-1989