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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 189 à 191
        Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres

        • 1135200514 AR 189
          Titre : 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.1. Organismes internationaux Dépôts de bons du Trésor français à vue et sans intérêt conservés sous le dossier de la Banque Interaméricaine de Développement, du Fonds Asiatique de Développement, du Fonds International de Développement Agricole, du programme d'action spéciale de l'Association Internationale de Développement et de la Communauté Economique Européenne, relevés mensuels : état, 1977-1982.

        • 1135200514 AR 190
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.2. Banques centrales étrangères Rerserve Bank of India, demande de situation du portefeuille titres de la Banque au 30 juin 1980 : correspondance, 2 juin 1980. Banque centrale du Nigeria (Central Bank of Nigeria), ouverture et gestion d'un compte-titres : état, instruction aux services, télex, note, correspondance, télégramme, pièce comptable, formulaire de certificat, presse, extrait du JO, 1975-1984. 2.5.3.3. Dépôts spéciaux Rentes italiennes en dépôt au nom de M. le Ministre de la Justice et des Cultes pour le compte des établissements religieux du diocèse de Chambéry, Nice, Annecy, Moutiers et Saint-Jean-de-Maurienne (« cartelles sardes »), demande de renseignements de l'archevêque de Chambéry Monseigneur DURIEUX : correspondance, note, pièce comptable, 1938-1943. Office franco-allemand des paiements commerciaux et autres offices commerciaux, gestion de titres en dépôt : note, instruction, 1932-1939. Banque centrale de la République de Turquie, gestion de titres en dépôt : note, correspondance, 1934-1939. Commission européenne du Danube, gestion de titres en dépôt : note, correspondance, 1919-1943. M. Bazil ZAHAROFF, ouverture et gestion d'un compte d'arrérages : carnet, note, 1916, 1930-1933. M. Émile François JEANVRIN, gestion de titres en dépôt : note, 1937-1943. Service bancaire étranger, gestion de titres en dépôt : note, 1938-1939.
          Date : 1916-1984

        • 1135200514 AR 191
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.3. Service des Dépôts de titres 2.5.3.4. Titres allemands mis sous séquestre Titres mis sous séquestre pendant la première Guerre mondiale par les autorités françaises sur les biens allemands, inventaire pour estimation de leur valeur : état, correspondance, liste, 1959-1981. 

      • 1135200514 AR 191 à 194, 196 à 203
        Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres

        • 1135200514 AR 191
          Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Travaux de la Commission des Etudes, rapport sur le fonctionnement du service ; réponses du directeur des services de titres au Secrétaire général, réponses du Secrétariat et instructions : note, circulaire, [1935]-1936. Notes et circulaires, 1944-1957.

        • 1135200514 AR 192
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Règlement général (établi par la Commission des Études dans le cadre d'une réforme du service des Avances), modifications des dispositions concernant les retraits de titres déposés en garantie, suppression de la Délégation du Contrôle, mise en service de nouveaux imprimés : circulaire, imprimé, note, 1950-1956. Question de principe, dispositions légales et réglementaires, instructions, études, cas concrets : presse, note, liste, correspondance, compte-rendu, bulletin, circulaire, 1943-2003.
          Date : 1943-2003

        • 1135200514 AR 193
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Questions fiscales, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, cas concrets : circulaire, note, extrait du bulletin officiel de la direction générale des Impôts, extrait du JO, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, presse, correspondance, 1948-1992. Imprimés, matériel, mobilier, équipement, aménagements des installations : note, 1955-1960. Droits de garde, tarifications, modalités d'application, cas concrets : correspondance, note, circulaire, 1921-1972. Taux des avances sur titres, analyses et commentaires : note, étude, presse, 1981-1986 ; demandes de renseignements de particuliers (sur les taux, sur la liste des valeurs admises) : correspondance, 1978-1992.
          Date : 1921-1992

        • 1135200514 AR 194
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.1. Organisation et fonctionnement Sociétés d'assurances, agréments, compétences : liste, extrait du JO, bulletin, 1949-1955. Compagnies d'assurances, d'épargne et de capitalisation titulaires d'un compte courant d'avances à la Banque, relevés annuels (Banque centrale, succursales) destinés au ministère des Finances : correspondance, note, liste, 1951-1963.
          Date : 1949-1963

        • 1135200514 AR 196
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Demandes d'admission de valeurs mobilières en garantie d'avances, décisions du Conseil général, radiations [classement chronologique] : correspondance, brochure, note, presse, fiche signalétique, circulaire, état, extrait du JO, 1973-1993. Admission en garantie d'avances de titres d'indemnisation délivrés aux rapatriés d'Algérie, conditions, mesures d'application, instructions de l'Administration, cas concrets : note, circulaire, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, pièce comptable, correspondance, copie de titres, instruction, presse, 1984-1995.
          Date : 1973-1995

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